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Lettres Patentes Du Roy Henri Ii De Pouvoir Envoyer Or Argent A Romme Pour Expeditions De Bulles Publiees En La Cour De Parlement Le 13 Juing 1552
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Book Synopsis Lettres patentes du roy [Henri II]... de pouvoir envoyer or & argent à Romme pour expeditions de bulles, publiees en la cour de parlement, le 13... juing 1552 by :
Download or read book Lettres patentes du roy [Henri II]... de pouvoir envoyer or & argent à Romme pour expeditions de bulles, publiees en la cour de parlement, le 13... juing 1552 written by and published by . This book was released on 1552 with total page 8 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du Roy nostre sire, de pouuoir enuoyer or&argēt a Romme pour expeditions de Bulles, publiees en la Cour de Parlement, le xiij. iour de Iuing 1552 by : France
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Book Synopsis Lettres Patentes Du Roy Nostre Sire, de Pouuoir Enuoyer Or & Argēt a Romme Pour Expeditions de Bulles, Publiees en la Cour de Parlement, Le Xiij. Iour de Iuing 1552 by : France
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Book Synopsis Lettres patentes contenant la declaration du roy, confirmative d'autres déclarations ; & arrêt de la Cour du Parlement intervenu sur icelles, le Parlement étant à Tours : imprimé chez James Metayer, imprimeur ordinaire du roy, 1591. Avec privilege du roy by :
Download or read book Lettres patentes contenant la declaration du roy, confirmative d'autres déclarations ; & arrêt de la Cour du Parlement intervenu sur icelles, le Parlement étant à Tours : imprimé chez James Metayer, imprimeur ordinaire du roy, 1591. Avec privilege du roy written by and published by . This book was released on 17?? with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes de declaration du Roy, par lesquelles ledit seigneur à levé & osté les deffenses cy devant faites d'aller à Rome, pour les provisions des benefices qui vacqueront cy apres en ce royaume by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du roy Henry II, par lesquelles il veut que sur le vidimus ou coppies qui seront faictes des lettres patentes cy-dessus (du 20 mars 1548) foy soit adjoustée comme à l'original by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du roy [Henri II], sur la convocation & assemblée des gentilz hommes & autres subjectz au ban & arriereban, lesquelles portent revocation des exemptions par cy devant octroyées par ledict seigneur by :
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Book Synopsis Lettres patentes de Henry second, vérifiées en parlement de Dauphiné, pour le franc-alleu de la mesme province by : France
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Book Synopsis Lettres patentes de déclaration du Roy par lesquelles ledict seigneur a voulu et ordonné les ordonnances sur le faict du baon et arrière baon qui avoyent esté publiées en la Court des aydes, estre refaictes par forme de édict et publiées en sa court de Parlement by : France
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Book Synopsis Autres lettres patentes du Roy Henri II. portant confirmation & augmentation des privilges des conseillers & secretaires de Sa Majesté, du College ancien by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du roy [Henri IV], contenans déclaration de l'intention qu'il a pour maintenir l'Eglise & religion catholique... en ce royaume. Ensemble, les droits & anciennes libertez de l'Eglise gallicane, leües & publiées en la Cour de Parlement séant à Chaalons, le 24 juillet 1591 by :
Download or read book Lettres patentes du roy [Henri IV], contenans déclaration de l'intention qu'il a pour maintenir l'Eglise & religion catholique... en ce royaume. Ensemble, les droits & anciennes libertez de l'Eglise gallicane, leües & publiées en la Cour de Parlement séant à Chaalons, le 24 juillet 1591 written by and published by . This book was released on 1591 with total page 14 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Copie des lettres patentes du roy [Henri II], en forme d'edict, pour vendre du domaine, aydes et gabelles dudict seigneur, jusques à la somme de soixante quatorze mil cinq cens livres tournois, publiées es courtz de parlement, chambre des comptes, & generaulx de la justice by :
Download or read book Copie des lettres patentes du roy [Henri II], en forme d'edict, pour vendre du domaine, aydes et gabelles dudict seigneur, jusques à la somme de soixante quatorze mil cinq cens livres tournois, publiées es courtz de parlement, chambre des comptes, & generaulx de la justice written by and published by . This book was released on 1554 with total page 16 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du Roy contenant évocation et renvoy en sa court des généraulx des monnoyes pour toutes les causes et matières estans de la jurisdiction et congnoissance de ladicte court ... pendentes et indécises par devant les courts de Parlement. Grand Conseil et autres jurisdictions de ce royaume by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du roy, en forme d'edict. Publiées en Parlement, Sa Majesté y estant presente, le 21. fevrier mil six cens quarante-un by : France
Download or read book Lettres patentes du roy, en forme d'edict. Publiées en Parlement, Sa Majesté y estant presente, le 21. fevrier mil six cens quarante-un written by France and published by . This book was released on 1641 with total page 16 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du Roy sur la convocation et assemblée des gentilz-hommes et autres subjectz au ban et arrière-ban, lesquelles portent révocation des exemptions par cy-devant octroyées par ledict seigneur by : France
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Book Synopsis Lettres patentes... contenantes déclaration par laquelle Sa Majesté lève et oste toutes défenses d'aller à Rome y prendre bulles et provisions apostoliques. Publiées en son Grand Conseil by : France
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Book Synopsis Lettres patentes... [sur arrêt du Conseil, de même date, ci-inclus] portant qu'il sera sursis à l'exécution de l'arrêt du Parlement de Paris du 26 février 1768, concernant les bulles, brefs et autres expéditions de Cour de Rome... Registrées en Parlement le 22 janvier 1772 by : France
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