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Projet De Loi Relatif A Un Credit De 371000 Fr Pour Le Chemin De Fer De Montpellier A Nimes Precede De Lexpose Des Motifs Presente Par M Lacrosse Seance Du 10 Avril 1849
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Book Synopsis Projet de loi relatif à un crédit de 371,000 fr. pour le chemin de fer de Montpellier à Nîmes, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Lacrosse,... Séance du 10 avril 1849... by : Théobald Lacrosse (Bertrand-Théobald-Joseph, Bon de.)
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Book Synopsis Projet de loi relatif à un crédit de 15.000.000 de fr. pour le chemin de fer de Tours à Nantes, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. T. Lacrosse,... séance du 10 avril 1849 by : Théobald Lacrosse (Bertrand-Théobald-Joseph, Bon de.)
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Book Synopsis Projet de loi relatif à un crédit de 31,000,000 fr. pour l'établissement d'un chemin de fer de Saint-Dizier à Gray ; précédé de l'exposé des motifs présenté par M. le Ministre secrétaire d'Etat des travaux publics. Séance du 23 mars 1846. (Signé S. Dumon). by : S. Dumon
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Book Synopsis Projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Lyon, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Magne,... Séance du 9 avril 1851 by : Pierre Magne
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Book Synopsis Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour l'exécution d'un embranchement dirigé de Saint-Dizier et Joinville sur le chemin de fer de Paris à Strasbourg, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Dufaure,... Séance du 11 décembre 1848 by : Jules Dufaure
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Book Synopsis Projet de loi relatif à des crédits supplémentaires pour les chemins de fer de Tours à Bordeaux et de Paris à Strasbourg, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Magne,... Séance du 22 mai 1851 by : Pierre Magne
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Book Synopsis Projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Sceaux, précédé de l'exposé des motifs, présenté au citoyen Vivien,... Séance du 15 décembre 1848 by : Auguste Vivien
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Book Synopsis Projet de loi relatif aux chemins de fer de Paris à Lyon, de Lyon à Avignon et d'Avignon à Marseille, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Vivien,... Séance du 29 novembre 1848 by : Auguste Vivien
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Book Synopsis Chambre des députés ... Projet de loi relatif à un crédit [de 9 000 000 fr.] affecté à la réparation des dommages causés par les inondations, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. le ministre ... des travaux publics (S. Dumon). Séance du 31 mars 1847 by :
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Book Synopsis Chambre des Députés ... Projet de loi relatif aux chemins de fer du centre, de Chateauroux à Limoges et du Bec-d'Allier à Clermont, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. le Ministre ... des travaux publics (S. Dumon). Séance du 17 avril 1846 by :
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Book Synopsis Chambre des députés ... Projet de loi relatif à un crédit [de 3 476 000 fr.] applicable à la restauration de divers édifices publics d'intérêt général, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. le ministre ... des travaux publics (S. Dumon). Séance du 24 mars 1846 by :
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Book Synopsis Projet de loi relatif au chemin de fer de Lyon à Avignon, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Magne,... Séance du 3 mai 1851... by : Pierre Magne
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Book Synopsis Projet de loi relatif au chemin de fer d'Avignon à Marseille, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Léon Faucher,... Séance du 27 décembre 1848... by : Léon-Léonard-Joseph Faucher
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Book Synopsis Projet de loi relatif à l'achèvement du chemin de fer de l'Ouest, présenté par M. Bineau, Min. des Trav. pub. Séance du 7 Déc. 1850 by : Jean-Martial Bineau
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Book Synopsis Chambre des députés ... Projet de loi relatif à un crédit [de 4 800 000 fr.] pour l'achèvement du canal de Niort à la Rochelle, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. le ministre ... des travaux publics (S. Dumon). Séance du 24 mars 1846 by :
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Book Synopsis Extrait de l'exposé des motifs du projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Lyon, présenté... le lundi 17 mars 1845, par M. le ministre des travaux publics. Partie comprise entre Paris et Melun by : France. Chambre des députés (1814-1848)
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