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Memoire Pour Me De Boncourt Procureur En La Cour Contre Le Sieur Albert Leote Leaulte Prestre
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Book Synopsis Mémoire pour Me de Boncourt, procureur en la Cour, contre le sieur Albert Leoté [Leaulté], prestre by : Albert Leaulté de Champoré
Download or read book Mémoire pour Me de Boncourt, procureur en la Cour, contre le sieur Albert Leoté [Leaulté], prestre written by Albert Leaulté de Champoré and published by . This book was released on 1738 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour Me Gilbert Parchot, procureur en la cour, défendeur, contre messire Emmanuel de La Vaudé,... sieur de Fageolles,... curé de la ville de Varenne, demandeur aux fins de deux requêtes des 3 juin et 17 août 1697, et encore contre les religieux, prieur et convent de la Charité de Gayette, étant aux droits de monsieur de Pingré, seigneur de Gayette... by : Gilbert Parchot
Download or read book Mémoire pour Me Gilbert Parchot, procureur en la cour, défendeur, contre messire Emmanuel de La Vaudé,... sieur de Fageolles,... curé de la ville de Varenne, demandeur aux fins de deux requêtes des 3 juin et 17 août 1697, et encore contre les religieux, prieur et convent de la Charité de Gayette, étant aux droits de monsieur de Pingré, seigneur de Gayette... written by Gilbert Parchot and published by . This book was released on 1697 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Memoire pour le Sieur Procureur du Roy, en la Seneschaussée et Siege Presidial de Lyon, contre le Sieur Procureur General du Parlement de Grenoble by :
Download or read book Memoire pour le Sieur Procureur du Roy, en la Seneschaussée et Siege Presidial de Lyon, contre le Sieur Procureur General du Parlement de Grenoble written by and published by . This book was released on 1699 with total page 18 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Michel Fontaine, procureur en la Cour, intimé... contre Benoît Chambette, clerc de Me Audinot, procureur en la Cour, Marie Berry, veuve de Nicolas Pichon, sieur de Langevinerie, et Claude du Coudray, fille majeure, appellans... et contre le sieur Robineau, payeur des rentes, la dame veuve Chenaye, et consors, intervenans... by : Benoît Chambette
Download or read book Mémoire signifié pour Me Michel Fontaine, procureur en la Cour, intimé... contre Benoît Chambette, clerc de Me Audinot, procureur en la Cour, Marie Berry, veuve de Nicolas Pichon, sieur de Langevinerie, et Claude du Coudray, fille majeure, appellans... et contre le sieur Robineau, payeur des rentes, la dame veuve Chenaye, et consors, intervenans... written by Benoît Chambette and published by . This book was released on 1734 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour Me [Barbara] de Boncourt, procureur en la Cour, en son nom, deffendeur... contre Jean-Philippe Giraud, marchand à Paris, l'un des prête-noms de Me Fournier, procureur, demandeur... by : Jean-Philippe Giraud
Download or read book Mémoire pour Me [Barbara] de Boncourt, procureur en la Cour, en son nom, deffendeur... contre Jean-Philippe Giraud, marchand à Paris, l'un des prête-noms de Me Fournier, procureur, demandeur... written by Jean-Philippe Giraud and published by . This book was released on 1740 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour le sieur C. Benjamin Tonniges, plaignant, contre Me Herbelin jeune,... Me Bourget,... et le sieur J. F. Tonniges, accusés, en présence de monsieur le Procureur général de la cour spéciale de Paris, accusateur by : Bourget
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Book Synopsis Memoire pour Me Jean-Guy Dubessey Procureur en la Cour... Contre le sieur Piretoüy, les sieurs Labbé et Bizoton, et les Damoisslles leurs épouses. Et encore contre les Demoiselles Labé... tous heritiers paternels de Damoiselle Marie-Elizabeth Pageois, au jour de son decès epouse Dubessey... (Signé de Soucanye, Avocat). by : Soucanye (avocat.)
