Mémoire pour messire Jean Borderies, chanoine de l'église d'Arras,... contre messire Charles-Louis-Valentin de France, prétendant droit au même canonicat...

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Book Synopsis Mémoire pour messire Jean Borderies, chanoine de l'église d'Arras,... contre messire Charles-Louis-Valentin de France, prétendant droit au même canonicat... by : Jean Borderies

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Mémoire pour messire Charles-Louis-Valentin de France de Noyelles, docteur en théologie, pourvu, à titre de joyeux avènement, d'un canonicat en l'église cathédrale d'Arras,... contre le sieur Borderie, prêtre, pourvu du même canonicat par M. l'évêque d'Arras...

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Mémoire pour Messire Joseph de Fontanez de Chemé, chanoine et comte de Lyon, et chamarier de la même église, défendeur ; contre Messire Louis-Albert de Lezay de Marnézia, aussi chanoine et comte de Lyon, prétendant droit à la chamarerie, demandeur

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Mémoire pour messire Joseph-Charles Azemar,... chanoine de l'église de Rhodez (Rodez), défendeur, contre messire Antoine Bessière,... pourvu d'un canonicat de ladite église de Rhodez, demandeur, et encore contre messire Henry de Nattes de Vilcontal, chanoine de la même église, et messire Dominique Diêche,... ci-devant prétendant droit audit canonicat, défendeurs...

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Mémoire pour Me Jean-Baptiste Sarrazin,... chanoine de l'église de Paris, intimé, contre Me Jean Duhamel,... et Me Jacques Le Sueur de Beauficel,... prétendants droit au même bénéfice, appelants d'une sentence rendue aux Requêtes de l'Hôtel, le 15 septembre 1702

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