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Author : Numa Wagner
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 19 pages
Book Rating : 4.:/5 (952 download)
Download or read book L'Evolution du droit de la responsabilité civile written by Numa Wagner and published by . This book was released on 1981 with total page 19 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Henri Mazeaud
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 611 pages
Book Rating : 4.:/5 (265 download)
Download or read book Droit civil approfondi et comparé written by Henri Mazeaud and published by . This book was released on 1940 with total page 611 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Nafis Madanat
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 960 pages
Book Rating : 4.:/5 (12 download)
Download or read book L' évolution de la responsabilité civile du fonctionnaire en droit français written by Nafis Madanat and published by . This book was released on 1985 with total page 960 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 243 pages
Book Rating : 4.:/5 (933 download)
Download or read book La responsabilité civile extra-contractuelle devant l'evolution du droit written by and published by . This book was released on 1947 with total page 243 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book La responsabilité civile extra-contractuelle devant l'évolution du droit written by and published by . This book was released on 2005 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Aurélie Mure
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (118 download)
Download or read book L'évolution du préjudice de la victime en droit de la responsabilité civile written by Aurélie Mure and published by . This book was released on 2019 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'évolution du préjudice de la victime revêt une importance considérable en droit de la responsabilité civile. L'évolution intéresse tous les préjudices quelle que soit leur origine, même s'il est toutefois des domaines où celle-ci est particulièrement prégnante. Les préjudices résultant d'un dommage environnemental ou d'un dommage corporel en sont des exemples éclatants. L'évolution du préjudice est intrinsèque à la réparation. En effet, une fois les conséquences du dommage déterminées, cela ne signifie pas pour autant que la situation de la victime soit définitivement fixée et qu'elle demeura inchangée. Le préjudice de la victime est susceptible d'évoluer. À cet égard, le temps, et plus précisément son écoulement, occupe une place primordiale. C'est ce dernier qui va offrir au préjudice le cadre nécessaire pour développer ses potentialités d'évolutivité, que ce soit dans le sens d'une amélioration ou d'une aggravation. Le but de la recherche est d'analyser les incidences de ces différentes évolutions sur le droit à réparation de la victime afin de déterminer comment une variation de l'étendue du préjudice peut être intégrée dans la réparation de la victime. Or, il existe actuellement des contradictions dans le traitement que le droit offre à l'évolution du préjudice. Par conséquent, dans un premier temps, il s'est agi de procéder à une analyse approfondie du droit positif, pour pouvoir, dans un second temps, se proposer de rechercher des solutions satisfaisantes afin de rééquilibrer les rapports entre les parties, victime et auteur, pour une indemnisation plus juste.
Author : Joseph Bouyer
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 260 pages
Book Rating : 4.A/5 ( download)
Download or read book De l'évolution de la responsabilité civile en matière d'accidents du travail written by Joseph Bouyer and published by . This book was released on 1902 with total page 260 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Robert Bouillene
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 243 pages
Book Rating : 4.:/5 (318 download)
Download or read book La responsabilité civile extra-contratuelle written by Robert Bouillene and published by . This book was released on 1947 with total page 243 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Paul Marie Gaudemet
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 58 pages
Book Rating : 4.:/5 (45 download)
Download or read book L'Évolution de la responsabilité civile des agents publics written by Paul Marie Gaudemet and published by . This book was released on 1943 with total page 58 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Robert Bouillenne
Publisher : Librairie du Recueil Sirey
ISBN 13 :
Total Pages : 258 pages
Book Rating : 4.:/5 (31 download)
Download or read book La responsabilité civile extra-contractuelle devant l'évolution du droit written by Robert Bouillenne and published by Librairie du Recueil Sirey. This book was released on 1947 with total page 258 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Reine Spilman
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (164 download)
Download or read book Sens et portée de l'évolution de la responsabilité civil depuis 1804 written by Reine Spilman and published by . This book was released on 1954 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher :
ISBN 13 : 9782247189106
Total Pages : 105 pages
Book Rating : 4.1/5 (891 download)
Download or read book La Cour de cassation et l'évolution de la responsabilité civile written by and published by . This book was released on 2019-11-13 with total page 105 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Conçu dans une perspective historique par le Comité d'histoire de la Cour de cassation, ce colloque permet de mesurer le rôle exercé par la jurisprudence de la cour suprême dans la définition et l'évolution des règles de la responsabilité civile parallèlement aux interventions du législateur et au regard du développement des réflexions de la doctrine.