Download or read book Memoire pour Me Jean-Guy Dubessey Procureur en la Cour... Contre le sieur Piretoüy, les sieurs Labbé et Bizoton, et les Damoisslles leurs épouses. Et encore contre les Demoiselles Labé... tous heritiers paternels de Damoiselle Marie-Elizabeth Pageois, au jour de son decès epouse Dubessey... (Signé de Soucanye, Avocat). written by Soucanye (avocat.) and published by . This book was released on 1718 with total page 2 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour le sieur Roy de Pierrefitte, négociant à Feuilletin en Huate-Marche, dans l'instance extraordinaire poursuivie par M. le procureur général, contre le sieur Masson Dumas, maître Mosnier de Gazon, procureur de la cour, les nommés Dufranceix, Virloy, Meunier, & autres accusés de faux témoignages & subornation by :
Download or read book Mémoire pour le sieur Roy de Pierrefitte, négociant à Feuilletin en Huate-Marche, dans l'instance extraordinaire poursuivie par M. le procureur général, contre le sieur Masson Dumas, maître Mosnier de Gazon, procureur de la cour, les nommés Dufranceix, Virloy, Meunier, & autres accusés de faux témoignages & subornation written by and published by . This book was released on 1755 with total page 53 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour le Sr C.-Benjamin Tonniges, plaignant ; contre Me Herbelin jeune [etc.], accusés en présence de M. le Procureur général de la Cour spéciale de Paris, accusateur by : Georges-Nathanaël Tonniges
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Book Synopsis Mémoire pour Me Corbeil, procureur en la Cour, en son nom, ancien marguillier de la paroisse de Saint-Pierre-des-Arcis, demandeur... contre le nommé Failly et sa femme, défendeurs, et encore contre les sieurs curé et marguilliers de ladite paroisse... (Me Courtin, avoc.). by : Paroisse Saint-Pierre-des-Arcis
Download or read book Mémoire pour Me Corbeil, procureur en la Cour, en son nom, ancien marguillier de la paroisse de Saint-Pierre-des-Arcis, demandeur... contre le nommé Failly et sa femme, défendeurs, et encore contre les sieurs curé et marguilliers de ladite paroisse... (Me Courtin, avoc.). written by Paroisse Saint-Pierre-des-Arcis and published by . This book was released on 1766 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour Me Louis-Pierre de Bures, avocat en la Cour, tant en son nom, que comme tuteur de Marie-Claude Simonnet, sa femme, laquelle par représentation de Marie-Marthe Bouquet sa mère, est héritière en partie du feu sieur Jean-François Bouquet, son ayeul, et de Marie-Marthe le Vacher, épouse dudit sieur Bouquet, son ayeule, demandeur... contre M. Bouquet, procureur-général des requêtes de l'Hôtel, légataire universel du sieur Bouquet, son père, deffendeur... by : Louis-Pierre de Bures
Download or read book Mémoire pour Me Louis-Pierre de Bures, avocat en la Cour, tant en son nom, que comme tuteur de Marie-Claude Simonnet, sa femme, laquelle par représentation de Marie-Marthe Bouquet sa mère, est héritière en partie du feu sieur Jean-François Bouquet, son ayeul, et de Marie-Marthe le Vacher, épouse dudit sieur Bouquet, son ayeule, demandeur... contre M. Bouquet, procureur-général des requêtes de l'Hôtel, légataire universel du sieur Bouquet, son père, deffendeur... written by Louis-Pierre de Bures and published by . This book was released on 1748 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis ordre des créanciers de la dame de Sailly by : Collin de Vaurancher (avocat.)
Download or read book ordre des créanciers de la dame de Sailly written by Collin de Vaurancher (avocat.) and published by . This book was released on 1786 with total page 24 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour Me. Guillaume-Amable Montorcier de La Charme, avocat en la Cour, intimé, contre Anne Dumas sa femme, appellante by : Guillaume-Amable Montorcier de La Charme
Download or read book Mémoire pour Me. Guillaume-Amable Montorcier de La Charme, avocat en la Cour, intimé, contre Anne Dumas sa femme, appellante written by Guillaume-Amable Montorcier de La Charme and published by . This book was released on 1760 with total page 35 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour Me Jean Courtois, procureur en la Cour, défendeur et demandeur, contre les sieur et dame [Gallard] de Béarn, demandeurs et défendeurs by : comte Gallard de Béarn
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Book Synopsis Memoire pour Philippe Guillomet, Procureur en la Cour,... Contre Pierre Laisné, cessionnaire du Sieur de Vandiere,... ; Me Charron... ; et Me Sablon... by :
Download or read book Memoire pour Philippe Guillomet, Procureur en la Cour,... Contre Pierre Laisné, cessionnaire du Sieur de Vandiere,... ; Me Charron... ; et Me Sablon... written by and published by . This book was released on 1721 with total page 8 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour le sieur Pyron contre monsieur le procureur général by : Pyron
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