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Projet De Loi Portant Ouverture Dun Credit Extraordinaire De 3250000 Fr Sur Lexercice 1892 Pour Les Depenses De Lexposition Internationale De Chicago Presente Par M Jules Roche Par M Jules Develle Par M Constans Par M Fallieres Et Par M Yves Guyot 16 Fevrier 1892
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 3250000 fr. sur l'exercice 1892 pour les dépenses de l'Exposition internationale de Chicago, présenté... par M. Jules Roche,... par M. Jules Develle,... par M. Constans,... par M. Fallières,... et par M. Yves Guyot,... (16 février 1892.). by : Jean Constans
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Book Synopsis Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 3,250,000 fr. sur l'exercice 1892, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Chicago, présenté... par M. Jules Roche,... par M. Jules Develle,... par M. Léon Bourgeois,... par M. Cavaignac,... par M. Viette,... par M. Emile Loubet,... et par M. Ricard,... et par M. Rouvier,... (7 avril 1892.). by : France. Sénat (1875-1940)
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au Ministre du commerce et de l'industrie d'un crédit extraordinaire de 800000 francs sur l'exercice 1892, en addition aux crédits alloués par la loi du 12 avril 1892, pour les dépenses de l'exposition internationale de Chicago... présenté par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (8 juillet 1892.). by : Jules Roche
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 3,250,000 francs sur l'exercice 1892 pour les dépenses de l'Exposition internationale de Chicago, par M. Georges Berger,... (29 mars 1892.). by : Georges Berger
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 50 000 francs, sur l'exercice 1903, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Saint-Louis (États-Unis d'Amérique) (Groupe de l'Agriculture et de l'Horticulture)... présenté par M. Léon Mougeot,... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,... by : Léon-Paul-Gabriel Mougeot
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 881.000 francs, sur l'exercice 1896, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Bruxelles,... Présenté... Par M. Méline, Président du Conseil, Ministre de l'Agriculture, Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Par M. André Lebon, Ministre des Colonies, Par M. Rambaud, Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes,... (9 juillet 1896). by : France. Chambre des députés (1876-1942)
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet l'ouverture au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies (2e section) sur l'exercice 1890, d'un crédit extraordinaire de 5500000 francs pour faire face aux dépenses de la pose d'un cable entre Marseille et Tunis et d'un cable entre Marseille et Oran... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Ribot,... et par M. Rouvier,... (25 octobre 1890.). by : Alexandre Ribot
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au Ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1891 d'un crédit extraordinaire de 60000 francs pour subvention aux associations ouvrières de production en vue de l'Exposition du travail en 1891... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (9 mars 1891.). by : Jules Roche
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet l'ouverture au Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies (2e section) sur l'exercice 1892 d'un crédit extraordinaire de 2 253 965 francs pour l'installation du dépot central du matériel des postes et des télégraphes et des ateliers (Matériel télégraphique, timbres poste, etc.) présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (5 mars 1892.). by : Jules Roche
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire d'un million pour venir en aide aux cultivateurs victimes des orages et de la grêle... présenté... par M. Jules Develle,... et M. Sadi Carnot,... (17 juin 1886.). by : Jules Develle
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 705.000 fr., sur l'exercice 1884, pour les dépenses de l'Exposition internationale d'Anvers..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ch. Herisson,... par M. le vice-amiral Peyron,... par M. A. Fallières,... par M. Raynal,... (15 juillet 1884). by : France. Chambre des députés (1876-1942)
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Book Synopsis Projet de loi portant : 1 ° ouverture, sur l'exercice 1882, d'un crédit extraordinaire de 225.000 fr., pour les dépenses de l'Exposition internationale d'Amsterdam ; 2 ° annulation, sur le même exercice, d'un crédit de 80.000 fr., afférent à l'Exposition internationale de Melbourne..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Pierre Legrand,... par M. le vice-amiral Jauréguiberry,... par M. Duvaux,... et par M. P. Tirard,... (16 déc. 1882). by : France. Chambre des députés (1876-1942)
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des beaux arts, sur l'exercice 1880, d'un crédit extraordinaire de 50.000 francs pour les dépenses de l'Exposition internationale de Melbourne... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. Magnin,... (29 janvier 1880.). by : Jules Ferry
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet le report, de l'exercice 1891, à l'exercice 1892 (Ministère du commerce, de l'industrie et des colonies 2e section) d'un crédit extraordinaire de 5 998 594 fr. 20 pour l'établissement des lignes sous-marines entre Marseille et Oran et entre Marseille et Tunis et les travaux d'amélioration à apporter à l'usine de la Seyne et aux batiments télégraphiques "La Charente" et "l'Ampère" présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (3 mars 1892.). by : Jules Roche
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au Ministre du Commerce, sur l'exercice 1885, d'un crédit extraordinaire de 462.811 fr. 91 c. pour les dépenses de l'Exposition internationale d'Anvers (Chap. 34) et annulation d'égale somme sur le chapitre 38 de l'exercice 1884..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Maurice Rouvier,... et par M. P. Tirard,... (2 févr. 1885). by : Maurice Rouvier
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au Ministre des Finances, sur l'exercice 1882, d'un crédit extraordinaire de 625.797 fr. 39, pour la liquidation des dépenses d'expropriation des fabriques d'allumettes chimiques..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Léon Say,... (3 juillet 1882). by : Léon Say
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Book Synopsis Projet de loi portant : 1 ° ouverture au Ministre du Commerce, sur le budget de l'exercice 1884, d'un crédit de 20.658.277 fr. 39 c., pour la portion à la charge de l'Etat des dépenses de l'Exposition universelle de 1878 (chapitre n ° 43), et d'un crédit de 40.000 fr., pour la liquidation des dépenses de ladite Exposition (Chapitre n ° 44) ; 2 ° autorisation d'appliquer au budget ordinaire de l'exercice 1884 une somme de 230.005 fr. 44 c. montant du reliquat de la loterie de l'Exposition de 1878..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Maurice Rouvier,... et par M. Tirard,... (12 nov. 1884). by : Maurice Rouvier
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