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Memoire Au Delibere Pour Le Sieur Soyer Cure De Bernes Defendeur Contre Les Religieux Du College De Grammont Demandeurs
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Book Synopsis Mémoire au délibéré pour le sieur Soyer, curé de Bernes, défendeur, contre les religieux du collège de Grammont, demandeurs by : Soyer (curé de Bernes.)
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Book Synopsis Mémoire sur délibéré, pour les prieur et religieux du prieuré de Saint-Denis-de-la-Chartre, défendeurs, contre le sieur Rousseau et consorts, demandeurs by : Prieuré Saint-Denis-de-la-Chartre
Download or read book Mémoire sur délibéré, pour les prieur et religieux du prieuré de Saint-Denis-de-la-Chartre, défendeurs, contre le sieur Rousseau et consorts, demandeurs written by Prieuré Saint-Denis-de-la-Chartre and published by . This book was released on with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les religieux, proviseur, procureur et écoliers du collège des Bernardins de Paris, de l'ordre de Cîteaux, intimés, et le sieur abbé de la Charité, procureur général dudit ordre, défendeur, contre les vénérables religieux, abbé et convent de l'abbaye de Clairvaux, aussi dudit ordre, appelants d'une sentence du Châtelet, du 15 septembre 1689,... et demandeurs, contre le dit sieur procureur général dudit ordre by : Collège des Bernardins
Download or read book Mémoire pour les religieux, proviseur, procureur et écoliers du collège des Bernardins de Paris, de l'ordre de Cîteaux, intimés, et le sieur abbé de la Charité, procureur général dudit ordre, défendeur, contre les vénérables religieux, abbé et convent de l'abbaye de Clairvaux, aussi dudit ordre, appelants d'une sentence du Châtelet, du 15 septembre 1689,... et demandeurs, contre le dit sieur procureur général dudit ordre written by Collège des Bernardins and published by . This book was released on 1689 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour le sieur Parent, prêtre, curé de Piscop, défendeur, contre les religieux de S. Martin-des-Champs, demandeurs by : Paroisse de Piscop
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Book Synopsis Mémoire sur le délibéré, pour M. le président Du Bois, défendeur, contre le sieur Elie Driancourt, demandeur by : Du Bois
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Book Synopsis Mémoire instructif pour le curé de Saint-Germain, défendeur, contre les prêtres de l'Oratoire, demandeurs by : Collégiale Saint-Germain-l'Auxerrois
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Book Synopsis Mémoire pour les religieux de S. Germain-des-Prés, appelants comme d'abus, & demandeurs.Contre le sieur Lecay, soi-disant curé de Puteaux, et les habitants de Puteaux, intimez & défendeurs by : Abbaye Saint-Germain-des-Prés
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Book Synopsis Mémoire sur délibéré pour le sieur de Rosamel, écuyer, défendeur, contre Gaspard de Lhommel, substitut de monsieur le procureur général au bailliage de Montreuil, demandeur by : Rosamel (de.)
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Book Synopsis Mémoire pour le sieur de Jars de Gournay, intimé, appelant, défendeur et demandeur, contre le sieur abbé Garnier, appelant, intimé, demandeur et défendeur by : Jars de Gournay (de.)
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Book Synopsis Mémoire pour les religieux de S. Germain-des-Prés, défendeurs et demandeurs, contre maître Pierre Lecay, prêtre, curé de la paroisse de Notre-Dame-de-Pitié de Puteaux, défendeur & demandeur by : Abbaye Saint-Germain-des-Prés
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Book Synopsis Mémoire pour le sieur Le Sure, demandeur en intervention, contre le sieur abbé Bauldry, défendeur by : Jean Le Sure
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Book Synopsis Mémoire pour le sieur Le Sure, demandeur en intervention contre le sieur abbé Bauldry défendeur by : Jean Le Sure (avocat)
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Book Synopsis Mémoire pour le sieur Le Sure, demandeur en requête civile, contre le sieur abbé Bauldry, défendeur by : Jean Le Sure
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Book Synopsis Mémoire pour le sieur Pourteiron, curé de la Sainte-Chapelle de Paris, pourvu en commende du prieuré d'Herly, défendeur et demandeur, contre le sieur abbé de Clermont-Tonnerre, abbé commendataire de l'abbaye de Luxeuil, demandeur en règlement de juges, et le sieur Louvel de Villarceau, soi-disant pourvu dudit prieuré d'Herly, défendeur... by : Pourteiron
Download or read book Mémoire pour le sieur Pourteiron, curé de la Sainte-Chapelle de Paris, pourvu en commende du prieuré d'Herly, défendeur et demandeur, contre le sieur abbé de Clermont-Tonnerre, abbé commendataire de l'abbaye de Luxeuil, demandeur en règlement de juges, et le sieur Louvel de Villarceau, soi-disant pourvu dudit prieuré d'Herly, défendeur... written by Pourteiron and published by . This book was released on 1757 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour le sieur Belot, défendeur ; contre le sieur Salomon, demandeur, en Cassation by :
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Book Synopsis Mémoire pour M. l'abbé général de Cisteaux, demandeur & défendeur. Contre D. Charles Raffelin, religieux de l'ordre de Cisteaux, défendeur. Et M. le Marquis de Courtanvaux intervenant, demandeur & défendeur.. by :
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Book Synopsis Mémoire pour le sieur abbé Ozenne, seigneur de Basville, défendeur, contre le sieur de Saint-Brice, demandeur by : Ozenne
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