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Ordonnance Du Bureau Des Finances De La Generalite De Paris Qui Fait Defenses A Tous Habitants Proprietaires Ou Locataires Des Maisons Ayant Face Sur Et Le Long Des Routes Royales Notamment Sur La Traverse De La Route Royale De Joigny A Dijon Par Les Faubourgs De Tonnerre Et La Rue De Rougemont Detendre Aucuns Fumiers Sur Et Le Long Desdites Traverses
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui fait défenses à tous habitants propriétaires ou locataires des maisons ayant face sur et le long des routes royales, notamment sur la traverse de la route royale de Joigny à Tonnerre, par le faubourg de Saint-Florentin, d'étendre aucuns fumiers sur et le long de ladite traverse by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui fait défenses à tous habitants propriétaires ou locataires des maisons ayant face sur et le long des routes royales, notamment sur la traverse de la route royale de Joigny à Dijon par les faubourgs de Tonnerre et la rue de Rougemont, d'étendre aucuns fumiers sur et le long desdites traverses... by :
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui fait défenses à tous habitants, propriétaires ou locataires des maisons ayant face sur et le long des routes royales notamment sur la traverse de la route royale de Joigny à Dijon par les faubourgs de Tonnerre et la rue de Rougemont d'étendre aucuns fumiers sur et le long desdites traverses by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui... fait défenses à tous habitants de la ville de Fontainebleau, de laisser séjourner dans les rues de ladite ville de Fontainebleau et traverses des routes de Lyon et de Bourgogne aucuns bois de Charronnage et de charpente, fumiers, immondices et autres encombrements by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris, qui ordonne l'exécution de l'article IV de l'ordonnance générale du 29 mars 1754 by : Paris (France : Généralité). Bureau des finances
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne que les propriétaires des maisons et héritages situés ès lieux de Pantin, La Villette et la Chapelle St Denis, regnant sur les chaussées des grands chemins seront tenus de faire enlever dans trois jours, chacun en droit soi les terres, boues, ordures de jardins devant leurs maisons et héritages by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui enjoint aux propriétaires des maisons et heritages ayant face sur la nouvelle rue dite royale à Senlis, de faire enlever sous huitaine tous les gravois et immondices qui embarrassent ladite rue nouvelle by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui enjoint aux propriétaires des maisons et heritages ayant face sur la nouvelle rue dite royale à Senlis, de faire enlever sous huitaine tous les gravois et immondices qui embarrassent ladite rue nouvelle by :
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne que dans l'espace de trois mois, à compter du jour de la publication et affiche d'icelle tous les propriétaires des maisons de la ville et faubourgs de Vèzelay dont les caves ont des entrées ou soupiraux sur la rue, seront tenus de faire fermer lesdites entrées, avalages ou soupiraux, de manière à mettre le public en sureté by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance Du Bureau Des Finances De La Généralité De Paris, Portant défenses aux Propriétaires d'héritages situés aux abords des grands chemins, d'endommager les Arbres plantés sur les grandes routes by : Paris (France : Généralité)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris concernant les réparations aux murs de face des maisons sises dans les traverses des villes ; bourgs et villages de la généralité by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris portant défenses au prevôt de Montrouge et aux autres officiers de cette justice, de s' immiscer dans la connaissance et exercice de la voierie sur les routes, chemins et traverses, pavés et entretenus aux frais du Roi by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris, portant défenses au prévôt de Montrouge & aux autres officiers de cette justice, de s'immiscer dans la connoissance & exercice de la voierie sur les routes, chemins & traverses pavés & entretenus aux frais du roi by : Paris (France : Généralité)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris rendue pour l'exécution de règlements portant défenses de faire aucuns ouvrages à la face des maisons et murs de cloture, sur les rues et chemins dont le pavé est à l'entretien du Roy, sans en avoir obtenu préalablement les permissions des trésoriers de France, commissaires de S. M. au département des Ponts et Chaussées by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne l'exécution des arrêts, règlements et ordonnances, concernant les carrières fouilles et excavations dans des terrains riverains des grands chemins, en conséquence, fait défenses à tous particuliers notamment aux tanneurs de la ville de Sens et autres, de tirer ni enlever aucunes terres dans l'excavation anciennement pratiquée proche la route de Bourgogne, entre la ville de Sens et le village de Rozoy, à peine de 50 livres d'amende by : France. Bureau des finances (Paris)
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