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Author : Jacques Flour
Publisher : Armand Colin
ISBN 13 :
Total Pages : 428 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Les obligations: L'acte juridique written by Jacques Flour and published by Armand Colin. This book was released on 1994 with total page 428 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jacques Flour
Publisher : Dalloz-Sirey
ISBN 13 : 9782247069286
Total Pages : 439 pages
Book Rating : 4.0/5 (692 download)
Download or read book Les obligations written by Jacques Flour and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2006 with total page 439 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Consacré au droit des obligations appliqué aux actes juridiques, l'ouvrage traite principalement de la théorie générale du contrat, matière fondamentale pour les juristes, tant pour leur formation que pour l'exercice de leur profession. Les étudiants en droit de premier cycle trouveront dans ce livre, qui leur est principalement destiné, toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il faut maîtriser pour réussir les examens, est exposé en gros caractères et éclairé par de nombreux exemples. Les autres - étudiants avancés, chercheurs et praticiens - pourront découvrir, dans des développements complémentaires - présentés en petits caractères - matière à alimenter leur réflexion ou à se lancer dans des voies nouvelles à la recherche de solutions précisément adaptées. L'ensemble, mis à jour en juin 2006, et qui intègre l'essentiel des propositions de l'avant-projet de réforme du droit des obligations (Rapport Catala), est soutenu par de très nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales. Ce livre est le premier volume du droit des obligations (vol. 2, Le fait juridique, 11e éd., 2005 ; vol. 3, Le rapport d'obligation, 4 e éd., 2006).
Author : Jacques Flour
Publisher :
ISBN 13 : 9782247047932
Total Pages : 420 pages
Book Rating : 4.0/5 (479 download)
Download or read book Les obligations written by Jacques Flour and published by . This book was released on 2003 with total page 420 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le Fait juridique traite des quasi-contrats, et de la responsabilité civile délictuelle. Ce volume achève ainsi, après le premier consacré à l'Acte juridique, l'étude des sources de l'obligation, préalable nécessaire à celle de la vie de l'obligation -son régime- qui fait l'objet du troisième volume des Obligations : le Rapport d'obligation. Principalement destiné à ceux qui doivent étudier le droit des obligations, ceux-ci trouveront dans ce livre, d'abord, toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il leur faut maîtriser pour réussir l'examen, est exposé en gros caractères et éclairé de nombreux exemples. Les étudiants plus avancés dans leurs études, comme les chercheurs et les praticiens, pourront aussi découvrir dans des développements complémentaires -présentés en petits caractères- matière à alimenter leur réflexion. L'ensemble est soutenu par de très nombreuses références de jurisprudence et de doctrine. A l'occasion de cette 10e édition, l'ouvrage a été profondément remanié pour tenir compte des considérables évolutions que loi et jurisprudence ont imprimées à la matière depuis 1999 (renouveau du quasi-contrat ; différenciation des fautes civile et pénale ; responsabilité du fait d'autrui - principe général et régimes particuliers - réparations consécutives aux accidents de la circulation, notamment). Il a semblé utile, en ce début du XXIe siècle, de dresser un état général de la responsabilité civile et de situer celle-ci par rapport aux systèmes d'indemnisation qui, en se multipliant, lui confèrent une place et des fonctions nouvelles.
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Author : Jacques Flour
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (815 download)
Download or read book Les obligations written by Jacques Flour and published by . This book was released on 1975 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jacques Flour
Publisher :
ISBN 13 : 9782200300074
Total Pages : 427 pages
Book Rating : 4.3/5 ( download)
Download or read book Les obligations written by Jacques Flour and published by . This book was released on 1990 with total page 427 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jacques Flour
Publisher :
ISBN 13 : 9782247233847
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.2/5 (338 download)
Download or read book Droit civil : Les obligations written by Jacques Flour and published by . This book was released on 2024-09-19 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jacques Flour
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 427 pages
Book Rating : 4.:/5 (493 download)
Download or read book Les obligations written by Jacques Flour and published by . This book was released on 1988 with total page 427 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jacques Flour
Publisher : Dalloz
ISBN 13 : 2247236871
Total Pages : 3002 pages
Book Rating : 4.2/5 (472 download)
Download or read book Droit civil Les obligations 11ed - Le rapport d'obligation written by Jacques Flour and published by Dalloz. This book was released on 2024-09-26 with total page 3002 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Volume 3 du Droit des obligations, Le rapport d'obligation présente l'ensemble des règles qui organisent la mise en œuvre et l'extinction de l'obligation. Ces règles définissent le régime de l'obligation, lequel est marqué par une grande homogénéité, les règles ne distinguant pas, en principe, selon les sources de l'obligation.
Author : Boris Khalvadjian
Publisher : Armand Colin
ISBN 13 : 2200259727
Total Pages : 193 pages
Book Rating : 4.2/5 (2 download)
Download or read book Droit des obligations written by Boris Khalvadjian and published by Armand Colin. This book was released on 2010-08-25 with total page 193 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit des obligations définit le régime juridique applicable aux relations entre deux ou plusieurs personnes. Manuel de cours et outil de préparation aux TD, cet ouvrage présente les obligations contractuelles et délictuelles à travers les trois exercices d'évaluation des connaissances : dissertation, commentaire d'arrêt et cas pratique
Author : Jacques Flour
Publisher : Dalloz-Sirey
ISBN 13 : 9782247075003
Total Pages : 393 pages
Book Rating : 4.0/5 (75 download)
Download or read book Les obligations written by Jacques Flour and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2007-10-03 with total page 393 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Consacré à la partie du droit des obligations qui concerne le rapport d'obligation, l'ouvrage expose les différents mécanismes juridiques qui s'appliquent à celui-ci : notamment, le régime de la preuve, avec ses dernières évolutions liées à l'électronique (décret du 10 juin 2005), les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, la transmission et l'extinction de l'obligation. Ainsi, c'est de la mise en œuvre et de la vie de l'obligation - questions essentielles pour la pratique du droit - que traite ce dernier tome des Obligations qui vient après les deux premiers volumes consacrés respectivement à l'Acte juridique (12c édition, 2006) et au Fait juridique (12` édition, 2007). Principalement destiné aux étudiants en droit, ceux-ci trouveront dans ce livre, d'abord, toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il leur faut maîtriser pour réussir l'examen, est exposé en gros caractères et éclairé de nombreux exemples. Les étudiants plus avancés dans leurs études, les chercheurs et les praticiens trouveront, en outre, dans des développements complémentaires présentés en petits caractères, matière à alimenter leur réflexion et à se lancer dans des voies nouvelles, à la recherche de solutions spécifiques. L'ensemble, mis à jour en juillet 2007, est soutenu par de très nombreuses références de jurisprudence et de doctrine. Il tient compte de l'important mouvement législatif que connaît le droit civil depuis 2005 et présente les propositions que porte, pour cette matière essentielle, l'avant projet de réforme du droit des obligations et de la prescription.
Author : Jacques Flour
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (141 download)
Download or read book Les Obligations written by Jacques Flour and published by . This book was released on 1996 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jacques Flour
Publisher : Dalloz-Sirey
ISBN 13 : 9782247063291
Total Pages : 442 pages
Book Rating : 4.0/5 (632 download)
Download or read book Les obligations written by Jacques Flour and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2005 with total page 442 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le Fait juridique traite des quasi-contrats, et de la responsabilité civile délictuelle. Ce volume achève ainsi, après le premier consacré à l'Acte juridique, l'étude des sources de l'obligation, préalable nécessaire à celle de la vie de l'obligation -son régime- qui fait l'objet du troisième volume des Obligations : le Rapport d'obligation. Principalement destiné à ceux qui doivent étudier le droit des obligations, ceux-ci trouveront dans ce livre, d'abord, toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il leur faut maîtriser pour réussir l'examen, est exposé en gros caractères et éclairé de nombreux exemples. Les étudiants plus avancés dans leurs études, comme les chercheurs et les praticiens, pourront aussi découvrir dans des développements complémentaires -présentés en petits caractères- matière à alimenter leur réflexion. L'ensemble est soutenu par de très nombreuses références de jurisprudence et de doctrine. L'ouvrage a été profondément renouvelé pour tenir compte des considérables évolutions que loi et jurisprudence impriment à la matière (renouveau du quasi-contrat ; différenciation des fautes civile et pénale ; responsabilité du fait d'autrui - principe général et régimes particuliers - responsabilité du fait des choses, réparations consécutives aux accidents de la circulation, notamment). Il établit un état général de la responsabilité civile en particulier par rapport aux systèmes d'indemnisation.
Author :
Publisher :
ISBN 13 : 9782247051458
Total Pages : 417 pages
Book Rating : 4.0/5 (514 download)
Download or read book Les obligations written by and published by . This book was released on 2004 with total page 417 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Présente les notions générales du contrat (conditions de formation, sanction des conditions de formation, effets du contrat) ainsi que les actes juridiques autres que le contrat (acte juridique unilatéral, acte juridique collectif).
Author : Jacques Flour
Publisher :
ISBN 13 : 9782247036455
Total Pages : pages
Book Rating : 4.0/5 (364 download)
Download or read book Les obligations: Sources : le fait juridique written by Jacques Flour and published by . This book was released on 1981 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jacques Flour
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (14 download)
Download or read book Les obligations written by Jacques Flour and published by . This book was released on 1990 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
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Author : Jacques Flour
Publisher :
ISBN 13 : 9782247130399
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.1/5 (33 download)
Download or read book Les obligations : [droit civil] written by Jacques Flour and published by . This book was released on 2023-12-14 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dans une matiere d'une importance sociale considerable, l'ouvrage fait le point d'une jurisprudence particulierement abondante, interessant autant le droit des quasi-contrats que la responsabilite delictuelle. Il tient compte des perspectives d'evolution resultant de la reforme du droit des obligations (ordonnance du 10 fevrier 2016).
