Mémoire pour les créanciers, syndics et directeurs des droits des autres créanciers du feu... marquis du Chastelet, et de la dame... sa veuve, intervenans, en la cause d'entre Charles-Antoine de Guerin... marquis de Lugeac, et dame Marie-Madeleine-Joseph-Aglaé de Cusalque, marquise de l'Espinasse-Langeac, épouse... d'Etienne-Joseph de l'Espinasse, marquis de l'Espinasse-Langeac, colonel du régiment des Grenadiers royaux de son nom, etc

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Book Synopsis Mémoire pour les créanciers, syndics et directeurs des droits des autres créanciers du feu... marquis du Chastelet, et de la dame... sa veuve, intervenans, en la cause d'entre Charles-Antoine de Guerin... marquis de Lugeac, et dame Marie-Madeleine-Joseph-Aglaé de Cusalque, marquise de l'Espinasse-Langeac, épouse... d'Etienne-Joseph de l'Espinasse, marquis de l'Espinasse-Langeac, colonel du régiment des Grenadiers royaux de son nom, etc by : Florent-Claude Du Châtelet

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Mémoire pour les syndics et directeurs des créanciers du feu sieur marquis de Mézières,... et de la dame de Mézières, sa veuve, touchant le compte de séquestre à rendre par les représentants le feu sieur Desloges,...

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Book Synopsis Mémoire pour les syndics et directeurs des créanciers du feu sieur marquis de Mézières,... et de la dame de Mézières, sa veuve, touchant le compte de séquestre à rendre par les représentants le feu sieur Desloges,... by : Mézières (marquis de ; gouverneur et bailli d'Amiens.)

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Mémoire pour les créanciers, syndics & directeurs des droits des autres créanciers de Pierre Salles ...

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Book Synopsis Mémoire pour les créanciers, syndics & directeurs des droits des autres créanciers de Pierre Salles ... by :

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Mémoire pour les syndics et directeurs des créanciers de feu M. le président de Laye... contre le sieur marquis de Lambertie...

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Book Synopsis Mémoire pour les syndics et directeurs des créanciers de feu M. le président de Laye... contre le sieur marquis de Lambertie... by : Jean de Laye

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Mémoire pour les créanciers, syndics et directeurs des droits des autres créanciers de M. le marquis de Néelle (Louis de Mailly) contre M. le marquis de Néelle

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Book Synopsis Mémoire pour les créanciers, syndics et directeurs des droits des autres créanciers de M. le marquis de Néelle (Louis de Mailly) contre M. le marquis de Néelle by : Louis III. marquis de Mailly de Nesle

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Mémoire signifié pour les syndics et directeurs des droits des autres créanciers de la succession de défunt Me Gabriel-Simon Le Febvre, notaire au Châtelet, demandeurs et défendeurs, contre Me Jean-François Thierry, notaire au Châtelet, M. Jean-Robert Sanson, receveur des consignations de la cour, dame Marie-Anne Boileau, veuve et commune en biens d'Aspais Le Franc, secrétaire du roi, Paul-Louis et Geneviève Le Franc, et Geneviève-Angélique Le Franc, veuve de Me Jacques Boullay...

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Book Synopsis Mémoire signifié pour les syndics et directeurs des droits des autres créanciers de la succession de défunt Me Gabriel-Simon Le Febvre, notaire au Châtelet, demandeurs et défendeurs, contre Me Jean-François Thierry, notaire au Châtelet, M. Jean-Robert Sanson, receveur des consignations de la cour, dame Marie-Anne Boileau, veuve et commune en biens d'Aspais Le Franc, secrétaire du roi, Paul-Louis et Geneviève Le Franc, et Geneviève-Angélique Le Franc, veuve de Me Jacques Boullay... by : Jean-François Thierry

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Mémoire à consulter pour les syndics et directeurs des créanciers de M. le marquis de Néelle, comme exerçant les droits dudit marquis de Néelle pour l'usufruit des biens de sa maison, et encore pour le tuteur aux enfants nés et à naître, appelés à la substitution graduelle, perpétuelle et à l'infini, de la maison de Mailly, contre madame la princesse de Nassau

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Mémoire pour les directeurs des créanciers du feu comte de Bonneval, contre le sieur comte de Bonneval, et encore contre les sieur & dame de Chalmazel, & le sieur marquis de Gontaut-Biron, légataire universel de la dame comtesse de Bonneval, parties intervenantes

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Mémoire pour le Comte de Maulde. Contre les syndics et directeurs des créanciers du marquis de Conflans, le sieur La Hure, La Dame marquise de Conflans et Me Sauvaige, notaire

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