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Memoire Pour Les Cure Et Marguilliers De La Paroisse De Saint Pierre Des Arcis En La Cite Contre Me Corbeil Procureur En La Cour Ancien Marguillier De Cette Paroisse En Presence Du Nomme Failly Et Sa Femme Me Le Prestre Av
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Book Synopsis Mémoire pour les curé et marguilliers de la paroisse de Saint-Pierre-des-Arcis en la cité, contre Me Corbeil, procureur en la Cour, ancien marguillier de cette paroisse, en présence du nommé Failly et sa femme. (Me Le Prestre, av.). by : Paroisse Saint-Pierre-des-Arcis
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Book Synopsis Mémoire pour Me Corbeil, procureur en la Cour, en son nom, ancien marguillier de la paroisse de Saint-Pierre-des-Arcis, demandeur... contre le nommé Failly et sa femme, défendeurs, et encore contre les sieurs curé et marguilliers de ladite paroisse... (Me Courtin, avoc.). by : Paroisse Saint-Pierre-des-Arcis
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Book Synopsis Mémoire pour les marguilliers de l'oeuvre et fabrique de la paroisse de S.-Pierre-des-Arcis en la cité, défendeurs... contre Me Corbeil, procureur en la Cour, ancien marguillier de la même paroisse, demandeur... (Me Auvray, avoc.). by : Paroisse Saint-Pierre-des-Arcis
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Book Synopsis Mémoire pour les [curé et] marguilliers de l'église de Saint-Paul, stipulans pour les pauvres honteux de la même paroisse, deffendeurs, contre les curé et marguilliers de Sainte-Marguerite au fauxbourg Saint-Antoine, demandeurs (Me Macé, av.). by : Paroisse Sainte-Marguerite
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Book Synopsis Mémoire pour les sieurs curé & marguilliers de l'œuvre, & fabrique de la paroisse de Montreuil, intimés by :
Download or read book Mémoire pour les sieurs curé & marguilliers de l'œuvre, & fabrique de la paroisse de Montreuil, intimés written by and published by . This book was released on 1764 with total page 60 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire... pour le... curé et les marguilliers de l'église et paroisse de Sainte-Marie-Magdeleine en la cité, appellans... contre Jacques Guichard, traiteur et rotisseur à Paris, et Marie Dupuis, sa femme, intimez... (Me Mauduit, av.). by : Paroisse Sainte-Madeleine de la Cité
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Book Synopsis Mémoire pour les sieurs curé, marguilliers en charge et anciens marguilliers de la paroisse des SS. Innocents, demandeurs et défendeurs, contre le sieur Guillaume Disnematin, marguillier comptable de ladite paroisse pour l'année 1733, se disant seul maître des droits actifs et passifs de la fabrique de cette paroisse... by : Louis Mannory
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Book Synopsis Mémoire pour les curé et marguilliers de la paroisse de S. Paul, stipulant pour leurs pauvres, contre le curé et les marguilliers de Sainte-Marguerite, au faubourg S. Antoine by : Paroisse Saint-Paul-Saint-Louis
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Book Synopsis Mémoire pour les curé et marguilliers de l'oeuvre et fabrique de la paroisse de Saint-Germain-l'Auxerrois, à Paris, contre le sieur Duryer, marchand orfèvre et marguillier de sa paroisse, et la dame son épouse by : Alix
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Book Synopsis Mémoire pour les dames prieure et religieuses du monastère de Saint-Pierre d'Iseure, ayant les droits de curé primitif de l'église paroissiale d'Iseure [Yzeure], demanderesses contre les sieurs marguilliers de l'église succursale de Saint-Pierre des Menestraux, défendeurs... le sieur Marc de la Morelie, prêtre, curé de la paroisse de Saint-Pierre d'Iseure et de l'église de Saint-Pierre des Menestraux, de la même paroisse, intervenant... by : Prieuré Saint-Pierre
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Book Synopsis Mémoire pour Mre François-Jacques Fleury, curé de la paroisse de Saint-Victor d'Orléans, prisonnier à la Bastille, accusé ; contre M. le procureur général de la chambre séant au château de l'Arsenal, accusateur by : Me Gaubert
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Book Synopsis Mémoire pour les curé, desservant, marguilliers, syndic et habitans de la paroisse de Belleville, stipulans pour les pauvres de ladite paroisse, intimés et défendeurs, contre Jean-Nicolas Cochois, appellant et demandeur, le nommé Rouve et consors, intervenans ; en présence du sieur Cheneval, huissier en la Cour des comptes, en sa qualité d'exécuteur testamentaire... by : Paroisse de Belleville
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