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Memoire Pour Les Directeurs Administrateurs De Lhopital General De Paris Auquel Est Joint Celui Des Enfans Trouves Intervenans Defendeurs Demandeurs Contre Les Sieurs Troulle Autres Se Disans Adminsitrateurs De La Pretendue Confrairie Des Pelerins De S Jacques Demandeurs En Opposition Et Encore Contre Les Sieurs Denoux Cure De La Magdelaine En La Cite Se Disant Nomme A La Tresorerie De Saint Jacques De Lhopital Les Sieurs Huvez Merbail Se Disans Nommes A Deux Places De Chapelains De La Meme Eglise Tous Appellans Comme Dabus En Presence De M Larcheveque De Paris Intime Et Encore En Presence De M Le Procureur General Defendeur
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Book Synopsis Mémoire Pour les Directeurs & Administrateurs de l'Hôpital-Général de Paris, auquel est joint celui des Enfans-Trouvés, Intervenans, Défendeurs & Demandeurs ; Contre les sieurs Troullé & autres, se disans Adminsitrateurs de la prétendue Confrairie des Pélerins de S. Jacques, Demandeurs en opposition ; Et encore contre les sieurs Denoux, Curé de la Magdelaine en la Cité, se disant nommé à la Trésorerie de saint Jacques-de l'Hôpital, & les sieurs Huvez & Merbail, se disans nommés à deux places de Chapelains de la méme Eglise, tous Appellans comme d'abus ; En présence de M. l'Archevêque de Paris, Intimé ; Et encore en présence de M. le Procureur-Général, Défendeur by :
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Book Synopsis Mémoire pour MM. les Directeurs & Administrateurs de l'Hôpital-Général, & de celui des Enfans-Trouvez, Deffendeurs ; Contre les sieurs De La Fond, & autres Héritiers du Sieur De Beauve, Demandeurs by : Hôpital Général de Paris
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Book Synopsis Mémoire pour les Directeurs & Administrateurs de l'Hôpital-General de Paris, Légataires particuliers du Sieur Pannelier, Demandeurs, en délivrance de Legs; Contre les enfans & héritiers dudit Sieur Pannelier, Défendeurs by : Hôpital Général de Paris
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Book Synopsis Mémoire pour les maîtres gouverneurs & administrateurs de l'Hôtel-Dieu, défendeurs ; contre les maîtres gouverneurs & administrateurs de l'Hôpital Général, demandeurs by : Hôtel Dieu (Paris)
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Book Synopsis Mémoire pour Messieurs les directeurs & administrateurs de l'Hôpital-General de Paris, & de celui des Enfants-Trouvés, demandeurs en délivrance de legs ; contre Dame Marguerite Le Juge, veuve d'Antoine Grimod, ecuyer, l'un des fermiers généraux de Sa Majesté, demanderesse & défenderesse ; et encore contre François Pinel ... & Pierre de la Planche ... by :
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Book Synopsis Précis sur délibéré, pour les directeurs & administrateurs de l'Hôpital-Général, defendeurs ; Contre Demoiselle Marie-Adelaide Maurisseau, demanderesse by : Hôpital Général de Paris
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Book Synopsis Mémoire pour les Directeurs & Administrateurs de l'Hôpital-General de Paris, demandeurs. Contre les Principal, Jurés en charge & la Communauté des Maîtres Menuisiers de ladite ville, défendeurs by :
Download or read book Mémoire pour les Directeurs & Administrateurs de l'Hôpital-General de Paris, demandeurs. Contre les Principal, Jurés en charge & la Communauté des Maîtres Menuisiers de ladite ville, défendeurs written by and published by . This book was released on 1754 with total page 3 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Extrait du registre des deliberations du Bureau de l'Hopital-Général, du mercredy sept janvier 1761, a la Séance tenue au Bureau de l'Archeveché, où étoient présens, M. L'Archevêque, M. Le Premier Président ... [et. al.], tous administrateurs & directeurs dudit Hôpital-Général by : Hôpital Général de Paris
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Book Synopsis Mémoire pour les gouverneurs & administrateurs de l'Hôtel-Dieu de Paris, et les directeurs & administrateurs de l'Hôpital-Général dans la même ville, contre les comédiens françois & italiens by : Hôtel Dieu (Paris)
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Book Synopsis Au Roi, et a nosseigneurs de son Conseil. Sire, Les administrateurs de l'Hôpital Général & de celui des Enfans-Trouvés de la Ville de Paris ... se proposent de présenter ... quelques reflexions abrégées contre le Jugement de Requétes de l'Hôtel ... by : Hôpital Général de Paris
Download or read book Au Roi, et a nosseigneurs de son Conseil. Sire, Les administrateurs de l'Hôpital Général & de celui des Enfans-Trouvés de la Ville de Paris ... se proposent de présenter ... quelques reflexions abrégées contre le Jugement de Requétes de l'Hôtel ... written by Hôpital Général de Paris and published by . This book was released on 1774 with total page 16 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Précis pour les directeurs et administrateurs de l'Hôpital-Général et de celui des Enfans-Trouvés, contre les sieurs Corotte, Chevalier et autres, se disant pélerins de Saint-Jacques. (Me Boudet, fils, avoc.). by : Hôpital général
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Book Synopsis Mémoire pour l'Hôpital-général de Paris by :
Download or read book Mémoire pour l'Hôpital-général de Paris written by and published by . This book was released on 1790 with total page 43 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les directeurs et administrateurs de l'hôpital général... d'Angers, demandeurs, contre les maistres-administrateurs de l'Hôtel-Dieu Saint-Jean-l'Evangéliste de la même ville, défendeurs by : Hôtel-Dieu
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Book Synopsis Mémoire pour MM. les directeurs et administrateurs de l'hopital-général contre les sieurs Busset, Moret, les demoiselles Landry et le sieur Tabouret Devraincourt, prétendans droits à la succession de la Dame Lemannier by :
Download or read book Mémoire pour MM. les directeurs et administrateurs de l'hopital-général contre les sieurs Busset, Moret, les demoiselles Landry et le sieur Tabouret Devraincourt, prétendans droits à la succession de la Dame Lemannier written by and published by . This book was released on 19?? with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
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