Ordonnance Du Bureau De La Ville Pour Le Salaire Des Plumets Des Jures Porteurs De Charbon

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(Ordonnance du bureau de la ville pour le salaire des plumets des jurés porteurs de charbon.).

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Book Synopsis (Ordonnance du bureau de la ville pour le salaire des plumets des jurés porteurs de charbon.). by : Paris

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(Ordonnance du bureau de la ville portant réglement pour les fonctions et salaires des plumets des jurés porteurs de charbon.).

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Book Synopsis (Ordonnance du bureau de la ville portant réglement pour les fonctions et salaires des plumets des jurés porteurs de charbon.). by : Paris

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(Ordonnance du bureau de la ville pour la taxe des droits des plumets des jurés porteurs de charbon.).

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Book Synopsis (Ordonnance du bureau de la ville pour la taxe des droits des plumets des jurés porteurs de charbon.). by : Paris

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(Ordonnance du bureau de la ville pour la taxe des plumets des jurés porteurs de charbon.).

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(Ordonnance du bureau de la ville touchant la taxe des plumets des jurés porteurs de charbon.).

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Book Synopsis (Ordonnance du bureau de la ville touchant la taxe des plumets des jurés porteurs de charbon.). by : Paris

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Ordonnance qui fixe les droits des officiers jurez-mesureurs et jurez-porteurs de charbon, sans augmentation de ladite marchandise

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Book Synopsis Ordonnance qui fixe les droits des officiers jurez-mesureurs et jurez-porteurs de charbon, sans augmentation de ladite marchandise by : Paris

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(Ordonnance du bureau de la ville) concernant le port du charbon de bois fait par les plumets des officiers porteurs dans les maisons des bourgeois et habitans de cette ville

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Book Synopsis (Ordonnance du bureau de la ville) concernant le port du charbon de bois fait par les plumets des officiers porteurs dans les maisons des bourgeois et habitans de cette ville by : Paris

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(Ordonnance du bureau de la ville pour les porteurs de charbon.).

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Book Synopsis (Ordonnance du bureau de la ville pour les porteurs de charbon.). by : Paris

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Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant le transport et la livraison du charbon de bois par les plumets-porteurs

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Book Synopsis Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant le transport et la livraison du charbon de bois par les plumets-porteurs by : Paris

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(Ordonnance du bureau de la ville portant défenses aux plumets des porteurs de charbon de prendre plus de huit sols par voie de charbon qu'ils transporteront.).

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Book Synopsis (Ordonnance du bureau de la ville portant défenses aux plumets des porteurs de charbon de prendre plus de huit sols par voie de charbon qu'ils transporteront.). by : Paris

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Sentence (du bureau de la ville) qui maintient les officiers-jurez-porteurs de charbon dans leur fonction et perception de leurs droits ...

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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui maintient les officiers-jurez-porteurs de charbon dans leur fonction et perception de leurs droits ... by : Paris

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(Ordonnance du Bureau de la ville) concernant le transport du charbon des ports de cette ville dans les maisons des bourgeois, par les plumets

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Book Synopsis (Ordonnance du Bureau de la ville) concernant le transport du charbon des ports de cette ville dans les maisons des bourgeois, par les plumets by : Paris

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(Ordonnance du Bureau de la ville portant que les regratiers de charbon devront se servir des nouvelles mesures du boisseau, demi-boisseau à blé qu'ils empliront charbon sur bord et non comble.).

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Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant le transport du charbon des ports de cette ville dans les maisons des bourgeois par les plumets

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Book Synopsis Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant le transport du charbon des ports de cette ville dans les maisons des bourgeois par les plumets by : Paris

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(Ordonnance du bureau de la ville) pour les marchandises de bois et charbon

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Book Synopsis (Ordonnance du bureau de la ville) pour les marchandises de bois et charbon by : Paris

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(Ordonnance du Bureau de la ville concernant l'exécution des règlements relatifs à la distribution du charbon.).

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Ordonnance du bureau de la ville concernant la Taxe des bois et charbon avec leurs diminutions

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