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Memoire Pour Les Doyen Chanoines Et Chapitre De Leglise Cathedrale De Nevers Appellans Contre M De Bese Beze Du Chollet Conseiller Au Parlement Et M De Bese Du Lis Conseiller En La Cour Des Aydes Intimez
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Nevers, appellans... contre M. de Besé [Beze] du Chollet, conseiller au parlement, et M. de Besé du Lis, conseiller en la Cour des aydes, intimez... by : Claude François de Bèze du Chollet
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Book Synopsis Memoire. Pour les doyen et chanoines, chapitre de l'Eglise Cathedrale d'Amiens, intimez et appellans de la sentence du bailliage de Beauvais, du dix neuf decembre 1698. Contre frere Marc Antoine Francine... les abbé et convent de l'Abbaye de Saint Acheul lez Amiens joints. Et frere François Heron... les prieur, religieux et convent de l'Abbaye de Saint Martin aux Jumeaux, pareillement joints, appellans et intimez by :
Download or read book Memoire. Pour les doyen et chanoines, chapitre de l'Eglise Cathedrale d'Amiens, intimez et appellans de la sentence du bailliage de Beauvais, du dix neuf decembre 1698. Contre frere Marc Antoine Francine... les abbé et convent de l'Abbaye de Saint Acheul lez Amiens joints. Et frere François Heron... les prieur, religieux et convent de l'Abbaye de Saint Martin aux Jumeaux, pareillement joints, appellans et intimez written by and published by . This book was released on 1700 with total page 10 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Grenoble, défendeurs, contre M. l'évêque de Grenoble, demandeur by : Eglise catholique. Diocèse
Download or read book Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Grenoble, défendeurs, contre M. l'évêque de Grenoble, demandeur written by Eglise catholique. Diocèse and published by . This book was released on 1729 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Saint-Cyr de Nevers... contre Jean Jannot, procureur au bailliage de Nevers, et consorts, appelants d'une sentence rendue en la pairie de Nevers, les 7 et 9 novembre 1682 by : Eglise catholique. Diocèse
Download or read book Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Saint-Cyr de Nevers... contre Jean Jannot, procureur au bailliage de Nevers, et consorts, appelants d'une sentence rendue en la pairie de Nevers, les 7 et 9 novembre 1682 written by Eglise catholique. Diocèse and published by . This book was released on 1682 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Noyon, intimés... contre le sieur Cuquigny, chanoine de l'église cathédrale de Noyon, appellant comme d'abus... et encore contre... Lottin, imprimeur à Paris, en présence de M. de la Cropte de Bourzac, évêque et comte de Noyon,... (Me Doulcet, fils, avoc.). by :
Download or read book Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Noyon, intimés... contre le sieur Cuquigny, chanoine de l'église cathédrale de Noyon, appellant comme d'abus... et encore contre... Lottin, imprimeur à Paris, en présence de M. de la Cropte de Bourzac, évêque et comte de Noyon,... (Me Doulcet, fils, avoc.). written by and published by . This book was released on 1763 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les Doyen, Chanoines et chapitre de l'église-cathédrale de Noyon... contre M. de Grimaldy by :
Download or read book Mémoire pour les Doyen, Chanoines et chapitre de l'église-cathédrale de Noyon... contre M. de Grimaldy written by and published by . This book was released on 1781 with total page 88 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Notre-Dame de Vitry, appellans comme d'abus... contre M. l'évêque de Châlons, intimé, et encore contre les habitans de la ville de Vitry, deffendeurs by : Collégiale Notre-Dame
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Noyon contre M. de Grimaldi,... évêque... de Noyon,... by : Eglise catholique. Diocèse
Download or read book Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Noyon contre M. de Grimaldi,... évêque... de Noyon,... written by Eglise catholique. Diocèse and published by . This book was released on 1784 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Noyon, intimés,... contre le sieur Cuquigny, chanoine de l'église cathédrale de Noyon,... en présence de monsieur de La Cropte de Bourzac, évêque... de Noyon,... by : Doulcet (fils.)
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Book Synopsis Mémoire servant de factum pour le sieur Jacquier, receveur des décimes du diocèse de Nevers, contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Nevers, demandeurs, le syndic du diocèse de Nevers, intervenant... by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Memoire Pour les Doyen, Chanoines, et Chapitre de l'Eglise Cathedrale de Grenoble, ... Contre M. l'Evêque de Grenoble, ... (Signé Chevallier). by : Chevallier (avocat.)
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Toul, sur la demande en cassation de l'arrêt du parlement de Metz, du 22 décembre 1735 (rendu en faveur de Hussenot. - by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Noyon, intimés,... contre le sieur Cuquigny, chanoine de l'église cathédrale de Noyon,... et encore contre le sieur Lottin, imprimeur à Paris by :
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Book Synopsis Grand Conseil. Mémoire pour le sieur Paillard,... chanoine de l'église cathédrale de Notre-Dame-de-Chartres, contre les... doyen, chanoines et chapitre et ladite église. [Signé : de Vaucresson, Burel, Gaignant.]. by : Gaignant
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise, comtes de Lyon, intimés, contre les sieurs de La Forest et Desfrançois, custodes de Sainte Croix, appellans... by :
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Book Synopsis Mémoire pour les prévost, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Nismes, deffendeurs, contre M. l'évêque de Nismes, demandeur... by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines & chapitre de l'église cathédrale d'Amiens, intimez. - Contre le sieur Picquet de Nonyancourt ... appelant comme d'abus d'une déliberation capitulaire du 22 décembre. 1702 by :
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