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Les Societes Commerciales
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Book Synopsis Traité général théorique et pratique de droit commercial by : Paul Pic
Download or read book Traité général théorique et pratique de droit commercial written by Paul Pic and published by . This book was released on 1925 with total page 882 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit commercial by : Philippe Merle
Download or read book Droit commercial written by Philippe Merle and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 1998 with total page 843 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce Précis est consacré aux sociétés commerciales et aux groupes de sociétés. Les règles applicables sont présentées avec clarté, dans le souci constant de leur application concrète, illustrées de nombreux exemples pratiques. Une place particulière est réservée, dans cette nouvelle édition, aux développements de l'actualité la plus récente: l'introduction de l'euro, le gouvernement d'entreprise, le rapport Marini sur la modernisation du droit des sociétés, les nouveaux instruments financiers, la jurisprudence sur les abus de biens sociaux, l'annulation de cessions de contrôle, les O.P.A... L'ouvrage est divisé en trois parties: - la première partie dégage les règles communes à toutes les sociétés commerciales; - la deuxième partie présente les dispositions propres à chaque type de sociétés et aux groupements d'intérêt économique (GIE). Une place privilégiée est réservée à l'étude des deux sociétés les plus importantes dans la vie économique française : la société à responsabilité limitée (SARL, EURL) et la société anonyme (SA); - la troisième partie est consacrée aux groupes de sociétés. Un index alphabétique très détaillé permet une consultation fructueuse du Précis.
Book Synopsis Les sociétés commerciales by : Paul Didier
Download or read book Les sociétés commerciales written by Paul Didier and published by Presses Universitaires de France - PUF. This book was released on 1984 with total page 160 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Faculté de Droit de Paris. Dissertation sur les sociétés commerciales ... Thèse, etc by : Georges PETRESCO
Download or read book Faculté de Droit de Paris. Dissertation sur les sociétés commerciales ... Thèse, etc written by Georges PETRESCO and published by . This book was released on 1861 with total page 316 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Des sociétés commerciales by : Eugène Persil
Download or read book Des sociétés commerciales written by Eugène Persil and published by . This book was released on 1833 with total page 404 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Des sociétés commerciales françaises et étrangères by : Rodolphe Rousseau
Download or read book Des sociétés commerciales françaises et étrangères written by Rodolphe Rousseau and published by . This book was released on 1915 with total page 252 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Les sociétés commerciales par actions by : Paul Maria
Download or read book Les sociétés commerciales par actions written by Paul Maria and published by . This book was released on 1906 with total page 384 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit des sociétés commerciales by : François Duquesne
Download or read book Droit des sociétés commerciales written by François Duquesne and published by Éditions Larcier. This book was released on 2016-09-05 with total page 273 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Instruments juridiques au service du développement économique, les sociétés commerciales font naturellement l’objet d’une initiation pour le juriste débutant, en seconde ou troisième année de licence. Mais la densité et la complexité des règles qui en fondent l’organisation rebutent souvent au seuil de l’étude dont le domaine paraît ainsi réservé aux spécialistes. Une approche adaptée de ces règles permet de lever l’obstacle qui n’a rien d’insurmontable. Elle emprunte à la méthode des comparatistes et fait une large place à la mise en perspective des éléments qui composent les différents régimes des sociétés commerciales. Le présent ouvrage exploite les ressources de cette méthode appliquée à un contenu pédagogique soigneusement sélectionné et illustré. Après une introduction favorisant une immersion progressive du lecteur au coeur de la matière, se trouve placé sous son regard, en chacun des thèmes abordés, l’exposé exhaustif des mécanismes propres aux diverses catégories de sociétés commerciales ordonné selon une construction simple et claire : • L’existence de la société commerciale • Le fonctionnement de la société commerciale • Les mutations de la société commerciale À jour au 1er juillet 2016 L’ouvrage est à jour des nombreuses réformes qu’a subies la matière : • Ordonnance n° 2015-1127 du 10 sept. 2015 prise pour l’application de l’article 23 de la loi n° 2014-1545 du 20 déc. 2014 • Ordonnance n° 2015-1576 du 3 décembre 2015 portant transposition de la directive 2013/50/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2013 modifiant la directive 2004/109/CE du Parlement européen et du Conseil sur l’harmonisation des obligations de transparence concernant l’information sur les émetteurs dont les valeurs mobilières sont admises à la négociation sur un marché réglementé • Loi n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016 • Ordonnance n° 2016-131 du 10 févr. 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations • Ordonnance n° 2016-315 du 17 mars 2016 relative au commissariat aux comptes • Ordonnance n° 2016-394 du 31 mars 2016 relative aux sociétés constituées pour l’exercice en commun de plusieurs professions libérales soumises à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé • Projet de loi n° 3623 relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (Sapin II) • Projet de loi n° 222 ratifiant l’ordonnance n° 2015-1127 du 10 septembre 2015 prise pour l’application de l’article 23 de la loi n° 2014-1545 du 20 déc. 2014 • Proposition de loi n° 3680 visant à encadrer les rémunérations dans les entreprises • Proposition de loi n° 790 de simplification, de clarification et d’actualisation du Code de commerce Il renferme également les dernières décisions rendues par le juge de cassation sur des questions sensibles.
