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Projet De Loi Portant Ouverture Au Ministre De Linstruction Publique Et Des Beaux Arts Sur Lexercice 1876 Dun Credit Supplementaire De 90136 Fr 39 Cent Applicable A Diverses Depenses Relatives A La Determination De La Parallaxe Du Soleil Presente Au Nom De M Le Marechal De Mac Mahon President De La Republique Francaise Par M Waddington Ministre De Linstruction Publique Et Par M Leon Say Ministre Des Finances 3 Aout 1876
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux Arts, sur l'exercice 1876, d'un crédit supplémentaire de 90.136 fr. 39 cent. applicable à diverses dépenses relatives à la détermination de la parallaxe du soleil, présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Waddington, Ministre de l'Instruction publique et par M. Léon Say, Ministre des Finances (3 août 1876). by : Léon Say
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, au ministre de l'Instruction publique, sur l'exercice 1876, d'un crédit supplémentaire de 90,136 fr. 39 c., applicable à diverses dépenses relatives à la détermination de la parallaxe du soleil, par M. Bardoux,... by : Agénor Bardoux
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Book Synopsis Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1876, d'un crédit supplémentaire de 90, 136 fr. 39 c. applicable à diverses dépenses relatives à la détermination de la parallaxe du soleil... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Waddington,... by : William Henry Waddington
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 125 000 fr. applicable aux dépenses diverses pour l'étude de la parallaxe du soleil, section 1re, chapitre 26, exercice 1875... présenté... par M. Wallon,... et par M. Léon Say,... (6 juillet 1875.). by : Léon Say
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1876, d'un crédit supplémentaire de 10 000 fr., applicable aux dépenses de l'Ecole de Rome... présenté... par M. Wallon,... et par M. Léon Say,... (21 décembre 1875.). by : Léon Say
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de cent mille francs imputable sur le chap. 26 de l'exercice 1874, pour les dépenses relatives aux observations du passage de Vénus sur le soleil... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,... et par M. Magne,... (3 mars 1874.). by : Oscar Bardy de Fourtou
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (2e Section. - Beaux-Arts), d'un crédit extraordinaire de cent cinquante mille francs, sur l'exercice 1902, pour la participation des Beaux-Arts à l'Exposition internationale de Saint-Louis... présenté... par M. J. Chaumié,... et par M. Rouvier,... (20 novembre 1902.). by : Joseph Chaumié
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, d'un crédit supplémentaire de 1.000000 francs à inscrire au chapitre 51 du Budget de l'exercice 1890 (1re section. Service de l'Instruction publique) en addition aux crédits ouverts par la loi de finances du 17 juillet 1889... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (29 mars 1890.). by : Léon Bourgeois
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux Arts, sur l'exercice 1891, d'un crédit supplémentaire de 221667 francs à inscrire au chapitre 9 (Facultés dont les dépenses donnent lieu à comptes avec les villes)... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (14 février 1891.). by : Léon Bourgeois
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1888, d'un crédit supplémentaire de 3.990.000 francs, à inscrire aux chapitres 50, 51 et 52 (Service de l'Instruction publique. Enseignement primaire)... présenté... par M. Lockroy,... et par M. Peytral,... (12 novembre 1888.). by : Édouard Lockroy
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, d'un crédit supplémentaire de la somme de 238.107 fr. 60 à rattacher au chapitre 37 (Voyages et missions scientifiques), du budget des dépenses de l'exercice 1895,... présenté,... par M. R. Poincaré, Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, et par M. Ribot, Président du Conseil, Ministre des Finances. (25 Octobre 1895). by : Raymond Poincaré
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, d'un crédit supplémentaire de 10.000 francs sur le chapitre VII, 1ère section, du budget de l'exercice 1895, et annulation d'une somme égale sur le chapitre 60, même exercice,... présenté,... par M. R. Poincaré, Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, et par M. Ribot, Président du Conseil, Ministre des Finances. (4 juillet 1895). by : Raymond Poincaré
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1880, d'un crédit supplémentaire de 45.000 francs (section 1re, chapitre XXXVI, instruction primaire, cours d'adultes, secours, allocations diverses)... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. J. Magnin,... (20 mars 1880.). by : Jules Ferry
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 500.000 fr. sur le chapitre 53 (1re section) du budget de l'exercice 1886 et annulation d'une somme égale sur le chapitre 54 du même exercice... présenté... par M. Spuller,... et par M. Rouvier,... (19 juillet 1887.). by : Maurice Rouvier
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Book Synopsis Projet de loi portant : 1 ° ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1885, d'un crédit extraordinaire de 25.000 fr. pour les dépenses de participation des Manufactures nationales à l'Exposition internationale d'Anvers ; 2 ° annulation d'un crédit d'égale somme sur l'exercice 1884..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Fallières,... et par M. P. Tirard,... (31 janv. 1885). by : Armand Fallières
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1888, d'un crédit extraordinaire de 6.000 francs pour l'installation, pendant la saison d'été, du président de la République au palais de Fontainebleau... présenté... par M. Edouard Lockroy,... et par M. Peytral,... (30 juin 1888.). by : Édouard Lockroy
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1880, d'un crédit supplémentaire de 45.000 fr. (section 1re, chap. 36), instruction primaire, cours d'adultes, secours, allocations diverses, par M. Duvaux,... (29 avril 1880.). by : Jules Duvaux
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