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Memoire Pour Les Doyen Chanoines Chapitre Et Familiers De Leglise Collegiale Et Paroissiale De Poligny Demandeurs En Cassation Dun Arret Du Parlement De Besancon Du 4 Fevrier 1752
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines, chapitre et familiers de l'église collégiale et paroissiale de Poligny, demandeurs en cassation d'un arrêt du parlement de Besançon, du 4 février 1752 by : Collégiale de Poligny
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Book Synopsis Memoire pour les doyen, chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, demandeurs en cassation d'un arrêt du Parlement de Paris, date du 14 août 1764 by :
Download or read book Memoire pour les doyen, chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, demandeurs en cassation d'un arrêt du Parlement de Paris, date du 14 août 1764 written by and published by . This book was released on 1767 with total page 64 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire précis pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de S. Florent de Roye, en Picardie, demandeurs en cassation d'un arrêt du parlement de Paris, du 5 septembre 1741, rendu entr'eux et les curé et marguilliers de l'église de S. Pierre de Roye, en Picardie by : Église Saint Pierre
Download or read book Mémoire précis pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de S. Florent de Roye, en Picardie, demandeurs en cassation d'un arrêt du parlement de Paris, du 5 septembre 1741, rendu entr'eux et les curé et marguilliers de l'église de S. Pierre de Roye, en Picardie written by Église Saint Pierre and published by . This book was released on 1743 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines... et chapitre de l'église comtes de Lyon, demandeurs en cassation d'un arrêt du parlement de Paris du 14 août 1764. [Au sujet des custodes-curés de Ste-Croix et de la cathédrale by : Eglise catholique. Diocèse
Download or read book Mémoire pour les doyen, chanoines... et chapitre de l'église comtes de Lyon, demandeurs en cassation d'un arrêt du parlement de Paris du 14 août 1764. [Au sujet des custodes-curés de Ste-Croix et de la cathédrale written by Eglise catholique. Diocèse and published by . This book was released on 1767 with total page 64 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les prévôt, doyen, chanoines et chapitre de l'église métropolitaine de Cambrai, demandeurs en cassation de l'arrêt rendu au parlement de Flandres, le 17 mai 1730,... contre messire Jean-François Joffroy,... défendeur à la demande en cassation, et demandeur par requête du 26 juillet 1732 by : Boullay
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Notre-Dame de Dammartin, appelants et demandeurs, contre Me Charles Prevost, titulaire de la chapelle de S. Jacques, dite de Ferry, fondée dans la même l'église collégiale, intimé et défendeur by : Charles Prevost
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Sainte-Marie-Madelaine de Verdun, deffendeurs, contre... Bertrand Charlet, prévost, chanoine de ladite église... et archidiacre de l'Eglise de Verdun, demandeur by : Collégiale Sainte-Marie-Madelaine
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Toul, sur la demande en cassation de l'arrêt du parlement de Metz, du 22 décembre 1735 (rendu en faveur de Hussenot. - by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale, collégiale et paroissiale de Saint-Germain-l'Auxerrois, appelants comme d'abus, contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église métropolitaine de Paris, intimés by : Collégiale Saint-Germain-l'Auxerrois
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église insigne, royale et collégiale de S. Quiriace de la ville de Provins, intimés et demandeurs, contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de S. Nicolas de la même ville... by :
Download or read book Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église insigne, royale et collégiale de S. Quiriace de la ville de Provins, intimés et demandeurs, contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de S. Nicolas de la même ville... written by and published by . This book was released on 1723 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Nouveau mémoire pour le sieur Maguirre, prêtre, chanoine et doyen de l'église collégiale de Saint-Pierre de Lille, et les sieurs chanoines et chapitre de la même église, demandeurs en cassation d'arrêt du parlement de Flandres by : Collégiale Saint-Pierre
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Book Synopsis Mémoire pour le sieur Maguire, prêtre, chanoine et doyen de l'église collégiale de Saint-Pierre de Lille, et les sieurs chanoines et chapitre de la même église, demandeurs en cassation d'arrêt du parlement de Flandres (du 12 décembre 1716). by : Collégiale Saint-Pierre
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Book Synopsis Mémoire pour les Doyen, Chanoines & Chapitre de l'Eglise Collégiale, Paroissiale de St Firmin de Vinacourt, Intimés & Appelans contre Messire Jean Thuillier, Appelant d'une sentence rendüe au Bailliage d'Amiens le 17 juillet 1743, Intimé.. by :
Download or read book Mémoire pour les Doyen, Chanoines & Chapitre de l'Eglise Collégiale, Paroissiale de St Firmin de Vinacourt, Intimés & Appelans contre Messire Jean Thuillier, Appelant d'une sentence rendüe au Bailliage d'Amiens le 17 juillet 1743, Intimé.. written by and published by de l. This book was released on 1746 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les sieur doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale et paroissiale de Saint-Jean-Baptiste de Chaumont-en-Bassigny, et pour les bourgeois et habitans de la même ville by : Collégiale Saint-Jean-Baptiste
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chantre, chanoines et chapitre de l'église collégiale et paroissiale de Linois, contre M. le comte de Noailles,... seigneur engagiste de Montlhéry by : Collégiale de Linas
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Book Synopsis Mémoire signifié pour messieurs les doyen, chanoines & chapitre de l'église royale & collégiale de N. D. du Val de Provins ; appellans et demandeurs. Contre Me Pierre Hareng, prêtre licencié en théologie, curé de la paroisse de Ste Croix de la ville de Provins, doyen rural du détroit de Provins ; intimé, & deffendeur.. by : Louis Michelin
Download or read book Mémoire signifié pour messieurs les doyen, chanoines & chapitre de l'église royale & collégiale de N. D. du Val de Provins ; appellans et demandeurs. Contre Me Pierre Hareng, prêtre licencié en théologie, curé de la paroisse de Ste Croix de la ville de Provins, doyen rural du détroit de Provins ; intimé, & deffendeur.. written by Louis Michelin and published by . This book was released on 1737 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Gengoul de la ville de Toul, défendeurs, contre messire François Blouet de Camilli, évêque et comte de Toul, demandeur en cassation d'arrêt by : Collégiale Saint-Gengoult
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