Mémoire pour maître Jean-Jacques Thomas, prêtre,... chapelain de la chapelle de St-Antoine de Bohain, demandeur, contre maître Claude-Antoine Dorigny,... prétendant droit à la même chapelle, défendeur

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Book Synopsis Mémoire pour maître Jean-Jacques Thomas, prêtre,... chapelain de la chapelle de St-Antoine de Bohain, demandeur, contre maître Claude-Antoine Dorigny,... prétendant droit à la même chapelle, défendeur by : Jean-Jacques Thomas

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Mémoire pour maître Charles Routier, prêtre, chapelain de la chapelle S. Nicolas de l'ancienne communauté de Notre-Dame de Paris, et prieur du prieuré simple de S. Martin de Buset, demandeur, contre maître Jacques de Villiers, prêtre de la Doctrine chrétienne, prétendant droit au même prieuré, défendeur

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Book Synopsis Mémoire pour maître Charles Routier, prêtre, chapelain de la chapelle S. Nicolas de l'ancienne communauté de Notre-Dame de Paris, et prieur du prieuré simple de S. Martin de Buset, demandeur, contre maître Jacques de Villiers, prêtre de la Doctrine chrétienne, prétendant droit au même prieuré, défendeur by : Charles Routier

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Mémoire pour Me Jean-Pierre-François Jousse,... titulaire de la chapelle de Sainte-Anne-des-Ecorces,... appelant et défendeur, contre Me Jean Devaufleury,... pourvu de la même chapelle, intimé, et encore contre Me Pierre-Jean-Antoine Bachelier,... prétendant droit à la même chapelle, intervenant et demandeur

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Factum pour maître Claude Thomas, prêtre, chapelain de la chapelle du Trésor, élevée en l'église de S.-Michel du Palais à Paris, demandeur, contre maître Raoul Grandvarlet, prêtre, chapelain de l'église S.-Michel du Palais, à Paris, défendeur

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Book Synopsis Factum pour maître Claude Thomas, prêtre, chapelain de la chapelle du Trésor, élevée en l'église de S.-Michel du Palais à Paris, demandeur, contre maître Raoul Grandvarlet, prêtre, chapelain de l'église S.-Michel du Palais, à Paris, défendeur by : Claude Thomas

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Mémoire signifié pour Me Pierre Vesque, prêtre du diocèse d'Evreux, chapelain de la chapelle de Croixmare, défendeur... contre Me Jean-Pierre Alibert, clerc tonsuré du diocèse de Paris, prétendant droit à la même chapelle à titre de brevetaire du roy, demandeur...

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Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Pierre Vesque, prêtre du diocèse d'Evreux, chapelain de la chapelle de Croixmare, défendeur... contre Me Jean-Pierre Alibert, clerc tonsuré du diocèse de Paris, prétendant droit à la même chapelle à titre de brevetaire du roy, demandeur... by : Pierre Vesque (prêtre.)

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Mémoire pour Me Pierre Dardan,... chapelain de la chapelle de Sainte-Catherine, fondée dans l'église de la Jumelière, du diocèse d'Angers,... contre Me René Cormeri, prétendant droit à la même chapelle...

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Book Synopsis Mémoire pour Me Pierre Dardan,... chapelain de la chapelle de Sainte-Catherine, fondée dans l'église de la Jumelière, du diocèse d'Angers,... contre Me René Cormeri, prétendant droit à la même chapelle... by : Pierre Dardan

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Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Saint-Cloud, demandeurs en lettres en forme de requête civile et défendeurs, contre Me Matthieu Fabregou, prêtre, se disant chapelain de la chapelle de Saint-Jean, fondée dans la même église, intimé et demandeur

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Mémoire pour maître Léonard-André Enguehard, prêtre, licencié en théologie de la maison et société du Cardinal-le-Moine, et curé de Saint-Jean-l'Evangéliste, fondée dans la même maison,... contre maître Jean de La Fosse,... prétendant droit à la même cure,... et encore contre maître Antoine de Bacq,... prétendant droit à la même cure...

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Mémoire signifié pour Me. Pierre Bonnefons, pretre, titulaire de la Chapelle Saint-Jacques & Saint Christophe de Montagny, défendeur

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Mémoire signifié pour Me Antoine de La Cotte, prêtre,... pourvu par mort de la cure de la Madeleine de la Ville-l'Evêque, demandeur et appelant comme d'abus, contre Me Jacques Cadot, prêtre, prétendant droit à la même cure, défendeur,... et... contre Me Julien Hubert, intervenant

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Factum pour Me Claude Duprey, prêtre, chapelain de la chapelle de tous les Saints fondée en l'église de Saint-Pierre d'Evreux,... contre Me Simon Colombel,... chapelain, en vertu de ses grades, de la chapelle de Sainte-Madeleine d'Evreux,... prétendant encore, en vertu de ses mêmes grades, ladite chapelle de tous les Saints, appelant de sentence rendue par le bailli d'Evreux,... le 17 juin 1692

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Book Synopsis Factum pour Me Claude Duprey, prêtre, chapelain de la chapelle de tous les Saints fondée en l'église de Saint-Pierre d'Evreux,... contre Me Simon Colombel,... chapelain, en vertu de ses grades, de la chapelle de Sainte-Madeleine d'Evreux,... prétendant encore, en vertu de ses mêmes grades, ladite chapelle de tous les Saints, appelant de sentence rendue par le bailli d'Evreux,... le 17 juin 1692 by : Claude Duprey

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Mémoire pour Me André Girard, bachelier en théologie, curé de Saint-Nom-la-Bretèche, contre Me Jean Lemesle, maître ès arts, prétendant droit à la même cure...

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Book Synopsis Mémoire pour Me André Girard, bachelier en théologie, curé de Saint-Nom-la-Bretèche, contre Me Jean Lemesle, maître ès arts, prétendant droit à la même cure... by : André Girard

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