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Memoire Signifie Pour Les Tresoriers Chanoines Chapitre De Notre Dame De Chateau De Thouars Demandeurs Deffendeurs Contre Les Doyen Chanoines Chapitre De Leglise Collegiale Seculiere De Saint Pierre Du Chatelet De Thouars Deffendeurs Demandeurs Et Contre Les Abbes Prieur Chanoines Reguliers De Saint Laon De Thouars Defendeurs
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Book Synopsis Memoire signifié pour les trésoriers, chanoines & chapitre de Nôtre Dame de Chateau de Thouars demandeurs & deffendeurs. Contre les doyen, chanoines & chapitre de l'eglise collegiale séculiere de Saint Pierre du Châtelet de Thouars deffendeurs & demandeurs. Et contre les abbés, prieur & chanoines reguliers de Saint-Laon de Thouars défendeurs by :
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Book Synopsis Mémoire signifié, pour les doyen, chanoines & chapitre de l'Eglise comtes de Lyon, défendeurs ; contre les doyen, syndic, corps & communauté des quarante notaires de la même ville, demandeurs by :
Download or read book Mémoire signifié, pour les doyen, chanoines & chapitre de l'Eglise comtes de Lyon, défendeurs ; contre les doyen, syndic, corps & communauté des quarante notaires de la même ville, demandeurs written by and published by . This book was released on 1783 with total page 46 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Memoire signifié, pour les Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise Cathedrale de Beauvais, Superieurs et Grands Maîtres de la Maison des Cholets, Demandeurs et Deffendeurs. Contre les Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise Cathedrale d'Amiens, ..., Deffendeurs et Demandeurs (Signé Le Roy du Gard, Avocat). by : Paris. Collège des Cholets 1726
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale & royale de Meaux, demandeurs & défendeurs. Contre les grands chapelains, hauts-vicaires de la même église.... by :
Download or read book Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale & royale de Meaux, demandeurs & défendeurs. Contre les grands chapelains, hauts-vicaires de la même église.... written by and published by . This book was released on 1780 with total page 2 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire signifié pour messieurs les doyen, chanoines & chapitre de l'église royale & collégiale de N. D. du Val de Provins ; appellans et demandeurs. Contre Me Pierre Hareng, prêtre licencié en théologie, curé de la paroisse de Ste Croix de la ville de Provins, doyen rural du détroit de Provins ; intimé, & deffendeur.. by : Louis Michelin
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les curé, chanoines et chapitre de l'église royale, collégiale et paroissiale de Notre-Dame de Poissy, défendeurs, contre les abbé, prieur et religieux de l'abbaye de Notre-Dame d'Abbecourt, ordre de Prémontré, demandeurs by : Collégiale Notre-Dame
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Notre-Dame de Clermont-en-Beauvaisis, et messire Jean-Baptiste Fourcroy, doyen dudit chapitre,... contre... Michel Glaise,... chanoine et prévôt dudit chapitre... by : Lalouette de Saint-Quentin
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les mayeur et échevins, juges civils, criminels, de police et voyers de Saint-Quentin, intimés et défendeurs, contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de la même ville, appelants et demandeurs by : Collégiale de Saint-Quentin
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Notre-Dame de Noyon, appelants de la sentence rendue aux Requêtes du Palais, le 21 février 1738, et demandeurs en requête du 16 février 1739, contre Me André Réveillon, curé d'Ugny-le-Gay, intimé et défendeur by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Mémoire signifié Servant de réponse. Pour les Tresoriers et Chanoines de l'Eglise Collégiale de Saint-Jacques de l'Hôpital à Paris, Demandeurs. Contre les grand-Maistre, Chevaliers et Commandeurs de l'Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel & de Saint Lazare de Jerusalem, Defendeur. En presence du Sieur Archevêque de Paris, Demandeur en sommation. Et encore des Sieurs Agens Gnéraux du Clergé de France Intervenans.. by :
Download or read book Mémoire signifié Servant de réponse. Pour les Tresoriers et Chanoines de l'Eglise Collégiale de Saint-Jacques de l'Hôpital à Paris, Demandeurs. Contre les grand-Maistre, Chevaliers et Commandeurs de l'Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel & de Saint Lazare de Jerusalem, Defendeur. En presence du Sieur Archevêque de Paris, Demandeur en sommation. Et encore des Sieurs Agens Gnéraux du Clergé de France Intervenans.. written by and published by . This book was released on 1732 with total page 1 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Saint-André de Châteaudun, appelants d'une sentence du Châtelet du 26 août 1683, et incidemment demandeurs, contre le chapitre de Saint-Cloud, intimé by : Collégiale Saint-André
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église insigne, royale et collégiale de Saint-Quiriace de la ville de Provins, défendeurs et demandeurs, contre maître Louis Bault,... curé de la paroisse de Sainte-Croix de la même ville... by :
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les chanoines et chapitre de l'église royale, collégiale et paroissiale de Notre-Dame de Poissy, défendeurs, contre Paul Mercier, Pierre Obrien, Jean-Baptiste Gentil, Charles Menu, Denis Delisle et Jean Roger, prêtres, vicaires de la même église, demandeurs by : Julien
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, trésorier, chanoines et chapitre de... Saint-Martin de Tours, intimés et défendeurs, contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église métropolitaine de S. - Gatien. appellans comme d'abus et demandeurs, et M. l'archevêque de Tours, intervenant by : Collégiale Saint-Martin
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les prévôt doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Sainte-Magdelaine de Verdun, défendeurs, contre Jean-Baptiste Desvois, prêtre, curé de la paroisse de Genicourt, demandeur by : Collégiale Sainte-Marie-Madelaine
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Book Synopsis Mémoire signifié servant de réponse pour les trésorier et chanoines de l'église collégiale de Saint-Jacques-de-l'Hôpital à Paris, demandeurs, contre les grand maître, chevaliers et commandeurs de l'ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, défendeurs, en présence du sieur archevêque de Paris, demandeur en sommation, et encore des sieurs agents généraux du clergé de France, intervenants by : hôpital et confrérie de Saint-Jacques Église
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Verdun, intimés, contre le sieur Simon-Geoffroi Duret, appellant comme d'abus by : Eglise catholique. Diocèse
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