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Ordonnance Du Bureau Des Finances Servant De Reglement General Pour La Voirie De Paris Et Des Environs
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Book Synopsis (Ordonnance du bureau des Finances servant de règlement général pour la voirie de Paris et des environs.). by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book (Ordonnance du bureau des Finances servant de règlement général pour la voirie de Paris et des environs.). written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1638 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne l'exécution des édits, déclarations, arrets et règlements concernant la voirie et les ponts et chaussées, fait défenses aux officiers de la prevoté de Villeneuve St Georges de troubler le nommé Neveu dans la construction d'un batiment qu'il fait, grande rue dudit lieu en conséquence de l'alignement qui lui en a été donné par M. le Président de Montigny, commissaire du Conseil pour les Ponts et Chaussées en ce departement by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne l'exécution des édits, déclarations, arrets et règlements concernant la voirie et les ponts et chaussées, fait défenses aux officiers de la prevoté de Villeneuve St Georges de troubler le nommé Neveu dans la construction d'un batiment qu'il fait, grande rue dudit lieu en conséquence de l'alignement qui lui en a été donné par M. le Président de Montigny, commissaire du Conseil pour les Ponts et Chaussées en ce departement written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1757 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis (Ordonnance du bureau des finances portant reglement général sur les auvents, bornes, enseignes et autres ouvrages en saillie, et sur l'entretien du pavé.). by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis (Ordonnance du bureau des Finances faisant défenses aux propriétaires et locataires des maisons établies sur le pont au change et autres ponts et quais, de mettre aucuns auvents, battants et autres choses servant à leurs maisons sans avoir pris permission du commis à la voirie de Paris et lui avoir payé les droits pour ce dûs.). by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book (Ordonnance du bureau des Finances faisant défenses aux propriétaires et locataires des maisons établies sur le pont au change et autres ponts et quais, de mettre aucuns auvents, battants et autres choses servant à leurs maisons sans avoir pris permission du commis à la voirie de Paris et lui avoir payé les droits pour ce dûs.). written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1645 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris pour l'exécution des règlements des ponts et chaussées, concernant l'ouverture des carrières by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris pour l'exécution des règlements des ponts et chaussées, concernant l'ouverture des carrières written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1761 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris rendue pour l'exécution de règlements portant défenses de faire aucuns ouvrages à la face des maisons et murs de cloture, sur les rues et chemins dont le pavé est à l'entretien du Roy, sans en avoir obtenu préalablement les permissions des trésoriers de France, commissaires de S. M. au département des Ponts et Chaussées by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris rendue pour l'exécution de règlements portant défenses de faire aucuns ouvrages à la face des maisons et murs de cloture, sur les rues et chemins dont le pavé est à l'entretien du Roy, sans en avoir obtenu préalablement les permissions des trésoriers de France, commissaires de S. M. au département des Ponts et Chaussées written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1780 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis (Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris concernant l'exécution des règlements de voirie le long de la Seine depuis Certrouville et La Frette jusqu'à Conflans Ste Honorine.). by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book (Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris concernant l'exécution des règlements de voirie le long de la Seine depuis Certrouville et La Frette jusqu'à Conflans Ste Honorine.). written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1672 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne que toutes les enseignes seront appliquées sur les murs de face des maisons tant dans les rues de la ville et des faubourgs de Paris, que le long des piliers des halles et marché, quai de Gèvres, charniers des Innocents et autres lieux couverts servant de voies ou passages publics et que toutes figures en relief formant massif et servant d'enseignes seront supprimés by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne que toutes les enseignes seront appliquées sur les murs de face des maisons tant dans les rues de la ville et des faubourgs de Paris, que le long des piliers des halles et marché, quai de Gèvres, charniers des Innocents et autres lieux couverts servant de voies ou passages publics et que toutes figures en relief formant massif et servant d'enseignes seront supprimés written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1761 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne l'exécution du règlement du 4 aout 1731 et l'article IX de l'ordonnance générale du 29 mars 1754, fait défenses à toutes personnes, de quelque rang et qualité qu'elles puissent etre, de troubler les paveurs dans leurs ateliers, les injurier, frapper d'arracher les pieux mis pour la sureté de leurs ouvrages etc... by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne l'exécution du règlement du 4 aout 1731 et l'article IX de l'ordonnance générale du 29 mars 1754, fait défenses à toutes personnes, de quelque rang et qualité qu'elles puissent etre, de troubler les paveurs dans leurs ateliers, les injurier, frapper d'arracher les pieux mis pour la sureté de leurs ouvrages etc... written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1757 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis (Ordonnance du bureau des Finances de la Généralité d'Amiens portant règlement gènèral pour le service de voirie.). by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book (Ordonnance du bureau des Finances de la Généralité d'Amiens portant règlement gènèral pour le service de voirie.). written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1769 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris concernant l'exécution des règlements, arrêts et ordonnances sur le fait des ponts et chaussées dans la traverse de la Ville de Saint Denis by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris concernant l'exécution des règlements, arrêts et ordonnances sur le fait des ponts et chaussées dans la traverse de la Ville de Saint Denis written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1761 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris, rendue pour l'exécution des règlemens portant défenses de faire aucuns ouvrages à la face des maisons & murs de clôture, sur les rues & chemins dont le pavé est à l'entretien du roi, sans en avoir obtenu préalablement les permissions des trésoriers de France, commissaires de Sa Majesté au département des ponts & chaussées by : Paris (France : Généralité). Bureau des finances
Download or read book Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris, rendue pour l'exécution des règlemens portant défenses de faire aucuns ouvrages à la face des maisons & murs de clôture, sur les rues & chemins dont le pavé est à l'entretien du roi, sans en avoir obtenu préalablement les permissions des trésoriers de France, commissaires de Sa Majesté au département des ponts & chaussées written by Paris (France : Généralité). Bureau des finances and published by . This book was released on 1780 with total page 3 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnances, Edits, Declarations, Arrests Et Lettres Patentes Concernant L'Autorité Et La Jurisdiction de la Chambre des Comptes de Paris. Et Reglemens Pour Les Finances & les Officiers Comptables by :
Download or read book Ordonnances, Edits, Declarations, Arrests Et Lettres Patentes Concernant L'Autorité Et La Jurisdiction de la Chambre des Comptes de Paris. Et Reglemens Pour Les Finances & les Officiers Comptables written by and published by . This book was released on 1728 with total page 858 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des finances de la Généralité de Paris qui renouvelle les dispositions des règlements pour les réceptions au bureau des officiers des élections et greniers à sel de la généralité sous les peines y portées by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book Ordonnance du Bureau des finances de la Généralité de Paris qui renouvelle les dispositions des règlements pour les réceptions au bureau des officiers des élections et greniers à sel de la généralité sous les peines y portées written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1782 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris, qui ordonne l'éxécution des édits, arrêts et règlements concernant la police des ponts et chaussées by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris, qui ordonne l'éxécution des édits, arrêts et règlements concernant la police des ponts et chaussées written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1773 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne qu'il sera procédé, par les commissaires généraux de la voierie, à la visite des rues, places et voies publiques ou se sont répandues les grandes eaux et au rapport des faces de maisons qui s'en trouveraient en péril by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne qu'il sera procédé, par les commissaires généraux de la voierie, à la visite des rues, places et voies publiques ou se sont répandues les grandes eaux et au rapport des faces de maisons qui s'en trouveraient en péril written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1751 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris, qui ordonne l'exécution de l'article IV de l'ordonnance générale dudit bureau, du 29 mars 1754, concernant les grands chemins by : Paris (France : Généralité). Bureau des finances
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