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Opinion De M Desrousseaux Sur La Taxe Du Sel Faisant Partie Du Projet De Loi Concernant Les Douanes Seance Du 21 Novembre 1814
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Book Synopsis Opinion de M. Desrousseaux,... sur la taxe du sel, faisant partie du projet de loi concernant les douanes. Séance du 21 novembre 1814 by : Joseph-Auguste Desrousseaux
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Book Synopsis Chambre des Députés. Opinion de M. Desrousseaux,... sur la taxe du sel faisant partie du projet de loi concernant les douanes. Séance du 21 novembre 1814 by : Joseph-Auguste Desrousseaux
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Book Synopsis Opinion de M. Desrousseaux, député du département des Ardennes, sur le tax du sel, faisant partie du projet de loi concernant les douanes by : Joseph-Auguste Desrousseaux de Monthermé
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Book Synopsis Observations de M. Desrousseaux,... au moment de la discussion de l'article 25 concernant la taxe du sel, et de l'article 34, relatif aux attributions à accorder au gouvernement, suivant le projet de loi sur les douanes. Séances des 25 et 26 novembre 1814 by : Joseph-Auguste Desrousseaux
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Book Synopsis Opinion de M. Félix Faulcon,... sur le projet de loi relatif aux douanes et à l'impôt sur le sel... Séance du 19 novembre 1814 by : Félix Faulcon
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Book Synopsis Opinion de M. Desgraves sur le projet de loi relatif aux douanes ... Séance du 17 novembre 1814 by : Desgraves
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Book Synopsis Opinion de M. le chev. de Verneilh-Puyraseau, sur le titre IV du projet de loi des douanes, relatif aux sels. Séance du 25 novembre 1814 by : Joseph de Verneilh-Puiraseau
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Book Synopsis Opinion de M. Duclaux sur le projet de loi relatif aux douanes... Séance du 18 novembre 1814 by : Duclaux
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