Projet de décret sur l'organisation de la marine militaire, présenté au nom du comité de la marine et des colonies, par B. Tréhouart, député du département d'Ille-et-Vilaine. Imprimé par ordre de la Convention nationale

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Book Synopsis Projet de décret sur l'organisation de la marine militaire, présenté au nom du comité de la marine et des colonies, par B. Tréhouart, député du département d'Ille-et-Vilaine. Imprimé par ordre de la Convention nationale by : B. Tréhouart

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Projet de décret sur l'organisation de la marine militaire, présenté au nom du Comité de la marine et des colonies, par B. Tréhouart, député du département d'Ille-et-Vilaine

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Book Synopsis Projet de décret sur l'organisation de la marine militaire, présenté au nom du Comité de la marine et des colonies, par B. Tréhouart, député du département d'Ille-et-Vilaine by : Bernard-Thomas Tréhouart

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Projet de décret concernant l'admission et l'avancement des officiers de la marine militaire, et la réception des capitaines des bâtiments de commerce, maîtres au petit cabotage, pilotes-côtiers et pilotes-lamaneurs, présenté au nom du comité de la marine et des colonies, par B. Tréhouart, député du département d'Ille-et-Vilaine. Imprimé par ordre de la Convention nationale

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Convention nationale. Projet de décret sur l'organisation de la marine militaire, présenté, au nom du Comité de la marine et des colonies, par B. Tréhouart,... Imprimé par ordre de la Convention nationale

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Book Synopsis Convention nationale. Projet de décret sur l'organisation de la marine militaire, présenté, au nom du Comité de la marine et des colonies, par B. Tréhouart,... Imprimé par ordre de la Convention nationale by : Bernard-Thomas Tréhouart de Beaulieu

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Projet de décret concernant la composition des états-majors et équipages des vaisseaux et autres bâtiments de la république. Présenté au nom du comité de la marine et des colonies, par B. Tréhouart, député du département d'Ille-et-Villaine. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (3 brumaire an IV.).

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Convention nationale. Projet de décret sur l'organisation de la marine militaire, présenté au nom du Comité de la Marine et des colonies, etc

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Book Synopsis Convention nationale. Projet de décret sur l'organisation de la marine militaire, présenté au nom du Comité de la Marine et des colonies, etc by : Bernard Thomas TRÉHOUART

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Convention nationale. Projet de décret sur l'organisation de la marine militaire, présenté au nom du Comité de la marine et des colonies,

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Projet de décret sur l'organisation de la marine militaire, présenté, au nom du Comité de la marine et des colonies

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Book Synopsis Projet de décret sur l'organisation de la marine militaire, présenté, au nom du Comité de la marine et des colonies by : Bernard-Thomas Tréhouart de Beaulieu

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Projet de décret sur l'organisation de la marine militaire, présenté au nom du Comité de la marine et des colonies

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Book Synopsis Projet de décret sur l'organisation de la marine militaire, présenté au nom du Comité de la marine et des colonies by : Bernard-Thomas Tréhouart

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Convention nationale. Projet de décret concernant la composition des États-majors et équipages des vaisseaux et autres bâtimens de la République. Présenté au nom du Comité de la marine et des colonies

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Book Synopsis Convention nationale. Projet de décret concernant la composition des États-majors et équipages des vaisseaux et autres bâtimens de la République. Présenté au nom du Comité de la marine et des colonies by : Bernard Thomas TRÉHOUART

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Convention nationale. Projet de décret concernant l'admission et l'avancement des officiers de la marine militaire et la réception des capitaines des bâtimens de commerce, maîtres au petit cabotage, pilotes-côtiers et pilotes-lamaneurs, présenté, au nom du Comité de la marine et des colonies, par B. Tréhouart,... Imprimé par ordre de la Convention nationale

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Plan de la régénération et de l'organisation de la marine militaire de la république : 1 ° Administration et direction des ports et arsenaux ; 2 ° états-majors de la marine dans les ports ; 3 ° officiers de vaisseaux ; 4 ° troupes d'artillerie de la marine ; 5 ° école des élèves constructeurs ; 6 ° avancement des gens de mer en grade et en solde ; présenté le 15 messidor de l'an IIIe, au nom des comités de marine-des colonies, et de la guerre, par B. Gouly, représentant du peuple, député de l'Ile-de-France. Imprimé par ordre de la Convention nationale

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Book Synopsis Plan de la régénération et de l'organisation de la marine militaire de la république : 1 ° Administration et direction des ports et arsenaux ; 2 ° états-majors de la marine dans les ports ; 3 ° officiers de vaisseaux ; 4 ° troupes d'artillerie de la marine ; 5 ° école des élèves constructeurs ; 6 ° avancement des gens de mer en grade et en solde ; présenté le 15 messidor de l'an IIIe, au nom des comités de marine-des colonies, et de la guerre, par B. Gouly, représentant du peuple, député de l'Ile-de-France. Imprimé par ordre de la Convention nationale by : B. Gouly

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Projet de décret relatif à l'avancement des gens de mer sur les vaisseaux de la république, présenté au nom du comité de la marine et des colonies

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Book Synopsis Projet de décret relatif à l'avancement des gens de mer sur les vaisseaux de la république, présenté au nom du comité de la marine et des colonies by : Thréhouart

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Rapport sur les travaux du comité de marine et des colonies, et projet de décret sur quelques dispositions à adopter relativement à la marine, avant que le plan général de la législation sur cette partie et celui d'organisation des divers corps, civils ou militaires, qui doivent composer l'administration maritime et l'armée navale, puissent être arrêtés définitivement ; présentés à la Convention nationale, au nom du comité de marine et des colonies, par P.-B. Boissier, un de ses membres, le 24 vendémiaire, l'an III de la république... Imprimés par ordre de la Convention nationale

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Book Synopsis Rapport sur les travaux du comité de marine et des colonies, et projet de décret sur quelques dispositions à adopter relativement à la marine, avant que le plan général de la législation sur cette partie et celui d'organisation des divers corps, civils ou militaires, qui doivent composer l'administration maritime et l'armée navale, puissent être arrêtés définitivement ; présentés à la Convention nationale, au nom du comité de marine et des colonies, par P.-B. Boissier, un de ses membres, le 24 vendémiaire, l'an III de la république... Imprimés par ordre de la Convention nationale by : Pierre-Bruno Boissier

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Projet de décret sur le rétablissement des troupes d'artillerie de la marine, sur leur réorganisation, et sur les divers services auxquels elles seront affectées ; revu, d'après le décret de la Convention nationale, du 12 thermidor, par les comités de marine, des colonies, de salut public, et de la guerre, réunis ; présenté par B. Gouly, représentant du peuple, député de l'Ile-de-France. Imprimé par ordre de la Convention nationale

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Projet de décret concernant les maîtres entretenus de toute profession, et les ouvriers employés aux travaux des ports et arsenaux de marine ; présenté au nom du comité de marine et des colonies, par P.-B. Boissier, député du département du Finistère. Imprimé par ordre de la Convention nationale

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