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Ordonnance De Mr Le Lieutenant General De Police Concernant Les Auvents Enseignes Et Fenetres Des Marchands Et Bourgeois De La Ville Et Faubourgs De Paris
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Book Synopsis Ordonnance de Mr le lieutenant général de police concernant les Auvents, enseignes et fenêtres des marchands et bourgeois de la ville et faubourgs de Paris by : France. Châtelet de Paris
Download or read book Ordonnance de Mr le lieutenant général de police concernant les Auvents, enseignes et fenêtres des marchands et bourgeois de la ville et faubourgs de Paris written by France. Châtelet de Paris and published by . This book was released on 1704 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police ou Règlement contenant ce qui doit être observé pendant le jour et la nuit dans la ville et faubourgs de Paris, pour la sureté du public by : France. Châtelet de Paris
Download or read book Ordonnance de M. le lieutenant général de police ou Règlement contenant ce qui doit être observé pendant le jour et la nuit dans la ville et faubourgs de Paris, pour la sureté du public written by France. Châtelet de Paris and published by . This book was released on 1717 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant défenses aux fruitiers-orangers de la ville et faubourgs et aux marchands forains, de faire enlever de dessus le carreau des Halles de Paris les marchandises de beurre, fromages, oeufs et autres denrées sujets au payement des droits du Roy, avant les heures marquées par les arrêts et règlements de police by : France. Châtelet de Paris
Download or read book Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant défenses aux fruitiers-orangers de la ville et faubourgs et aux marchands forains, de faire enlever de dessus le carreau des Halles de Paris les marchandises de beurre, fromages, oeufs et autres denrées sujets au payement des droits du Roy, avant les heures marquées par les arrêts et règlements de police written by France. Châtelet de Paris and published by . This book was released on 1726 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, concernant les salpêtriers de la ville et faubourgs de Paris by : France. Châtelet de Paris
Download or read book Ordonnance de M. le lieutenant général de police, concernant les salpêtriers de la ville et faubourgs de Paris written by France. Châtelet de Paris and published by . This book was released on 1779 with total page 8 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis De par le Roi, messieurs les prévôt des marchands et échevins, et monsieur le lieutenant-général de police... Ordonnance de police sur le port d'armes, la sûreté & tranquillité des promenades publiques ... (du 21 juin 1777) by : Lyon
Download or read book De par le Roi, messieurs les prévôt des marchands et échevins, et monsieur le lieutenant-général de police... Ordonnance de police sur le port d'armes, la sûreté & tranquillité des promenades publiques ... (du 21 juin 1777) written by Lyon and published by . This book was released on 1777 with total page 8 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance de Monsieur le lieutenant de police, contenant l'ordre qui doit être observé en cas d'incendie dans la ville et faubourgs de Paris by : France. Châtelet de Paris
Download or read book Ordonnance de Monsieur le lieutenant de police, contenant l'ordre qui doit être observé en cas d'incendie dans la ville et faubourgs de Paris written by France. Châtelet de Paris and published by . This book was released on 1670 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance de monsieur le Lieutenant général de Police ou rêglement contenant ce qui doit être observé pendant le jour et la nuit dans la ville et les fauxbourgs de Paris pour la sureté du public by :
Download or read book Ordonnance de monsieur le Lieutenant général de Police ou rêglement contenant ce qui doit être observé pendant le jour et la nuit dans la ville et les fauxbourgs de Paris pour la sureté du public written by and published by . This book was released on 1717 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police, concernant le jugement des demandes que les marchands bouchers auront à former contre les marchands forains, fermiers de la bourse, et celles des marchands forains contre les bouchers à l'occasion des ventes des bestiaux faites dans les marchés de Sceaux et de Poissy by : France. Châtelet de Paris
Download or read book Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police, concernant le jugement des demandes que les marchands bouchers auront à former contre les marchands forains, fermiers de la bourse, et celles des marchands forains contre les bouchers à l'occasion des ventes des bestiaux faites dans les marchés de Sceaux et de Poissy written by France. Châtelet de Paris and published by . This book was released on 1744 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police by : Seine (France). Préfecture de police
Download or read book Ordonnance de M. le lieutenant général de police written by Seine (France). Préfecture de police and published by . This book was released on 1779 with total page 8 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance de monsieur le lieutenant general de police commissaire du Conseil en cette partie by : France. Châtelet de Paris
Download or read book Ordonnance de monsieur le lieutenant general de police commissaire du Conseil en cette partie written by France. Châtelet de Paris and published by . This book was released on 1737 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance (de police) concernant la jurisdiction de M. le lieutenant général de police et le droit et possession où il est de connaistre seul de la marchandise de foin pour la provision de Paris, à l'exclusion des officiers du bureau de l'Hostel-de-ville et de tous autres by : France. Châtelet de Paris
Download or read book Ordonnance (de police) concernant la jurisdiction de M. le lieutenant général de police et le droit et possession où il est de connaistre seul de la marchandise de foin pour la provision de Paris, à l'exclusion des officiers du bureau de l'Hostel-de-ville et de tous autres written by France. Châtelet de Paris and published by . This book was released on 1731 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police, portant règlement pour les colporteurs et les afficheurs by : France. Châtelet de Paris
Download or read book Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police, portant règlement pour les colporteurs et les afficheurs written by France. Châtelet de Paris and published by . This book was released on 1749 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance de police, concernant les enseignes et étalages des marchands et artisans, et autres particuliers de la ville et fauxbourgs de Paris by : France. Châtelet de Paris
Download or read book Ordonnance de police, concernant les enseignes et étalages des marchands et artisans, et autres particuliers de la ville et fauxbourgs de Paris written by France. Châtelet de Paris and published by . This book was released on 1761 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis De par le roi, MM. les prévôt des marchands et échevins et M. le lieutenant-général de police. Ordonnance de police concernant la sûreté, la tranquillité, l'ordre et la décence des bains publics. 1er juillet 1785 by :
Download or read book De par le roi, MM. les prévôt des marchands et échevins et M. le lieutenant-général de police. Ordonnance de police concernant la sûreté, la tranquillité, l'ordre et la décence des bains publics. 1er juillet 1785 written by and published by . This book was released on 1785 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance (du lieutenant général de police) concernant les voituriers qui enlèvent les fumiers et ceux qui amènent des plâtres dans la ville de Paris... by : France. Châtelet de Paris
Download or read book Ordonnance (du lieutenant général de police) concernant les voituriers qui enlèvent les fumiers et ceux qui amènent des plâtres dans la ville de Paris... written by France. Châtelet de Paris and published by . This book was released on 1738 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police, portant règlement pour les colporteurs by : France. Châtelet de Paris
Download or read book Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police, portant règlement pour les colporteurs written by France. Châtelet de Paris and published by . This book was released on 1748 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance de M. le... lieutenant général de police... [défendant aux marchands d'ouvrir boutique les dimanches et jours fériés.]. by : France. Châtelet de Paris
Download or read book Ordonnance de M. le... lieutenant général de police... [défendant aux marchands d'ouvrir boutique les dimanches et jours fériés.]. written by France. Châtelet de Paris and published by . This book was released on 1667 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: