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Lettres Patentes Du Roy Nostre Sire De Pouuoir Enuoyer Orarget A Romme Pour Expeditions De Bulles Publiees En La Cour De Parlement Le Xiij Iour De Iuing 1552
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Book Synopsis Lettres patentes du Roy nostre sire, de pouuoir enuoyer or&argēt a Romme pour expeditions de Bulles, publiees en la Cour de Parlement, le xiij. iour de Iuing 1552 by : France
Download or read book Lettres patentes du Roy nostre sire, de pouuoir enuoyer or&argēt a Romme pour expeditions de Bulles, publiees en la Cour de Parlement, le xiij. iour de Iuing 1552 written by France and published by . This book was released on 1552 with total page 8 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres Patentes Du Roy nostre sire sur la confirmation des offices by :
Download or read book Lettres Patentes Du Roy nostre sire sur la confirmation des offices written by and published by . This book was released on 1559 with total page 24 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Copie, des lettres patentes du Roy nostre Sire, endroit la prorogation du terme, donné par le pardon general de sa Maiesté. Pour le fait dela reconciliation acause des troubles passez, pour autres trois mois, prochainement venans, apres la publication d'icelles by :
Download or read book Copie, des lettres patentes du Roy nostre Sire, endroit la prorogation du terme, donné par le pardon general de sa Maiesté. Pour le fait dela reconciliation acause des troubles passez, pour autres trois mois, prochainement venans, apres la publication d'icelles written by and published by . This book was released on 1572 with total page 20 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du Roy en forme d'edict, par lesquelles sa majeste ordonne que les bulles de nos SS. PP. les Papes Innocent 10. & Alexandre 7. au sujet des cinq propositions extraites du liute de Iansenius, intitule Augustinus, registrees en parlement, seront publiees par tout son Royaume ... Leues, publiees, & registrees en parlement, le Roy y seant, le 29, Auril 1664 by : Francia
Download or read book Lettres patentes du Roy en forme d'edict, par lesquelles sa majeste ordonne que les bulles de nos SS. PP. les Papes Innocent 10. & Alexandre 7. au sujet des cinq propositions extraites du liute de Iansenius, intitule Augustinus, registrees en parlement, seront publiees par tout son Royaume ... Leues, publiees, & registrees en parlement, le Roy y seant, le 29, Auril 1664 written by Francia and published by . This book was released on 1664 with total page 16 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres Patentes du Grand Turc. Enuoyees à nostre S. Pere le Pape,&à Rodolphe, se disant Roy de Hongrie, auec la permission ... à ceux qui desirent faire le voyage de la Terre Saincte. Traduictes d'Hebrieu en Italien,&mises en François, par P. de la Cour by :
Download or read book Lettres Patentes du Grand Turc. Enuoyees à nostre S. Pere le Pape,&à Rodolphe, se disant Roy de Hongrie, auec la permission ... à ceux qui desirent faire le voyage de la Terre Saincte. Traduictes d'Hebrieu en Italien,&mises en François, par P. de la Cour written by and published by . This book was released on 1611 with total page 10 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes de declaration du Roy, pour rappeller ses subiets, & villes rebelles, à son obeissance by :
Download or read book Lettres patentes de declaration du Roy, pour rappeller ses subiets, & villes rebelles, à son obeissance written by and published by . This book was released on 1594 with total page 12 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes de la leuee des deffences faictes par le roy, d'aller prendre à Rome les bulles & prouisions apostoliques des benefices qui vacqueront en ce royaume by : Francia
Download or read book Lettres patentes de la leuee des deffences faictes par le roy, d'aller prendre à Rome les bulles & prouisions apostoliques des benefices qui vacqueront en ce royaume written by Francia and published by . This book was released on 1596 with total page 8 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du Roy, adressées à la cour de Parlement de Bretagne, pour la publication & enregistrement de la Bulle & bref du pape Innocent X & déclaration de Sa Maiesté sur iceux, touchant les propositions de Iansenius...[ by :
