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Memoire Pour Monsieur Le Cardinal De Bouillon Abbe Et Les Grand Prieur Et Religieux De Labbaye De Saint Vaast Darras Appelants De Plusieurs Sentences Du Conseil Dartois Contre Monsieur Le Prince Depinoy Louis De Melun Intime Et Defendeur
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Book Synopsis Mémoire pour monsieur le cardinal de Bouillon,... abbé, et les grand prieur et religieux de l'abbaye de Saint-Vaast d'Arras, appelants de plusieurs sentences du conseil d'Artois,... contre monsieur le prince d'Epinoy (Louis de Melun), intimé et défendeur by : prince Louis de Melun d'Epinoy
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Book Synopsis Mémoire pour monsieur le cardinal de Bouillon,... abbé, et les grand prieur et religieux de l'abbaye de Saint-Vaast d'Arras, contre monsieur le prince d'Epinoy (Louis de Melun). Observations sommaires servant de réponse à ce qu'objecte monsieur le prince d'Epinoy, que tout le procès est au possessoire by : prince Louis de Melun d'Epinoy
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Book Synopsis Mémoire pour monsieur le cardinal de Bouillon,... abbé, et les grand prieur et religieux de l'abbaye de Saint-Vaast d'Arras, contre monsieur le prince d'Espinoy (Louis de Melun). by : prince Louis de Melun d'Epinoy
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Book Synopsis Mémoire pour M. le cardinal de Bouillon,... abbé, et les grand prieur et religieux de l'abbaye de Saint-Vaast d'Arras, contre M. le prince d'Epinoy (Louis de Melun). Extraits des principaux titres respectivement produits au procès... by : prince Louis de Melun d'Epinoy
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Book Synopsis Mémoire pour M. le cardinal de Bouillon,... abbé, et les grand prieur et religieux de l'abbaye de Saint-Vaast d'Arras, pour montrer que, quand les questions du planty et de la pêche seraient uniquement au possessoire,... M. le prince d'Epinoy (Louis de Melun) ne pourrait jamais obtenir à ses fins by : prince Louis de Melun d'Epinoy
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Book Synopsis Mémoire pour M. le cardinal de Bouillon, abbé de S. Vaast. Observation sur la sentence (du 19 juillet 1699), qui maintient l'abbaye de S. Vaast en la haute justice, et sur le désistement de M. le prince d'Epinoy (Louis de Melun) de l'appel qu'il en avait interjeté by : prince Louis de Melun d'Epinoy
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Book Synopsis Mémoire pour M. le cardinal de Bouillon, abbé de S. Vaast, contre M. le prince d'Espinoy (Louis de Melun), contenant l'ordre de la procédure concernant le planty by : prince Louis de Melun d'Epinoy
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