(Lettre-circulaire de la direction générale des cinq grosses fermes portant explications au sujet de la défense de la sortie et exportation des froments, méteils, seigles et orges.).

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Book Synopsis (Lettre-circulaire de la direction générale des cinq grosses fermes portant explications au sujet de la défense de la sortie et exportation des froments, méteils, seigles et orges.). by : Ferme générale

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(Lettre-circulaire de la direction générale des cinq grosses fermes portant information que le ministre s'est déterminé à suspendre la sortie des farines et du biscuit de mer et à en empêcher l'exportation à l'étranger.).

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(Lettre-circulaire de la direction générale des cinq grosses fermés portant information que la modération des droits accordée aux blés et farines venant de l'Etranger, doivent s'étendre aussi sur les seigles, méteils, et même sur les légumes et tous les menus grains comestibles.).

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(Lettre-circulaire de la direction générale des cinq grosses fermes prescrivant aux receveurs de ne plus porter dans les états qu'ils fournissent le métal dans la colonne des froments, mais dans celle des seigles, ces deux sortes de grains acquittant les mêmes droits tant à l'entrée qu'à la sortie.).

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(Lettre-Circulaire de la direction générale des cinq grosses fermes écrite à M. Morel, directeur portant information de la décision nouvelle qui a été prise au sujet des serrures qui doivent être traitées comme mercerie dans tous les cas, excepté lorsqu'elles viennent de l'étranger.).

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Lettre-Circulaire de la direction des cinq grosses fermes écrite à M. Morel, directeur des fermes de Lille, au sujet de la lettre du controleur général concernant l'arrêt du conseil rendu le 19 septembre, suivant lequel il ne doit plus être perçu à l'entrée de France sur les blés et farines venant de l'étranger que le même droit qui le perçoit à la sortie

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Lettre circulaire de la direction générale des cinq grosses fermes concernant la régie du prohibé, les formalités à remplir pour les procès-verbaux de saisie et pour les lettres d'avertissement

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Lettre-circulaire de la direction générale des cinq grosses-fermes au sujet de l'exemption de tous droits à la circulation, accordée aux différentes espèces de toiles fabriquées à la manufacture royale établie à l'Echelle près Guise par arrêt du conseil obtenu par le marquis d'Hervilly

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