Mémoire de l'affaire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale et séculière de Saint-Aignan en Berry, appelants et défendeurs, contre Pierre Rousseau, sieur de la Calaize, intimé et demandeur...

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Book Synopsis Mémoire de l'affaire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale et séculière de Saint-Aignan en Berry, appelants et défendeurs, contre Pierre Rousseau, sieur de la Calaize, intimé et demandeur... by : Collégiale de Saint-Aignan en Berry

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale et séculière de S. Aignan en Berry, appelants d'un jugement donné aux Requêtes du Palais, portant appointement en droit et cependant la réintégrande, et défendeurs au principal, contre messire François de Beauvillier, comte de S. Aignan, intimé et demandeur au principal afin d'être maintenu en la préférence de l'encens et eau bénite contre tous les ecclésiastiques, pour instruire Nosseigneurs les illustrissimes prélats de l'assemblée générale du clergé de France, tant du droit et du procédé du chapitre, que des violences dudit seigneur

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Mémoire servant de réponse au factum, pour monsieur le procureur général, appelant, et pour maître Jean-Jacques Rochelle,... chanoine dans l'église collégiale de Saint-Pierre de Burlats, diocèse de Castres, demandeur en régale, contre maître Jean Bourdoncle et les doyen, chanoines et chapitre de la susdite église de Burlats, défendeurs et intimés

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Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Notre-Dame de Sillé-le-Guillaume, intimés et défendeurs, contre Hugues Asselin, écuyer, Pierre de Vion,... sieur d'Hérouval,... et dame Marguerite-Honorée Asselin, son épouse,... demandeurs...

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Mémoire pour Antoine Lucas, prêtre chanoine de l'église de Noyon, syndic du clergé de Noyon, intimé, contre les sieurs doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Notre-Dame de Nelle, les chapelains et clercs de la communauté de la chapelle de Saint-Nicolas du château de Nelle, et les deux chapelains des chapelles de l'église paroissiale de Saint-Pierre de Nelle, appelants

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Mémoire, Pour les Doyen, Chanoines & Chapitre de l'Eglise Royale & Collegiale de Notre Dame de Vitry le François Appelans comme d'abus & Demandeurs.. contre l'Evêque de Châlons, Intimé et encore contre les Habitans de la ville de Vitry, défendeurs

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Book Synopsis Mémoire, Pour les Doyen, Chanoines & Chapitre de l'Eglise Royale & Collegiale de Notre Dame de Vitry le François Appelans comme d'abus & Demandeurs.. contre l'Evêque de Châlons, Intimé et encore contre les Habitans de la ville de Vitry, défendeurs by :

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Memoire pour les doyen, chanoines & chapitre de l'Eglise de Paris, intimez & défendeurs. Contre Me Bernard Collot, principal du collège de Fortet, appellant comme d'abus de la superiorité du chapitre de Paris sur le collège de Fortet... Et encore contre le même principal, & les boursiers dudit college, appellans comme d'abus de la nomination du sieur Germain à la place du procureur du college, & demandeurs

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Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église insigne, royale et collégiale de Saint-Quiriace de la ville de Provins, défendeurs et demandeurs, contre maître Louis Bault,... curé de la paroisse de Sainte-Croix de la même ville...

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Mémoire pour les Doyen, Chanoines & Chapitre de l'Eglise Collégiale, Paroissiale de St Firmin de Vinacourt, Intimés & Appelans contre Messire Jean Thuillier, Appelant d'une sentence rendüe au Bailliage d'Amiens le 17 juillet 1743, Intimé..

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Mémoire pour les chanoines et chapitre de l'église métropolitaine de Tours, défendeurs, intimés et appelans comme d'abus, contre le sieur Gauzy, se prétendant pourvu du doyenné de ladite église, opposant, appelant comme d'abus et intimé, en présence du sieur de Bovet, intimé et intervenant

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Book Synopsis Mémoire pour les chanoines et chapitre de l'église métropolitaine de Tours, défendeurs, intimés et appelans comme d'abus, contre le sieur Gauzy, se prétendant pourvu du doyenné de ladite église, opposant, appelant comme d'abus et intimé, en présence du sieur de Bovet, intimé et intervenant by : Courtin

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Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Gamaches, appelants et demandeurs, contre messire Jean-Joachim Rouault,... marquis de Gamaches,... intimé et défendeur

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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Gamaches, appelants et demandeurs, contre messire Jean-Joachim Rouault,... marquis de Gamaches,... intimé et défendeur by : Jean-Joachim marquis Rouault de Gamaches

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Mémoire pour les Doyen, Chanoines & Chapitre de l'Eglise Metropolitaine de Tours, Défendeur & Demandeurs. Contre les habitans des Paroisses de S. Pierre des Corps, de la Ville aux Dames, & du Village de Cogneuil, les Maire, Echevins, corps & Communauté de la ville de Tours, & Intervenans Opposans, Demandeurs & Défendeurs..

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Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise, comtes de Lyon, intimés, contre les sieurs de La Forest et Desfrançois, custodes de Sainte Croix, appellans...

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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise, comtes de Lyon, intimés, contre les sieurs de La Forest et Desfrançois, custodes de Sainte Croix, appellans... by :

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Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église insigne, royale et collégiale de S. Quiriace de la ville de Provins, intimés et demandeurs, contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de S. Nicolas de la même ville...

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Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Verdun, intimés, contre le sieur Simon-Geoffroi Duret, appellant comme d'abus

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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Verdun, intimés, contre le sieur Simon-Geoffroi Duret, appellant comme d'abus by : Eglise catholique. Diocèse

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église d'Orléans, ayant pris le fait et cause pour maître Laurent Le Jumentier, chanoine et scolastique de ladite église, maître Robert Martin, sieur du Lary, chanoine en ladite église,... et Pierre Le Maire, sieur du Muids, trois des administrateurs de l'Hôtel-Dieu d'Orléans, demandeurs en requête du 10 avril 1745,... contre Abel Thoinard, Pasquier Thoreau et Toussaint Rousseau, bourgeois d'Orléans, trois autres desdits administrateurs...

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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église d'Orléans, ayant pris le fait et cause pour maître Laurent Le Jumentier, chanoine et scolastique de ladite église, maître Robert Martin, sieur du Lary, chanoine en ladite église,... et Pierre Le Maire, sieur du Muids, trois des administrateurs de l'Hôtel-Dieu d'Orléans, demandeurs en requête du 10 avril 1745,... contre Abel Thoinard, Pasquier Thoreau et Toussaint Rousseau, bourgeois d'Orléans, trois autres desdits administrateurs... by :

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Reponse, pour les Doyen, Chanoines & Chapitre de l'Eglise Collegiale de Beaune,... Contre un Memoire de Son Altesse Serenissime Monsieur le Duc,...

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Book Synopsis Reponse, pour les Doyen, Chanoines & Chapitre de l'Eglise Collegiale de Beaune,... Contre un Memoire de Son Altesse Serenissime Monsieur le Duc,... by : Sacy (avocat.)

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