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Les Transports Combines De Marchandises Etude De Droit Maritime
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Book Synopsis Les transports combines de marchandises: etude de droit maritime by :
Download or read book Les transports combines de marchandises: etude de droit maritime written by and published by . This book was released on 1978 with total page 99 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Manuel simplifié du droit des transports routier et maritime (OHADA et CEMAC) by : Frederick Babu
Download or read book Manuel simplifié du droit des transports routier et maritime (OHADA et CEMAC) written by Frederick Babu and published by Le Lys Bleu Éditions. This book was released on 2024-03-01 with total page 399 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel s’inspire fortement des leçons théoriques et des travaux pratiques dispensés par les auteurs sur une période de quatre ans, dans le cadre du cours sur le droit du transport routier et maritime de marchandises à l’Université Pédagogique Nationale. Il s’appuie principalement sur l’acte uniforme AUCTMR de l’OHADA qui, depuis le 1er avril 2004, encadre le contrat de transport routier de marchandises dans l’espace OHADA. Cet ouvrage approfondit particulièrement le contrat de transport de marchandises et la responsabilité du transporteur, ainsi que tous les facteurs liés à l’expédition des marchandises. Il peut aussi constituer un support fondamental pour des recherches sur le transport aérien et maritime de marchandises en Master de droit privé et judiciaire. Le contrat de marchandises de l’OHADA étant consensuel, il prend effet dès que les parties expriment leur consentement, même lors d’une simple conversation téléphonique. À PROPOS DES AUTEURS Doyen de la Faculté des Sciences Politiques et Administratives à l’Université Kongo, Frederick Babu est aussi avocat et enseignant en droit. Son expertise couvre divers domaines du droit et il est l’auteur de plusieurs Aimé Mbuangi-Mavungu exerce simultanément en tant qu’avocat à la Cour d’appel et assistant à la Faculté de droit, à la fois à l’Université Pédagogique Nationale et à l’Université Panafricaine du Congo. Actuellement, il travaille sur un ouvrage en cours d’écriture intitulé "L’Afrique face à la Fiscaphobie". publications, dont "La presse et le développement de la littérature écrite dans les anciennes colonies belges d’Afrique de 1945 à 1985 : cas du Congo-Zaïre, commis en 2009".
Book Synopsis Droit des transports et droit maritime by : Jacques Putzeys
Download or read book Droit des transports et droit maritime written by Jacques Putzeys and published by Emile Bruylant. This book was released on 1993 with total page 436 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Manuel simplifié du droit des transports routier et maritime(OHADA et CEMAC) by : Frederick Babu Et Aimé Mbuangi-Mavungu
Download or read book Manuel simplifié du droit des transports routier et maritime(OHADA et CEMAC) written by Frederick Babu Et Aimé Mbuangi-Mavungu and published by . This book was released on 2023-08-07 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel s'inspire fortement des leçons théoriques et des travaux pratiques dispensés par les auteurs sur une période de quatre ans, dans le cadre du cours sur le droit du transport routier et maritime de marchandises à l'Université Pédagogique Nationale. Il s'appuie principalement sur l'acte uniforme AUCTMR de l'OHADA qui, depuis le 1er avril 2004, encadre le contrat de transport routier de marchandises dans l'espace OHADA. Cet ouvrage approfondit particulièrement le contrat de transport de marchandises et la responsabilité du transporteur, ainsi que tous les facteurs liés à l'expédition des marchandises. Il peut aussi constituer un support fondamental pour des recherches sur le transport aérien et maritime de marchandises en Master de droit privé et judiciaire. Le contrat de marchandises de l'OHADA étant consensuel, il prend effet dès que les parties expriment leur consentement, même lors d'une simple conversation téléphonique.
Book Synopsis Droit des transports et droit maritime by : Jacques Putzeys
Download or read book Droit des transports et droit maritime written by Jacques Putzeys and published by . This book was released on 1989 with total page 422 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis L'exécution du contrat de transport maritime de marchandises en droit marocain et en droit français by : Abdellah Aboussoror
Download or read book L'exécution du contrat de transport maritime de marchandises en droit marocain et en droit français written by Abdellah Aboussoror and published by . This book was released on 1999 with total page 381 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cette étude a pour objet de présenter l’économie générale du contrat de transport de marchandises par mer à travers les droits et les obligations respectives des contractants. Ce contrat impose aux parties en présence des obligations nombreuses. La première partie de cette thèse donne une vue relativement exhaustive des incidences de l’exécution du contrat de transport de marchandises par mer sur la détermination de la loi applicable au contrat. En effet, le problème est rendu complexe par l'existence en France et au Maroc d'une pléthore de textes juridiques nationaux et internationaux susceptibles d’être applicables. La deuxième partie aborde les problèmes juridiques que posent l’exécution du contrat de transport maritime de marchandises par le transporteur hors et en lien avec le navire. S'agissant de l’exécution hors du navire, le transporteur se trouve lié à d'autres opérateurs pour exécuter certaines obligations. Quant à l’exécution par le navire, elle constitue la phase principale de l’exécution du contrat de transport maritime par le transporteur. En droit français comme en droit marocain, le transporteur a à sa charge une série d'obligations fondamentales qu'on peut repartir en trois phases : au début du voyage, il doit prendre en charge la marchandise, la mettre à bord, l'arrimer et l'assujettir. Pendant le voyage, il doit suivre la route normale, soigner la marchandise et le cas échéant la transborder. A la fin du voyage, les textes lui imposent de décharger et de livrer la marchandise. La troisième partie a été consacrée à l’étude du contenu de l’exécution du contrat par les ayants droit a la marchandise. En effet, en vertu de la réciprocité des obligations les textes et la jurisprudence n'ont pas manque de déterminer le contenu de l’exécution du contrat par les ayants droit aux marchandises. A savoir le chargeur doit présenter la marchandise et payer le fret et le destinataire doit retirer la marchandise.
Book Synopsis Droit des transports by : Michel Alter
Download or read book Droit des transports written by Michel Alter and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 1989 with total page 204 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La responsabilité du transporteur de marchandises by : Eugène Twahirwa
Download or read book La responsabilité du transporteur de marchandises written by Eugène Twahirwa and published by . This book was released on 1986 with total page 144 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Éléments de droit maritime appliqué by : Armand Haumont
Download or read book Éléments de droit maritime appliqué written by Armand Haumont and published by . This book was released on 1898 with total page 394 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit International Des Transports Maritimes by : Peace Palace Library (Hague, Netherlands)
Download or read book Droit International Des Transports Maritimes written by Peace Palace Library (Hague, Netherlands) and published by . This book was released on 1999 with total page 362 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Traité général de droit maritime ... Affrètements et transports: Acconage, consignation, transit. Transports successifs et combinés. Transports de passagers. Remorquage by : René Rodière
Download or read book Traité général de droit maritime ... Affrètements et transports: Acconage, consignation, transit. Transports successifs et combinés. Transports de passagers. Remorquage written by René Rodière and published by . This book was released on 1970 with total page 464 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Les autoroutes de la mer by : Alvine Bélise Happi
Download or read book Les autoroutes de la mer written by Alvine Bélise Happi and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2017 with total page 672 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Encourager l'intermodalité, promouvoir les modes alternatifs à la route et rééquilibrer les différents modes de transport constituent l'une des principales priorités de l'Europe. Les autoroutes de la mer, chaînon maritime d'un transport multimodal, naquirent sous un jour insuffisamment éclairé. Elles essaient actuellement, au-delà des différentes contraintes opérationnelles et juridiques, de se frayer un véritable chemin. Elles répondent aux objectifs de décongestion des grands axes routiers, de sécurité routière, de développement durable et de protection de l'environnement. Or, l'absence d'un régime juridique initial applicable aux Autoroutes de la mer a de réels impacts non seulement sur l'émergence de ce concept, mais aussi sur les mécanismes de financement qui l'accompagnent...
Book Synopsis Droit maritime by : Martine Remond-Gouilloud
Download or read book Droit maritime written by Martine Remond-Gouilloud and published by . This book was released on 1993 with total page 508 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit maritime written by Arnaud Montas and published by Vuibert. This book was released on 2021-01-26 with total page 271 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Tout le droit maritime en 300 pages : droit privé, droit international public, droit du travail... Vaste comme l'océan, le droit maritime contient les règles juridiques applicables à la navigation maritime et aux activités humaines en mer. Cette matière originale s'appuie aujourd'hui sur un large ensemble de sources internationales, européennes et nationales qui illustrent le mouvement perpétuel qui l'anime. Cet ouvrage, organisé en cinq parties (le navire ; les accidents ; les menaces ; le commerce ; les pollutions), explore tous les aspects juridiques de l'aventure humaine en mer en mettant l'accent sur les textes les plus récents et les évolutions marquantes de la jurisprudence. Fortement revue et parfaitement à jour, cette troisième édition apporte les réponses théoriques et pratiques aux questionnements contemporains du droit maritime, des objectifs de sécurité et de sûreté maritimes aux responsabilités en cas d'accident, des pavillons de complaisance au droit des gens de mer, de la piraterie maritime au transport, en passant par la protection de l'environnement marin. Cet ouvrage s'adresse : • aux étudiants en droit ; • aux élèves des instituts et écoles pluridisciplinaires spécialisés ; • aux professionnels et praticiens (avocats, magistrats, compagnies maritimes, sociétés d'assurances, etc.).
Book Synopsis L'arbitrage en matière de transport maritime de marchandises by : Anwar Mohammed
Download or read book L'arbitrage en matière de transport maritime de marchandises written by Anwar Mohammed and published by . This book was released on 2005 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Causes légales d'exonération du transporteur maritime dans le transport de marchandises by : Claude Chaïban
Download or read book Causes légales d'exonération du transporteur maritime dans le transport de marchandises written by Claude Chaïban and published by . This book was released on 1965 with total page 406 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit maritime: Articles 250 à 310, Code de commerce: Engagements des gens de mer. Charte-partie. Connaissement. Fret. Transport des passagers by : Lucien de Valroger
Download or read book Droit maritime: Articles 250 à 310, Code de commerce: Engagements des gens de mer. Charte-partie. Connaissement. Fret. Transport des passagers written by Lucien de Valroger and published by . This book was released on 1883 with total page 448 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: