Mémoire pour les marguilliers, comptable en charge et anciens de l'oeuvre et fabrique de l'église de Saint-Roch, contre monsieur le procureur général et contre le sieur Marduel, curé de l'église de Saint-Roch

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Book Synopsis Mémoire pour les marguilliers, comptable en charge et anciens de l'oeuvre et fabrique de l'église de Saint-Roch, contre monsieur le procureur général et contre le sieur Marduel, curé de l'église de Saint-Roch by : La Malle (de.)

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Second mémoire pour les marguilliers en charge, comptable et anciens de l'oeuvre et fabrique de l'église de Saint-Roch, contre monsieur le procureur général et contre le sieur Marduel, curé de l'église de Saint-Roch...

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Mémoire à consulter et consultation. (Pour le sieur Marduel, curé de Saint-Roch, concernant l'opposition formée par les marguilliers à la perception de ses droits de chefcerie [20 mars 1773].).

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Mémoire pour les marguilliers de l'oeuvre et fabrique de la paroisse de S.-Pierre-des-Arcis en la cité, défendeurs... contre Me Corbeil, procureur en la Cour, ancien marguillier de la même paroisse, demandeur... (Me Auvray, avoc.).

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Mémoire pour les marguilliers de l'oeuvre et fabrique de la parroisse de Sainte-Marie-Magdelaine de la ville de Troyes, accusateurs, appelans, intimés, deffendeurs et demandeurs, contre Me Louis Paillot, prestre, curé de la mesme église, accusé, intimé... et encore contre Me Nicolas le Moyne, prestre aussi accusé, demandeur et deffendeur

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