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Lettres Patentes Du Roi Portant Reglement Pour La Fabrication Des Etoffes De Laine Dans La Generalite Dauvergne
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, portant reglement sur les réparations des bâtimens & lieux dépandans des bénéfices unis aux collèges ou autres établissemens qui étoient desservis par la Compagnie & Société des Jésuites by :
Download or read book Lettres patentes du Roi, portant reglement sur les réparations des bâtimens & lieux dépandans des bénéfices unis aux collèges ou autres établissemens qui étoient desservis par la Compagnie & Société des Jésuites written by and published by . This book was released on 1763 with total page 20 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du Roi, portant règlement au sujet des prétentions respectives entre les administrateurs des collèges ci-devant desservis par la Compagnie & Société des Jésuites, & les syndics des créanciers de ladite Société by :
Download or read book Lettres patentes du Roi, portant règlement au sujet des prétentions respectives entre les administrateurs des collèges ci-devant desservis par la Compagnie & Société des Jésuites, & les syndics des créanciers de ladite Société written by and published by . This book was released on 1763 with total page 26 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du Roi, portant Reglement sur les Réparations des Bâtimens & lieux dépendans des Bénéfices unis aux Colléges ou autres Etablissemens qui étoient desservis par la Compagnie & Société des Jésuites. Données à Versailles le 21 Novembre 1763 by :
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, portant Réglement au sujet des prétentions respectives entre les Administrateurs des Colleges ci-devant desservis par la Compagnie & Société des Jésuites ... Données à Versailles le 21 Novembre 1763 by :
Download or read book Lettres patentes du Roi, portant Réglement au sujet des prétentions respectives entre les Administrateurs des Colleges ci-devant desservis par la Compagnie & Société des Jésuites ... Données à Versailles le 21 Novembre 1763 written by and published by . This book was released on 1763 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du Roi en forme de commission, portant l'établissement d'une chambre des vacations by :
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Book Synopsis Lettres patentes du roy sur le reglement fait et arresté le 8 may 1736, pour les fabriques de toiles de la generalité de Lyon by :
Download or read book Lettres patentes du roy sur le reglement fait et arresté le 8 may 1736, pour les fabriques de toiles de la generalité de Lyon written by and published by . This book was released on 1736 with total page 34 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres Patentes Du Roi, En interprétation de celles du 2 Février 1763, concernant l'abbréviation des Procédures, & la diminution des frais dans la discussion des Biens des Jésuites by :
Download or read book Lettres Patentes Du Roi, En interprétation de celles du 2 Février 1763, concernant l'abbréviation des Procédures, & la diminution des frais dans la discussion des Biens des Jésuites written by and published by . This book was released on 1763 with total page 12 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du du [!] roy, portant in jonction à tous lieutenans generaux & gouuerneurs de ses prouinces & villes, baillifs, seneschaux, vice baillifs, viceneschaux, preuosts des mareschaux, leurs lieutenans & autres officiers de iustice, de mettre à deue & entiere execution, tous decrets, captures & arrests donnéz par sa Cour des grands Iour estabilis à Poictiers, contre toutes personnes, de quelque qualité & condition qu'elles soient, sur les peines y contenuës by : Francia
Download or read book Lettres patentes du du [!] roy, portant in jonction à tous lieutenans generaux & gouuerneurs de ses prouinces & villes, baillifs, seneschaux, vice baillifs, viceneschaux, preuosts des mareschaux, leurs lieutenans & autres officiers de iustice, de mettre à deue & entiere execution, tous decrets, captures & arrests donnéz par sa Cour des grands Iour estabilis à Poictiers, contre toutes personnes, de quelque qualité & condition qu'elles soient, sur les peines y contenuës written by Francia and published by . This book was released on 1634 with total page 12 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres-patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, contenant diverses dispositions relatives aux administrations de département & de district, & à l'exercice de la police. Données à Paris, le 20 avril 1790 by : France
Download or read book Lettres-patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, contenant diverses dispositions relatives aux administrations de département & de district, & à l'exercice de la police. Données à Paris, le 20 avril 1790 written by France and published by . This book was released on 1790 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du roy, portant pouuoir à sa Cour des Grands Iours de Poictiers, de congnoistre de tous crimes sans s'arrester aux reglements de juges by : Francia
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, qui ordonnent que les vernis, soit de France, soit de l'etranger, euau-de-vie aromatisée, eau de cologne de melisse, mente et autres liqueurs spiritueses venant de l'etranger ... by : Francia. Rey (1715-1774: Luis XV)
Download or read book Lettres patentes du Roi, qui ordonnent que les vernis, soit de France, soit de l'etranger, euau-de-vie aromatisée, eau de cologne de melisse, mente et autres liqueurs spiritueses venant de l'etranger ... written by Francia. Rey (1715-1774: Luis XV) and published by . This book was released on 1773 with total page 14 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du Roy ... touchant le reglement du Séel des expéditions ... de la court des aides ... by :
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Book Synopsis Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, et Lettres patentes sur icelui, registrées au Conseil Superieur, le 19 juin 1772. Qui autorisent les prévôt des marchands, & échevins de la ville de Lyon, à régir les octrois de ladite ville. Des 12 & 27 mai 1772. Extrait des registres du Conseil d'Etat by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du Roy portant défenses à tous ses subjets de prendre paye, ou appointement s'enroller ou entreprendre de porter les armes ... by :
Download or read book Lettres patentes du Roy portant défenses à tous ses subjets de prendre paye, ou appointement s'enroller ou entreprendre de porter les armes ... written by and published by . This book was released on 1616 with total page 34 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du roi, concernant l'administration d'une portion des Biens de la Compagnie et Société des Jesuites by :
Download or read book Lettres patentes du roi, concernant l'administration d'une portion des Biens de la Compagnie et Société des Jesuites written by and published by . This book was released on 1763 with total page 12 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du roy, en forme de commission, portant etablissement d'une Chambre des Vacations dans le couvent des Grands Augustins de Paris. Registrées en ladite Chambre le 7. octobre 1720 by : France
Download or read book Lettres patentes du roy, en forme de commission, portant etablissement d'une Chambre des Vacations dans le couvent des Grands Augustins de Paris. Registrées en ladite Chambre le 7. octobre 1720 written by France and published by . This book was released on 1720 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Statuts et reglemens pour la manufacture des draps de Carcassonne, cité, saptes & conques, arrêtés en présence & sous l'autorité du juge-mage & lieutenant-général en la senêchaussée de Carcassonne & beziers by : Carcassonne (France).
Download or read book Statuts et reglemens pour la manufacture des draps de Carcassonne, cité, saptes & conques, arrêtés en présence & sous l'autorité du juge-mage & lieutenant-général en la senêchaussée de Carcassonne & beziers written by Carcassonne (France). and published by . This book was released on 1746 with total page 550 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
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