Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la première section du chemin de fer de Bourges à Avallon, comprise entre Bourges et Sancerre... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... et par M. J. Magnin,... (28 juillet 1881.).

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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la première section du chemin de fer de Bourges à Avallon, comprise entre Bourges et Sancerre... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... et par M. J. Magnin,... (28 juillet 1881.). by : Sadi Carnot

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la première section du chemin de fer de Bourges à Avallon comprise entre Bourges et Sancerre, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (29 juillet 1881.).

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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la 2e section du chemin de fer de Bourges à Avallon, comprise entre Cosne et Clamecy... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... et par M. Magnin,... (9 juillet 1881.).

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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Cher, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Bourges à Dun-sur-Auron..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Demôle,... et par M. Sadi Carnot,... (15 juillet 1885).

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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la première section du chemin de fer de Laon à Mézières, comprise entre Laon et la ligne d'Hirson à Amagne... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (16 décembre 1880.).

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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la 1re section du chemin de fer de Fougères à Vire, comprise entre Fougères et Saint-Hilaire du Harcouët... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... et par M. J. Magnin,... (14 juin 1881.).

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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer d'Apt à la ligne de Forcalquier à Volx... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (13 novembre 1880.).

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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la 2e section du chemin de fer de Fougères à Vire, comprise entre Mortain et Vire... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi-Carnot,... (31 janvier 1881.).

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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Digne à Castellane... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... et par M. J. Magnin,... (2 juin 1881.).

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la première section du chemin de fer de Laon à Mézières, comprise entre Laon et la ligne d'Hirson à Amagne, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (10 février 1881.).

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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Thorigné à Courtalain... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (20 décembre 1880.).

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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la deuxième section du chemin de fer de Valenciennes à Laon, comprise entre le Cateau et Laon... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (13 novembre 1880.).

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la deuxième section du chemin de fer de Fougères à Vire, comprise entre Mortain et Vire, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (31 mars 1881.).

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la première section du chemin de fer de La Roche à Chamonix comprise entre La Roche et Cluses, présentée, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (25 février 1881.).

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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département d'Indre et Loire, des chemins de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Ligueil à Montrésor et du Grand-Pressigny à Esvres-sur-Indre..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Demôle,... et par M. Sadi Carnot,... (11 juillet 1885).

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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Quillan à Rivesaltes... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... et par M. Magnin,... (9 juillet 1881.).

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