Projet de décret sur la concession d'un chemin de fer dans la vallée de la Broye

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Book Synopsis Projet de décret sur la concession d'un chemin de fer dans la vallée de la Broye by :

Download or read book Projet de décret sur la concession d'un chemin de fer dans la vallée de la Broye written by and published by . This book was released on 1858 with total page 410 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Il accorde une subvention à cette voie ferrée.

Exposé des motifs d'un projet de décret concernant la concession d'un chemin de fer pneumatique dès la ville de Lausanne au port d'Ouchy

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Book Synopsis Exposé des motifs d'un projet de décret concernant la concession d'un chemin de fer pneumatique dès la ville de Lausanne au port d'Ouchy by : Vaud

Download or read book Exposé des motifs d'un projet de décret concernant la concession d'un chemin de fer pneumatique dès la ville de Lausanne au port d'Ouchy written by Vaud and published by . This book was released on 1871 with total page 72 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce projet sera adopté par le Grand Conseil le 2 juin 1871.

Rapport de la commission du Grand Conseil sur le projet de décret présenté par le Conseil d'Etat

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Book Synopsis Rapport de la commission du Grand Conseil sur le projet de décret présenté par le Conseil d'Etat by :

Download or read book Rapport de la commission du Grand Conseil sur le projet de décret présenté par le Conseil d'Etat written by and published by . This book was released on 1864 with total page 46 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Tableau comparatif des dépenses de construction d'un chemin de fer dans la vallée de la Broye.

Consultation sur la nature juridique des concessions de chemins de fer en général et sur le projet intenté par la Compagnie de la Suisse occidentale à la Confédération Suisse ensuite de la décision prise par le Conseil fédéral d'asteindre cette compagnie à faire circuler un quatrième train sur le réseau de la Broye

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Book Synopsis Consultation sur la nature juridique des concessions de chemins de fer en général et sur le projet intenté par la Compagnie de la Suisse occidentale à la Confédération Suisse ensuite de la décision prise par le Conseil fédéral d'asteindre cette compagnie à faire circuler un quatrième train sur le réseau de la Broye by : Carrard

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Conflit des chemins de fer de l'Ouest

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Book Synopsis Conflit des chemins de fer de l'Ouest by : Vaud

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Acte de concession du gouvernement de Canton de Lucerne délivré ... en faveur de M. Sulzberger ... pour la construction d'un chemin de fer conduisant de Lucerne par Wohlhausen dans la direction de Zofingue

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Book Synopsis Acte de concession du gouvernement de Canton de Lucerne délivré ... en faveur de M. Sulzberger ... pour la construction d'un chemin de fer conduisant de Lucerne par Wohlhausen dans la direction de Zofingue by :

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Mémoire du Conseil d'Etat du canton de Vaud à la haute Assemblée fédérale

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Book Synopsis Mémoire du Conseil d'Etat du canton de Vaud à la haute Assemblée fédérale by :

Download or read book Mémoire du Conseil d'Etat du canton de Vaud à la haute Assemblée fédérale written by and published by . This book was released on 1855 with total page 192 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Analyse: Rapport appuyant la demande faite au Conseil fédéral par la Compagnie de l'Ouest-Suisse, tendant à obtenir une concession forcée pour les parties sur territoire fribourgeois de la ligne Yverdon-Morat-Laupen.

Réponse de l'Etat de Fribourg à la demande de la Compagnie des chemins de fer de Lausanne-Fribourg-Berne et Genève-Versoix

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Book Synopsis Réponse de l'Etat de Fribourg à la demande de la Compagnie des chemins de fer de Lausanne-Fribourg-Berne et Genève-Versoix by : Kanton Freiburg

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Exposé des motifs du projet de décret concernant la construction d'un chemin de fer de Villeneuve à St.-Maurice

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Book Synopsis Exposé des motifs du projet de décret concernant la construction d'un chemin de fer de Villeneuve à St.-Maurice by :

Download or read book Exposé des motifs du projet de décret concernant la construction d'un chemin de fer de Villeneuve à St.-Maurice written by and published by . This book was released on 1852 with total page 38 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Analyse: Ce premier projet accorde la concession de la ligne à M.M. Béguin et Franel.

Rapport au Grand Conseil sur le chemin de fer de Jougne à Massonger

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Book Synopsis Rapport au Grand Conseil sur le chemin de fer de Jougne à Massonger by :

Download or read book Rapport au Grand Conseil sur le chemin de fer de Jougne à Massonger written by and published by . This book was released on 1856 with total page 44 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Comprend le texte du décret promulgué le 2 avril 1856.

Rapport de la commission du Grand Conseil de Genève sur la question du chemin de fer Genève-Versoix-Céligny

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Book Synopsis Rapport de la commission du Grand Conseil de Genève sur la question du chemin de fer Genève-Versoix-Céligny by : Genève (canton)

Download or read book Rapport de la commission du Grand Conseil de Genève sur la question du chemin de fer Genève-Versoix-Céligny written by Genève (canton) and published by . This book was released on 1867 with total page 20 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Concerne les tractations entre l'Etat de Genève et celui de Fribourg au sujet de la reprise de la ligne Genève-Versoix-Céligny par ce dernier.

Statuts de la Compagnie du chemin de fer franco-suisse

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Book Synopsis Statuts de la Compagnie du chemin de fer franco-suisse by : Compagnie du chemin de fer franco-suisse

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Chemin de fer flottant de Bienne à Yverdon

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Book Synopsis Chemin de fer flottant de Bienne à Yverdon by :

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Historique de l'établissement du chemin de fer dans le canton de Fribourg

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Book Synopsis Historique de l'établissement du chemin de fer dans le canton de Fribourg by : Egger

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Consultation sur la nature juridique des concessions de chemins de fer en général et sur le procès intenté par la Compagnie de la Suisse Occidentale à la Confédération suisse, ensuite de la décision prise par le Conseil fédéral d'astreindre cette Compagnie à faire circuler un quatrième train sur le réseau de la Broye

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Projet d'association des compagnies de chemins de fer de la Suisse occidentale

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Book Synopsis Projet d'association des compagnies de chemins de fer de la Suisse occidentale by :

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(Mémoire du conseil d'administration de la compagnie neuchâteloise du chemin de fer du Jura Industriel) à Messieurs les présidents et ... les membres de l'assemblée fédérale

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Book Synopsis (Mémoire du conseil d'administration de la compagnie neuchâteloise du chemin de fer du Jura Industriel) à Messieurs les présidents et ... les membres de l'assemblée fédérale by : Chemin de fer par le Jura industriel

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