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Memoire Pour Les Chanoines Chapitres Des Trois Collegiales De Saint Just Saint Paul Et Saint Nizier De Lyon Intervenans Appelans Comme Dabus Demandeurs Contre M Larcheveque De Lyon Intime Defendeur Signed Me Delaune Avocat
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Book Synopsis Mémoire pour les chanoines & chapitres des trois Collégiales de Saint-Just, Saint-Paul et Saint-Nizier de Lyon, intervenans, appelans comme d'abus, demandeurs. Contre M. l'archevêque de Lyon, intimé & défendeur. Signed: Me. Delaune, avocat by : J. J. Pompée DELAUNE
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Book Synopsis Mémoire pour les Chanoines et Chapitres des trois Collégiales de Saint-Just, Saint-Paul et Saint-Nizier de Lyon, Intervenans, Appelans comme d'abus, et Demandeurs. Contre Mgr l'Archevêque de Lyon, Intimé et Défendeur. En présence de MM. les Chanoines-Comtes de l'Eglise Primatiale de Lyon, Appelans et Intimés. [Signé Delaune, Avocat]. by : Delaune (avocat.)
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Book Synopsis Mémoire Pour Les Chanoines Et Chapitres Des Trois Collégiales de Saint-Just, Saint-Paul Et Saint-Nizier de Lyon, Intervenans, Appellans Comme D'abus, Et Demandeurs. Contre M. L'Archevêque de Lyon, Intimé Défendeur by : Antoine Louis SÉGUIER
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Book Synopsis Second mémoire pour Mgr l'Archevêque et Comte de Lyon, Primat de France, Intimé ; Contre les Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise, Comtes de Lyon, Appelans comme d'abus du Reglement de Discipline, du 30 Novembre 1773. [Signé de Verges, Avocat Général ; Carré, Avocat] by : Chapitre de la cathédrale St-Jean
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Book Synopsis Mémoire signifié, pour les chamarier, chanoine et chapitre de l'église collégiale et paroissiale de St-Paul de Lyon, intimés et incidemment demandeurs, contre quatre perpétuels vicaires de la même église, appelants comme d'abus des deliberations capitulaires, qui ont pu être faites au préjudice des statuts de ladite eglise ; incidemment defendeurs [Signé Claret] by :
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Book Synopsis A Nosseigneurs de Parlement en la Grand'Chambre. Supplient humblement le [sic] Chanoines et Chapitres des trois Collégiales de Saint Just, Saint Paul et Saint Nizier de Lyon. [au sujet de la nouvelle liturgie. Signé Delaune, Avocat]. by : Delaune (avocat.)
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Book Synopsis Mémoire signifié, pour les chamarier, chanoines et chapitre de l'église collégiale et paroissiale de St-Paul de Lyon, intimés ; contre les sieurs Buisson et Poyet, cy-devant prêtres habitués gagés, les sieurs Roche et Ferlat, habitués, et le sieur Gay, habitué simple de la même église, appelants de sentence rendüe en la sénéchaussée de Lyon, le deux septembre mil sept cent trente-neuf, et appellants comme d'abus des delibérations capitulaires, et ordonnances de l'Official de Lyon, des 21, février, 12, 15, 16 et 17 avril 1739. [Signé Claret] by :
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines-comtes de Lyon, intimez sur l'appel comme d'abus, et demandeurs, contre Me Jean Pescher, chanoine, archidiacre du chapitre royal de l'Isle-Barbe, près Lyon, et Me Louis Fabry, prêtre, chanoine et chambrier du même chapitre, appelans comme d'abus de l'union de la manse capitulaire de l'Isle-Barbe au chapitre primatial de Lyon, et de la translation du séminaire de Saint-Pothin, dans l'église de l'Isle-Barbe... by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Premier Mémoire pour MM. les Doyen, Chanoines et Comtes de Lyon, appelants comme d'abus, contre Ant. Malvin de Montazet, au sujet de la nouvelle liturgie Signé : Me Courtin, avocat by :
Download or read book Premier Mémoire pour MM. les Doyen, Chanoines et Comtes de Lyon, appelants comme d'abus, contre Ant. Malvin de Montazet, au sujet de la nouvelle liturgie Signé : Me Courtin, avocat written by and published by . This book was released on 1774 with total page 76 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les Doyen, Chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, demandenrs, contre le Syndic du clergé du diocèse de Lyon, défendeur (Me Courtin, avocat), au sujet de la nouvelle liturgie by :
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Book Synopsis Mémoire [Premier] pour les Doyen. Chanoines et chapitre de l'Eglise... appellans comme d'abus contre Mre Antoine Malvin de Montazet, Archevêque de Lyon, intimé. [au sujet du nouveau missel de Lyon] by : De Verges
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Book Synopsis Second Mémoire pour les doyen, chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, appelans comme d'abus ; contre messire Ant. Malvin de Montazet, archevêque de Lyon, intimé, à l'occasion du règlement de discipline Signé : Me Courtin, avocat by :
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Book Synopsis Mémoire signifié, pour les chamarier, chanoine et chapitre de l'église collégiale et paroissiale de St-Paul de Lyon, intimés et incidemment demandeurs, contre quatre perpétuels vicaires de la même église, appelants comme d'abus des deliberations capitulaires, qui ont pu être faites au préjudice des statuts de ladite eglise ; incidemment defendeurs [Signé Claret]. by : Claret (chanoine de Saint-Paul de Lyon.)
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Book Synopsis Premier Mémoire pour les doyen, chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, appelans comme d'abus, contre messire AntoineMalvin de Montazet, archevêque de Lyon, intimé, à l'occasion du règlement de discipline Signé : Me Courtin, avocat by :
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise, comtes de Lyon, intimés, contre les sieurs de La Forest et Desfrançois, custodes de Sainte Croix, appellans... by :
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