Download or read book Les sociétés commerciales written by and published by . This book was released on 1955 with total page 468 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit commercial by : Philippe Merle
Download or read book Droit commercial written by Philippe Merle and published by . This book was released on 2019-09-18 with total page 1035 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "Ce Précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société, spécialement la SARL, la SA et la SAS. Le droit fiscal est analysé le plus souvent sous forme de tableaux et d'exemples. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d'une application concrète, et illustrées de nombreux exemples tirés de la vie des affaires. Il intègre en particulier les dispositions de la loi PACTE du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises. Il mentionne les premiers statuts modifiés pour introduire les raisons d'être des sociétés et les sociétés à mission ainsi que les bouleversements concernant le commissariat aux comptes. La loi de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés du 20 juillet 2019 est présentée dans un addendum à la fin du Précis. Il indique également les modifications fiscales récentes. L'ouvrage est le plus complet dans le recensement des décisions jurisprudentielles. Afin de faciliter les recherches, les numéros de pourvoi des arrêts de la Cour de cassation sont indiqués. La plupart des articles de doctrine sont mentionnés. Il constitue une mine exceptionnelle d'informations. Un index alphabétique particulièrement détaillé permet aux lecteurs de trouver facilement réponse aux questions qu'ils se posent. Ce Précis est un outil privilégié, pour tous ceux, étudiants ou praticiens, qui veulent se familiariser avec les mécanismes du droit des sociétés."
Book Synopsis Les societes commerciales by : Jean Escarra
Download or read book Les societes commerciales written by Jean Escarra and published by . This book was released on 1950 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Des sociétés commerciales by : Paul Pic
Download or read book Des sociétés commerciales written by Paul Pic and published by . This book was released on 1908 with total page 910 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit commercial. Sociétés commerciales - 2023/2024. 27e édition by : Philippe Merle
Download or read book Droit commercial. Sociétés commerciales - 2023/2024. 27e édition written by Philippe Merle and published by Dalloz. This book was released on 2023-10-19 with total page 1175 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce Précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d'une application concrète, et illustrées de nombreux exemples pratiques.
Book Synopsis Commentaire sur les sociétés commerciales by : Claude Alphonse Delangle
Download or read book Commentaire sur les sociétés commerciales written by Claude Alphonse Delangle and published by . This book was released on 1843 with total page 342 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Sociétés commerciales [lois, ordonnances, décrets et arrêtés parus au Journal Officiel] by : FRANCE. Législation française sur les sociétés commerciales
Download or read book Sociétés commerciales [lois, ordonnances, décrets et arrêtés parus au Journal Officiel] written by FRANCE. Législation française sur les sociétés commerciales and published by . This book was released on 1970 with total page 347 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Des Sociétés commerciales, ou commentaire sur les sociétés en général, les diverses espèces de sociétés de commerce, la manière de constater l'arbitrage forcé, la dissolution des sociétés, etc by : Eugène Persil
Download or read book Des Sociétés commerciales, ou commentaire sur les sociétés en général, les diverses espèces de sociétés de commerce, la manière de constater l'arbitrage forcé, la dissolution des sociétés, etc written by Eugène Persil and published by . This book was released on 1833 with total page 404 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Des sociétés commerciales ou commentaire sur les sociétés en général, les diverses espèces de sociétés du commerce, la manière de constater l'arbitrage forcé by : Persil
Download or read book Des sociétés commerciales ou commentaire sur les sociétés en général, les diverses espèces de sociétés du commerce, la manière de constater l'arbitrage forcé written by Persil and published by . This book was released on 1833 with total page 404 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: