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Lettres Patentes Portant Reglement Pour La Fabrication Des Toiles Dans La Generalite Dauvergne Registrees En Parlement Le 19 Decembre 1780
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, contenant diverses dispositions relatives aux assemblées de communautés & aux assemblées primaires. Données à Paris, le 3 février 1790 by : France
Download or read book Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, contenant diverses dispositions relatives aux assemblées de communautés & aux assemblées primaires. Données à Paris, le 3 février 1790 written by France and published by . This book was released on 1790 with total page 18 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, portant à six années l'exercice du prévot des marchands de la ville de Lyon. Données à Versailles, le 24 septembre 1780. Registrées en Parlement le 29 novembre 1780 by :
Download or read book Lettres patentes du Roi, portant à six années l'exercice du prévot des marchands de la ville de Lyon. Données à Versailles, le 24 septembre 1780. Registrées en Parlement le 29 novembre 1780 written by and published by . This book was released on 1780 with total page 6 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du Roi, portant reglement sur les réparations des bâtimens & lieux dépandans des bénéfices unis aux collèges ou autres établissemens qui étoient desservis par la Compagnie & Société des Jésuites by :
Download or read book Lettres patentes du Roi, portant reglement sur les réparations des bâtimens & lieux dépandans des bénéfices unis aux collèges ou autres établissemens qui étoient desservis par la Compagnie & Société des Jésuites written by and published by . This book was released on 1763 with total page 20 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du roy sur le reglement fait et arresté le 8 may 1736, pour les fabriques de toiles de la generalité de Lyon by :
Download or read book Lettres patentes du roy sur le reglement fait et arresté le 8 may 1736, pour les fabriques de toiles de la generalité de Lyon written by and published by . This book was released on 1736 with total page 34 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du Roi, qui ordonnent la vente des bâtimens des anciennes Écoles de droit [de Paris]. Données à Versailles le 19 Décembre 1777. Registrées en Parlement le 23 Janvier 1778 by : France
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Book Synopsis Lettres-patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, portant que les précédens décrets qui règlent les conditions nécessaires pour être citoyen actif, seront exécutés sans avoir égard aux dispenses d'âge. Données à Paris, le 23 avril 1790 by : France
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Book Synopsis Lettres Patentes Du Roi, Portant Confirmation & Réglement pour le Collége de Bar-le-Duc by :
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, portant règlement au sujet des prétentions respectives entre les administrateurs des collèges ci-devant desservis par la Compagnie & Société des Jésuites, & les syndics des créanciers de ladite Société by :
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, portant intérpretation de l'Article LVIII des Statuts de la Communauté des Maîtres Perruquiers de Paris by : Francia. Rey (1715-1774: Luis XV)
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, portant confirmation & réglement pour le College de la Ville d'Eu by :
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi en forme de commission, portant l'établissement d'une chambre des vacations by :
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Book Synopsis Lettres patentes, pour l'establissement de cinq places de Démonstrateurs en Chirurgie, & défenses aux Freres de la Charité, & à toutes autres personnes, d'exercer cet art by : Francia. Rey (1715-1774: Luis XV)
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Book Synopsis Lettres patentes, données à compiegne le 25. may 1732. Registrées en parlement le 27. May 1732 by :
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Book Synopsis Lettres patentes, portant évocation & attribution au Parlement de Paris, séant à Pontoise, de toutes les contestations nées & à naistre au sujet de la Constitution Unigenitus. Données à Paris le 25. novembre 1720 by : Clément, XI
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Book Synopsis Lettres-patentes du roi, données à Versailles le neuvieme du mois de février 1770. Registrées en Parlement by :
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Book Synopsis Lettres patentes du Roy, contenantes l'establissement d'une Chambre de Justice, pour la recherche & punition des abus & malversations commises au faict de ses finances. Vérifiées en Parlement, le dix-huictiéme Juillet 1648 by : France
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