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Memoire Pour Le Sieur Millanois Laine Conseiller Rapporteur Du Point Dhonneur A Lyon Contre Le Sieur Gesse De Poisieu Lieutenant General En La Senechaussee De Lyon En Presence Des Sieurs Leullion De Thorigny Rey Et Millanois Et Les Freres Guillermin Negocians De La Meme Ville Signe Desprez De La Reziere Avocat
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Book Synopsis Mémoire pour le sieur Millanois l'ainé, Conseiller Rapporteur du Point d'Honneur à Lyon : Contre le sieur Gesse de Poisieu, Lieutenant-Général en la Sénéchaussée de Lyon. En présence des sieurs Leullion de Thorigny,..., Rey..., et Millanois... Et les Freres Guillermin, Négocians de la même Ville... [Signé Desprez de La Reziere, Avocat] by :
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Book Synopsis Mémoire pour le sieur Millanois l'aîné, conseiller rapporteur du Point-d'Honneur à Lyon. Contre le sieur Gesse de Poisieu, lieutenant-général en la sénéchaussée de Lyon. En présence des sieurs Leullion de Thorigny..., Rey... & Millanois... Et les Freres Guillermin, négocians de la même Ville... [signé Desprez de La Reziere, avocat]. by :
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Book Synopsis Mémoire pour le Sieur Gesse de Poisieu, Lieutenant-général de la Sénéchaussée et Siege présidial de Lyon : Contre les Frères Guillermin ; Et encore Contre le Sieur De Leuillion. De Thorigny, Lieutenant-Particulier, Assesseur-Criminel ; le Sieur Rey, Conseiller ; le Sieur Millanois, Avocat du Roi de la même Sénéchaussée ; Et le Sieur Millanois l'ainé, Conseiller-Rapporteur du Point d'Honneur by :
Download or read book Mémoire pour le Sieur Gesse de Poisieu, Lieutenant-général de la Sénéchaussée et Siege présidial de Lyon : Contre les Frères Guillermin ; Et encore Contre le Sieur De Leuillion. De Thorigny, Lieutenant-Particulier, Assesseur-Criminel ; le Sieur Rey, Conseiller ; le Sieur Millanois, Avocat du Roi de la même Sénéchaussée ; Et le Sieur Millanois l'ainé, Conseiller-Rapporteur du Point d'Honneur written by and published by . This book was released on 1781 with total page 94 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour M. Gesse de Poisieu, Lieutenant-Général de la Sénéchaussée et Siege Presidial de Lyon. Contre les Freres Guillermin. M. De Leullion De Thorigny, Lieutenant-particulier, Assesseur criminel. M. Rey, Conseiller. M. Millanois, Avocat du Roi. M. Millanois l'Ainé, Conseiller-rapporteur du point d'honneur... by :
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Book Synopsis Mémoire pour M. Gesse de Poisieu, lieutenant-général de la Sénéchaussée et Siege Presidial de Lyon. Contre les freres Guillermin. M. de Leullion de Thorigny, lieutenant-particulier, assesseur criminel. M. Rey, conseiller. M. Millanois, avocat du Roi. M. Millanois l'ainé, conseiller-rapporteur du point d'honneur... by : Veuve d'André Giroud
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Book Synopsis Mémoire pour le sieur Gesse de Poisieu, lieutenant-général de la Sénéchaussée et Siege présidial de Lyon ; contre les frères Guillermin ; et encore contre le sieur de Leuillion de Thorigny, lieutenant-particulier... le sieur Rey, conseiller ; le sieur Millanois, avocat du Roi... by : Louis Jorry
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Book Synopsis Mémoire pour Noble Léonard Millanois, conseiller-rapporteur du Point-d'Honneur, à Lyon. Contre M. George-Antoine Gesse de Poizieux, lieutenant-général de la Sénéchaussée de la même ville by :
Download or read book Mémoire pour Noble Léonard Millanois, conseiller-rapporteur du Point-d'Honneur, à Lyon. Contre M. George-Antoine Gesse de Poizieux, lieutenant-général de la Sénéchaussée de la même ville written by and published by . This book was released on 1780 with total page 30 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Observations pour les Sieurs de Leullion de Thorigny, Rey, & Millanois, officiers en la Sénéchaussée. & Siege Présidial de Lyon. Sur la procédure instruite à la requête du Sieur Gesse, lieutenant général aux mêmes sieges, par le vibailli de Vienne ; relativement au Mémoire signifié au procès le 20 mai 1779, par les freres Guillermin, pour le soutien des lettres de rescision par eux impétrées le 30 mars 1778, contre l'acte de vente ou d'albergement passé entre les freres Guillermin & le Sieur Gesse le 13 mai 1776 by :
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Book Synopsis Mémoire Pour Me Millanois, Premier avocat du Roi en la Sénéchaussée de Lyon ; Contre le Sieur Huet, Greffier des rapports d'Experts & de l'Ecritoire, au même Siège by :
Download or read book Mémoire Pour Me Millanois, Premier avocat du Roi en la Sénéchaussée de Lyon ; Contre le Sieur Huet, Greffier des rapports d'Experts & de l'Ecritoire, au même Siège written by and published by . This book was released on 1783 with total page 23 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour Me Millanois, premier avocat du roi en la sénéchaussée de Lyon, contre le sieur Huet, greffier des rapports d'experts et de l'écritoire au même siège by : Léonard Huet (greffier aux rapports de la sénéchaussée de Lyon.)
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