Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant condamnation d'amende contre les sieurs Pasquier fils, & Feuillete, maîtres maçons...

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant condamnation d'amende contre les sieurs Pasquier fils, et Feuillete, maitres Maçons, pour ne s'être pas conformés aux règlements concernant les carrières

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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant condamnation d'amende contre les sieurs Pasquier fils, et Feuillete, maitres Maçons, pour ne s'être pas conformés aux règlements concernant les carrières by : France. Châtelet de Paris

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant condamnation d'amende contre les sieurs Pasquier fils, & Feuillete, maîtres maçons, pour ne s'être pas conformés aux règlemens concernant les carrières

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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant condamnation d'amende contre les sieurs Pasquier fils, & Feuillete, maîtres maçons, pour ne s'être pas conformés aux règlemens concernant les carrières by : Paris (France)

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne Léonard Lefort, en cinq cents livres d'amende, pour ne pas s'être conformé aux règlemens rendus sur le fait des carrières, du 22 septembre 1780

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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne Léonard Lefort, en cinq cents livres d'amende, pour ne pas s'être conformé aux règlemens rendus sur le fait des carrières, du 22 septembre 1780 by : Paris (France). Lieutenant général de police

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, rendue contre les nommés Feuillete, Fauvette, Gambon et autres particuliers, pour contravention aux règlemens des carrières

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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, rendue contre les nommés Feuillete, Fauvette, Gambon et autres particuliers, pour contravention aux règlemens des carrières by : France. Châtelet de Paris

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant interdiction de la carrière exploitée sans permission par les sieurs Ramey et Mauny, dans la plaine du grand Gentilly ; et qui les condamne en cinq cents livres d'amende

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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant interdiction de la carrière exploitée sans permission par les sieurs Ramey et Mauny, dans la plaine du grand Gentilly ; et qui les condamne en cinq cents livres d'amende by : France. Châtelet de Paris

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant révocation de la permission accordée à la demoiselle Labourrée pour continuer l'exploitation d'une carrière, et qui la condamne en cent livres d'amende

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