Author : Guillaume Etier
Publisher : Schulthess
ISBN 13 : 9783725552023
Total Pages : 434 pages
Book Rating : 4.5/5 (52 download)
Download or read book Du risque à la faute written by Guillaume Etier and published by Schulthess. This book was released on 2006 with total page 434 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: A la modernité, les ordres juridiques européens ont consacré la faute comme fondement dominant de la responsabilité civile. Partant, ils ont été incapables d'assurer la réparation de tous les préjudices causés par la réalisation des risques majeurs dont le développement allait croissant depuis le XIXe siècle. Le fondement dit classique de la responsabilité civile, la faute, sous une forme très objectivée, a dû prendre à sa charge une partie des dommages que les développements jurisprudentiels et législatifs n'avaient pas su couvrir. Face à l'émergence des risques liés au développement industriel, le droit s'est contenté de multiplier les exceptions et n'a donc pas proposé de solution uniforme. Inégalité de traitement et insécurité juridique sont autant de conséquences découlant de cette vision radicale de la responsabilité civile fondée sur la faute. Par une approche comparatiste (France, Autriche et Suisse) doublée d'une étude historique approfondie (droit romain, humanisme juridique et Ecole du droit naturel moderne), l'auteur remet en cause la vision traditionnelle de la responsabilité et suggère des pistes nouvelles pour repenser la place et la fonction de la faute, de l'illicéité et du risque au sein du système de réparation civile. Cette analyse permet de démontrer que l'adoption du risque en tant que fondement de la responsabilité civile est un remède adéquat aux problèmes soulevés, dans les codifications civiles, par la dogmatisation de la faute.
Author : Radu Stancu
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 470 pages
Book Rating : 4.:/5 (969 download)
Download or read book L'évolution de la responsabilité civile dans la phase précontractuelle written by Radu Stancu and published by . This book was released on 2015 with total page 470 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La thèse a pour but l'analyse de l'évolution récente du droit civil français et roumain de la responsabilité civile au cours de la période précontractuelle. Nous avons privilégié une approche comparative entre les deux droits nationaux à la lumière des droits européens. Au cours de la période précontractuelle les parties sont libres de négocier comme elles le veulent, mais sans causer un dommage à leur partenaire. Il y a un lien qui se crée entre les parties et qui ne peut être rompu que conformément au principe de la bonne foi. Nous avons pu constater que le fondement de la responsabilité est assez controversé et varie d'un ordre juridique à l'autre. En effet, la responsabilité civile balance entre sécurité juridique, autonomie privée et liberté contractuelle. En résumé, la phase précontractuelle a connu de profondes transformations au cours de son évolution. À l'heure de l'harmonisation européenne, voire de la globalisation, les droits français et roumain subissent des modifications afin de clarifier des règles de plus en plus compliquées et notamment celles relatives à la responsabilité civile précontractuelle.
Author : Patrice Jourdain
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 172 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Les principes de la responsabilité civile written by Patrice Jourdain and published by . This book was released on 1992 with total page 172 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Philippe Conte
Publisher : PUG
ISBN 13 : 2706122102
Total Pages : 142 pages
Book Rating : 4.7/5 (61 download)
Download or read book La Responsabilité civile délictuelle written by Philippe Conte and published by PUG. This book was released on 2015-01-23T00:00:00+01:00 with total page 142 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La responsabilité civile peut être définie au regard de son effet caractéristique : elle engendre l’obligation, pour le responsable, de réparer le dommage qu’il a indûment causé à autrui. Tantôt ce dommage résulte de l’inexécution d’une obligation née d’un contrat – on parle alors de la responsabilité civile contractuelle –, tantôt il procède d’un fait juridique, qui peut avoir été commis avec la volonté de causer le dommage ou sans une telle volonté – on parle alors de la responsabilité civile délictuelle, et quasidélictuelle dans le second cas. Créé par le doyen Patrick Maistre du Chambon, l’ouvrage expose les règles essentielles de la responsabilité civile délictuelle et dresse une image de l’ensemble de la matière, en tentant d’en faire apparaître la structure et la logique interne. Cette nouvelle édition, augmentée et mise à jour par Stéphanie Fournier, reste guidée par la volonté de limiter le nombre des références, mais s’efforce néanmoins de rendre compte de l’évolution législative et jurisprudentielle la plus récente. De façon synthétique, les données essentielles sont présentées, donnant aux étudiants de niveau licence les bases de la responsabilité civile délictuelle et leur permettant de se préparer aux examens.
Author : Radu Stancu
Publisher : Univ Europeenne
ISBN 13 : 9783841617859
Total Pages : 520 pages
Book Rating : 4.6/5 (178 download)
Download or read book La responsabilité civile dans la phase précontractuelle written by Radu Stancu and published by Univ Europeenne. This book was released on 2016-11-24 with total page 520 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'ouvrage a pour but l'analyse de l'evolution recente du droit civil francais et roumain de la responsabilite civile au cours de la periode precontractuelle. Nous avons privilegie une approche comparative entre les deux droits nationaux a la lumiere des droits europeens. Au cours de la periode precontractuelle les parties sont libres de negocier comme elles le veulent, mais sans causer un dommage a leur partenaire. Il y a un lien qui se cree entre les parties et qui ne peut etre rompu que conformement au principe de la bonne foi. Nous avons pu constater que le fondement de la responsabilite est assez controverse et varie d'un ordre juridique a l'autre. En effet, la responsabilite civile balance entre securite juridique, autonomie privee et liberte contractuelle. En resume, la phase precontractuelle a connu de profondes transformations au cours de son evolution. A l'heure de l'harmonisation europeenne, voire de la globalisation, les droits francais et roumain subissent des modifications afin de clarifier des regles de plus en plus compliquees et notamment celles relatives a la responsabilite civile precontractuelle.
