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Loi Organique De Linstruction Primaire Coordination Des Dispositions De La Loi Du 15 Septembre 1895 Avec Celles De La Loi Du 20 Septembre 1884 Qui Restent En Vigueur
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Book Synopsis Loi organique de l'instruction primaire. Coordination des dispositions de la loi du 15 septembre 1895 avec celles de la loi du 20 septembre 1884, qui restent en vigueur by :
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Book Synopsis Loi organique de l'Enseignement primaire by :
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Book Synopsis Loi sur l'instruction primaire du 15 septembre 1895 avec l'instruction ministérielle relative à son exécution. Modifications à la loi organique de l'instruction primaire du 20 septembre 1884 suivies de la coordination des dispositions de la loi du 15 septembre 1895 avec celles de la loi du 20 septembre 1884 qui restent en vigueur, de l'arrêté royal concernant les admissions gratuites dans les écoles primaires soumises au régime de l'inspection légale et du modèle annexé au dit arrêté by :
Download or read book Loi sur l'instruction primaire du 15 septembre 1895 avec l'instruction ministérielle relative à son exécution. Modifications à la loi organique de l'instruction primaire du 20 septembre 1884 suivies de la coordination des dispositions de la loi du 15 septembre 1895 avec celles de la loi du 20 septembre 1884 qui restent en vigueur, de l'arrêté royal concernant les admissions gratuites dans les écoles primaires soumises au régime de l'inspection légale et du modèle annexé au dit arrêté written by and published by . This book was released on 1895 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Administration de l'enseignement primaire. Loi organique de l'enseignement primaire. Coordination des dispositions de la loi du 13 novembre 1919 avec celles des lois des 20 septembre 1884, 15 septembre 1895 et 19 mai 1914, qui restent en vigueur by :
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Book Synopsis Loi organique de l'instruction primaire, coordonnant les dispositions de la loi du 15 septembre 1895 avec celles de la loi du 20 septembre 1884 qui restent en vigueur by :
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Book Synopsis Loi organique de l'instruction primaire by :
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Book Synopsis Loi organique de l'instruction primaire du 20 septembre 1884, modifiée par la loi du 15 septembre 1895 by :
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Book Synopsis The National Union Catalog, Pre-1956 Imprints by : Library of Congress
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Book Synopsis Loi organique de l'instruction primaire by :
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Book Synopsis Loi organique de l'enseignement primaire (20 septembre 1884-15 septembre 1895) annotée d'après les travaux préparatoires, les dispositions réglementaires et la jurisprudence administrative by :
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Book Synopsis Loi organique de l'instruction primaire du 15 septembre 1895. Modifications à la loi organique de l'instruction primaire du 20 septembre 1884, suivie des arrêtés royaux du 21 septembre 1884, de l'arrêté ministériel du 21 septembre 1884 et des instructions ministérielles pour l'exécution de la dite loi et des dits arrêtés by :
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Book Synopsis Ministère des Sciences et des Arts. Enseignement primaire. Coordination des dispositions constituant la loi scolaire. Coordination des dispositions de la loi du 13 novembre 1919 avec celles des lois des 20 septembre 1884, 15 septembre 1895 et 19 mai 1914, qui restent en vigueur by :
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Book Synopsis Loi organique de l'enseignement primaire coordonnée by : Jos Hoyois
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Book Synopsis Loi organique de l'enseignement primaire coordonnée by : Joseph Hoyois
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Book Synopsis Loi organique de l'enseignement primaire coordonnée. Commentaire des modifications apportées à la loi des 20 septembre 1884-15 septembre 1895 par la loi du 19 mai 1914 (d'après les travaux préparatoires). Avec le texte de la loi, les arrêtés royaux d'exécution et les circulaires ministérielles by : Joseph Hoyois (homme politique catholique)
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Book Synopsis Loi sur l'instruction primaire du 15 septembre 1895 by :
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Book Synopsis Loi organique de l'enseignement primaire coordonnée by : Jos.. Hoyois
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