Download or read book Lettres patentes du Roy, adressées à la cour de Parlement de Bretagne, pour la publication & enregistrement de la Bulle & bref du pape Innocent X & déclaration de Sa Maiesté sur iceux, touchant les propositions de Iansenius...[ written by and published by . This book was released on 1655 with total page 8 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du Roy, de la leuee des deffences faictes par sa Majesté, d'aller prendre à Rome les bulles & prouisions Apostoliques des benefices qui vacqueront en ce Royaume (Folembray, 30 dec. 1595) by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du roy, en forme de declaration, portant revocation de plusieurs edicts by : Louis XIII
Download or read book Lettres patentes du roy, en forme de declaration, portant revocation de plusieurs edicts written by Louis XIII and published by Hachette Livre Bnf. This book was released on 2021-03-06 with total page 34 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Lettres patentes du roy, en forme de declaration, portant revocation de plusieurs edicts & commissions extraordinaires, verifiees tant en la Cour de Parlement de Paris, que Chambre des Comptes, & Cour des Aydes Date de l'édition originale: 1610 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Book Synopsis Lettres patentes du Roy, pour la conuocation de l'assemblée que sa Majesté veut estre tenuë, à fin d'y resoudre ce qui est necessaire au bien de son Estat, repos&soulagement de ses subjects by : France
Download or read book Lettres patentes du Roy, pour la conuocation de l'assemblée que sa Majesté veut estre tenuë, à fin d'y resoudre ce qui est necessaire au bien de son Estat, repos&soulagement de ses subjects written by France and published by . This book was released on 1617 with total page 18 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du roy nostre sire, au senechal de Lyonnois ou son lieutenat à Lyon, pour faire executer sa volonté contre ceux qui se sontesleuez en armes, & ceux qui ont suiuy le prince de Condé by : Francia
Download or read book Lettres patentes du roy nostre sire, au senechal de Lyonnois ou son lieutenat à Lyon, pour faire executer sa volonté contre ceux qui se sontesleuez en armes, & ceux qui ont suiuy le prince de Condé written by Francia and published by . This book was released on 1585 with total page 8 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du Roy aux evesques pour se trouver en la ville de Paris by :
Download or read book Lettres patentes du Roy aux evesques pour se trouver en la ville de Paris written by and published by . This book was released on 1560 with total page 36 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du Roy, contenantes l'establissement d'une Chambre de Justice, pour la recherche & punition des abus & malversations commises au faict de ses finances. Vérifiées en Parlement, le dix-huictiéme Juillet 1648 by : France
Download or read book Lettres patentes du Roy, contenantes l'establissement d'une Chambre de Justice, pour la recherche & punition des abus & malversations commises au faict de ses finances. Vérifiées en Parlement, le dix-huictiéme Juillet 1648 written by France and published by . This book was released on 1648 with total page 8 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres Patentes Du Roy, contenants reiteratives defenses à toutes personnes, de quelque estat, qualité et condition qui'ilz soyent (sans nulz excepter) de porter hacquebutes, pistoles, pistoletz, ny autres bastons à feu, sur peine d'estre puniz sur le champ de la vie, et de confiscation de biens by :
Download or read book Lettres Patentes Du Roy, contenants reiteratives defenses à toutes personnes, de quelque estat, qualité et condition qui'ilz soyent (sans nulz excepter) de porter hacquebutes, pistoles, pistoletz, ny autres bastons à feu, sur peine d'estre puniz sur le champ de la vie, et de confiscation de biens written by and published by . This book was released on 1559 with total page 22 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du Roy, pour l'establissement d'une Chambre de justice, pour la recherche by : Louis XIII
Download or read book Lettres patentes du Roy, pour l'establissement d'une Chambre de justice, pour la recherche written by Louis XIII and published by . This book was released on 2020-12-25 with total page 20 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du 8 aoust 1617 de declaration du roy by : Louis XIII
Download or read book Lettres patentes du 8 aoust 1617 de declaration du roy written by Louis XIII and published by Hachette Livre Bnf. This book was released on 2021-03-06 with total page 18 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Lettres patentes de declaration du roy, pour l'execution de l'ordonnance sur le faict des peremptions . Publiées à Rouen en Parlement, le huictiesme jour d'aoust, mil six cens dixsept Date de l'édition originale: 1620 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
