Ordonnances du roy Henri III. confirmées par Henry IIII. et Louis XIII. : contenant les statuts des maistres tissutiers, rubaniers, ouvriers en draps d'or, d'argent & soye, tissus, rubans & passements ...

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Ordonnances du roy Henri troisième, confirmez par Henry IV (mai 1594) et Louis XIII (juillet 1611), contenant les statuts des maistres tissutiers, rubaniers, ouvriers en draps d'or, d'argent et soye, tissus, rubans et passements aussi d'or et d'argent, soye fleuret, filozelle, laine, fil et cotton, et autres ouvrages faites tant en la grande que petite navette, haute et basse lice... de la ville... de Paris. Avec les arrests et règlements tant du Conseil que du Parlement et du Chastelet

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Ordonnances du roy Henri troisième, confirmez par Henry IV (mai 1594) et Louis XIII (juillet 1611), contenant les statuts des maistres tissutiers, rubaniers, ouvriers en draps d'or, d'argent et soye, tissus, rubans et passements aussi d'or et d'argent, soye fleuret, filozelle, laine, fil et cotton, et autres ouvrages faites tant en la grande que petite navette, haute et basse lice... de la ville... de Paris. Avec les arrests et règlements tant du Conseil que du Parlement et du Chastelet

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Ordonnances du roy Henri troisieme, confirmez par Henry IV. et Louis XIII. : contenant les statuts des maistres tissutiers, rubaniers, ouuriers en draps d'or, d'argent & soye, tissus, rubans & passements aussi d'or & d'argent, soye fleuret, filozelle, laine, fil & cotton, & autres ouvrages faites tant en la grande que petite nauette, haute & basse lice ...

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Ordonnances du Roy Henry III, confirmées par Henry IV, et Louis XIII, contenant les statuts des maîtres tissutiers-rubanniers, ouvriers en drap d'or, d'argent & soye... & autres ouvrages faits tant en la grande que petite navette... de la ville, cité, fauxbourgs & banlieue de Paris. - [Arrêt de la Cour des monnoies du 8 avril 1750, qui ordonne l'exécution des règlemens].

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Book Synopsis Ordonnances du roi Henry III confirmées par Henry IV et Louis XIII, contenant les statuts des maîtres tissutiers, rubaniers... de Paris... by : France

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Ordonnances du roy Henry III, confirmées par Henry IV et Louis XIII, contenant les statuts des maistres tissuties

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Le Code du roy Henry III, roy de France et de Pologne, rédigé en ordre par messire Barnabé Brisson, conseiller du roy en son Conseil d'Estat, & president en la cour de parlement de Paris. Depuis augmenté des edicts du roy Henri IIII. à present regnant, avec la conference des ordonnances, & rapporté aux anciens Codes Theodose & de Justinien, & aux Basiliques. Et illustré des conciles de l'Eglise, loix des romains & autres peuples, histoires, antiquitez, arrests des cours souveraines, & tres-notables observations & annotations. Par L. Charondas Le Caron, jurisconsulte parisien. Troisième edition reveuë & augmentée de plusieurs edicts & ordonnances qui defailloient és precedentes editions, & enrichie de nouvelles & singulieres annotations. Avec amples indices des tiltres, & des choses plus memorables..

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Le Code Louis XIII. roy de France et de Nauarre : contenant ses ordonnances et arrests de ses Cours souueraines pour les droicts de sa Couronne, police entre ses sujets, reiglement de la iustice, forme & abbreuiation des procez : recueillies, commentees et confrees auec celles des rois Henry le Grand son pere, Henri III, Charles IX ...

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Ordonnance du roy Henry II, sur la reformation des habillemens de draps d'or et d'argent, et de soye. Ensemble l'Arrest de la Court sur ladicte ordonnance

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