Projet de loi... adopté avec modifications par le Sénat... (budget général des dépenses et des recettes, exercice 1901) par M. J. Caillaux,... (14 février 1901.).

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Book Synopsis Projet de loi... adopté avec modifications par le Sénat... (budget général des dépenses et des recettes, exercice 1901) par M. J. Caillaux,... (14 février 1901.). by : Joseph Caillaux

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Projet de loi... adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des députés... (budget général des dépenses et des recettes, exercice 1901) par M. J. Caillaux,... (23 février 1901.).

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Book Synopsis Projet de loi... adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des députés... (budget général des dépenses et des recettes, exercice 1901) par M. J. Caillaux,... (23 février 1901.). by : Joseph Caillaux

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Projet de loi... modifié à nouveau par le Sénat le 23 février 1901 portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1901, par M. J. Caillaux,... (25 février 1901.).

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Book Synopsis Projet de loi... modifié à nouveau par le Sénat le 23 février 1901 portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1901, par M. J. Caillaux,... (25 février 1901.). by : Joseph Caillaux

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Projet de loi... (fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1901), par M. J. Caillaux,... (30 décembre 1900).

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Book Synopsis Projet de loi... (fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1901), par M. J. Caillaux,... (30 décembre 1900). by : Joseph Caillaux

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Projet de loi (adopté par la Chambre des députés le 9 mars 1902, adopté avec modification par le Sénat le 27 mars 1902) portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1902... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (28 mars 1902).

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Book Synopsis Projet de loi (adopté par la Chambre des députés le 9 mars 1902, adopté avec modification par le Sénat le 27 mars 1902) portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1902... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (28 mars 1902). by : Joseph Caillaux

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Projet de loi adopté par la Chambre des Députés le 16 décembre 1906, adopté avec modifications par le Sénat le 25 janvier 1907, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1907... présenté... par M. J. Caillaux,... [25 janvier 1907.].

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Projet de loi adopte par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1914

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Book Synopsis Projet de loi adopte par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1914 by : France

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés le 9 mars 1902... (budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1902) par M. J. Caillaux,... (10 mars 1902.).

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Book Synopsis Projet de loi, adopté par la Chambre des députés le 9 mars 1902... (budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1902) par M. J. Caillaux,... (10 mars 1902.). by : Joseph Caillaux

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Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, le 15 décembre 1891, adopté avec modifications par le Sénat le 19 janvier 1892 portant fixation du Budget général des recettes et des dépenses de l'exercice 1892... présenté... par M. Rouvier,... (21 janvier 1892.).

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Book Synopsis Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, le 15 décembre 1891, adopté avec modifications par le Sénat le 19 janvier 1892 portant fixation du Budget général des recettes et des dépenses de l'exercice 1892... présenté... par M. Rouvier,... (21 janvier 1892.). by : Maurice Rouvier

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Projet de loi (adopté par la Chambre des Députés le 4 décembre 1903 ; adopté avec modifications par le Sénat le 27 décembre 1903) portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1904... présenté... par M. Rouvier,... (28 décembre 1903.).

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Book Synopsis Projet de loi (adopté par la Chambre des Députés le 4 décembre 1903 ; adopté avec modifications par le Sénat le 27 décembre 1903) portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1904... présenté... par M. Rouvier,... (28 décembre 1903.). by : Maurice Rouvier

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Projet de loi (adopté par la Chambre des députés le 19 mars 1900) portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1900, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (20 mars 1900).

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Projet de loi... (fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1900)... par M. J. Caillaux,... (12 Avril 1900).

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Book Synopsis Projet de loi... (fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1900)... par M. J. Caillaux,... (12 Avril 1900). by : Joseph Caillaux

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Projet de loi (Adopté par la Chambre des députés le 14 mars 1898.) (adopté avec modifications par le Sénat le 4 avril 1898.) Portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1898,... présenté... par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (5 avril 1898).

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Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, le 10 décembre 1890, adopté avec modifications par le Sénat le 23 décembre 1890, portant fixation du Budget général des recettes et des dépenses de l'exercice 1891... présenté... par M. Rouvier,... (24 décembre 1890.).

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés le 30 mars 1899, adopté avec modifications par le Sénat le 26 mai 1899, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1899... présenté... par M. P. Peytral,...

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Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, le 20 décembre 1884, adopté avec modification par le Sénat, le 28 février 1885, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1885 (Budget des Dépenses)..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (2 mars 1885).

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Projet de loi adopté par la Chambre des Députés le 13 décembre 1895, adopté avec modifications par le Sénat le 28 décembre 1895, portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1896,... Présenté... Par M. Paul Doumer, Ministre des Finances,... (28 décembre 1895).

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