The British Museum Catalogue of Printed Books, 1881-1900

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Book Synopsis The British Museum Catalogue of Printed Books, 1881-1900 by : British Museum. Department of Printed Books

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The British Library General Catalogue of Printed Books to 1975

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Book Synopsis The British Library General Catalogue of Printed Books to 1975 by : British Library

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General Catalogue of Printed Books

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Book Synopsis General Catalogue of Printed Books by : British Museum. Dept. of Printed Books

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Projet de Décret Relatif À Une Réclamation Du Sr Delamarre, Ancien Payeur de la 17e Division Militaire. (M. Defermon, Rapporteur. 1re Rédaction.).

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Book Synopsis Projet de Décret Relatif À Une Réclamation Du Sr Delamarre, Ancien Payeur de la 17e Division Militaire. (M. Defermon, Rapporteur. 1re Rédaction.). by : Conseil d'État (France)

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Projet de Décret Contenant Des Mesures Relatives Aux Comptes Arriérés Des Comptables. (M. Le Comte Defermon, Rapporteur. 1re Rédaction.).

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Book Synopsis Projet de Décret Contenant Des Mesures Relatives Aux Comptes Arriérés Des Comptables. (M. Le Comte Defermon, Rapporteur. 1re Rédaction.). by : Conseil d'État (France)

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Rapport et projet de décret sur la dette publique de l'ancien état de Gènes. (M. Defermon, rapporteur. 1re rédaction.) MS. note

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Book Synopsis Rapport et projet de décret sur la dette publique de l'ancien état de Gènes. (M. Defermon, rapporteur. 1re rédaction.) MS. note by : Conseil d'État (France)

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Projet de décret sur la dette publique de l'ancien état de Gènes. (M. Defermon, rapporteur. 3e rédaction.) MS. note

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Book Synopsis Projet de décret sur la dette publique de l'ancien état de Gènes. (M. Defermon, rapporteur. 3e rédaction.) MS. note by : Conseil d'État (France)

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Projet de Décret Relatif Au Mode de Recouvrement de la Contribution Personnelle Et Mobilière Des Officiers Tant de Terre Que de Mer, Et de Celle de Employés de la Guerre Et de la Marine, Dans Les Places D'armes Et Dans Les Ports. (M. Defermon, Rapporteur. 1re Rédaction.).

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Projet de Décret Tendant À Fixer Les Taxations Provisoires Des Divers Préposés Aux Recettes de la Régie Des Droits Réunis Pour Les Années 12 Et 13. (M. Defermon, Rapporteur. 1re Rédaction.).

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Projet de décret proposé par le Ministre des Finances, sur le prix auquel sera payé, par les fabricans de cartes, le papier filigrané qui leur sera fourni. (M. Defermon, rapporteur. 1re rédaction.).

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Projet de Décret Tendant À Renvoyer À la Cour Des Comptes la Vérification Des Comptabilités Arriérées Des Agens Comptables Du Trésor, Pour Les Exercises Antérieurs À L'an 8. (M. Le Comte Defermon, Rapporteur. 1re Rédaction.).

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Rapports et projets de décret relatifs aux créanciers de rentes viagères et aux pensionnaires ecclésiastiques et civils. (M. Defermon, rapporteur. 1re rédaction.) MS. notes

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Projet de Décret Sur la Comptabilité Des Receveurs Généraux Et Particuliers, Et Des Caisses Du Trésor Public. (M. Rapporteur. 1re Rédaction.).

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Projet de Décret Relatif À la Retenue Opérée Dans Les Paiement en Espèces, Et Connue Dans Le Commerce Sous la Dénomination de Passe de Sacs. (M. Le Comte Defermon, Rapporteur. 1re Rédaction.).

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