Les maladies professionnelles (prévention et réparation) ...

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Total Pages : 550 pages
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Book Synopsis Les maladies professionnelles (prévention et réparation) ... by : Émile Tresfont

Download or read book Les maladies professionnelles (prévention et réparation) ... written by Émile Tresfont and published by . This book was released on 1911 with total page 550 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Prévention et réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles [loi du 30 octobre 1946]

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Total Pages : 169 pages
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Book Synopsis Prévention et réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles [loi du 30 octobre 1946] by :

Download or read book Prévention et réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles [loi du 30 octobre 1946] written by and published by . This book was released on 1967 with total page 169 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

La réparation des maladies professionnelles

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Total Pages : 20 pages
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Book Synopsis La réparation des maladies professionnelles by : Camille Chautemps

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La Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles

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Publisher : FeniXX
ISBN 13 : 2402334258
Total Pages : 184 pages
Book Rating : 4.4/5 (23 download)

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Book Synopsis La Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles by : A. Cavigneaux

Download or read book La Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles written by A. Cavigneaux and published by FeniXX. This book was released on 1981-01-01T23:00:00+01:00 with total page 184 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Accidents du travail et maladies professionnelles

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Total Pages : 1037 pages
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Book Synopsis Accidents du travail et maladies professionnelles by : Léon-Eli Troclet

Download or read book Accidents du travail et maladies professionnelles written by Léon-Eli Troclet and published by . This book was released on 1975 with total page 1037 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Accidents du travail et maladies professionnelles

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Total Pages : 1037 pages
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Book Synopsis Accidents du travail et maladies professionnelles by : Belgium

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Les Accidents du travail et les maladies professionnelles

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Publisher : FeniXX
ISBN 13 : 2402398337
Total Pages : 215 pages
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Book Synopsis Les Accidents du travail et les maladies professionnelles by : Marcel Fabre

Download or read book Les Accidents du travail et les maladies professionnelles written by Marcel Fabre and published by FeniXX. This book was released on 1993-12-31T23:00:00+01:00 with total page 215 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Vers un renouveau de la réparation des risques professionnels

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Total Pages : 508 pages
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Book Synopsis Vers un renouveau de la réparation des risques professionnels by : Pauline Vaissière

Download or read book Vers un renouveau de la réparation des risques professionnels written by Pauline Vaissière and published by . This book was released on 2005 with total page 508 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Par touches successives, le contexte législatif et réglementaire dans lequel s'exerce l'activité de la branche accidents du travail-maladies professionnelles a substantiellement évolué depuis plusieurs années. La jurisprudence "amiante" du 28 février 2002 a accentué ce mouvement en redéfinissant la faute inexcusable de l'employeur et en la mettant en corrélation avec une obligation de sécurité de résultat à la charge de celui-ci. Ces arrêts portent atteinte au "compromis historique" de 1898 et posent la question de son maintien. Ils se situent dans une évolution tendant à une meilleure indemnisation des victimes de risques professionnels, visant à la rapprocher d'une "réparation intégrale". Devenu courant dans le domaine des dommages corporels, prévu pour l'indemnisation des victimes de maladies dues à l'amiante, ce mode d'indemnisation est en effet de plus en plus unanimement réclamé. Il va de soi qu'une telle réforme, si elle était appliquée, aurait une dimension financière très importante. Une telle évolution ne peut être envisagée sans aborder la question de la prévention des risques, nécessaire pour construire une véritable politique de santé au travail. La préservation de la santé des travailleurs est aujourd'hui entendue au sens large du terme "c'est un état complet de bien-être physique, mental et social". Or, l'émergence de nouveaux risques et les pathologies multiples qui les accompagnent lancent des défis nouveaux aux acteurs de la prévention.

L'accident du travail

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Publisher : PU Rennes
ISBN 13 : 9782868476623
Total Pages : 286 pages
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Book Synopsis L'accident du travail by : Jorge Muñoz

Download or read book L'accident du travail written by Jorge Muñoz and published by PU Rennes. This book was released on 2002 with total page 286 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'affaire de l'amiante a abouti à une redécouverte du domaine des risques professionnels. Elle a attiré l'attention sur la situation des victimes des accidents du travail et des maladies professionnelles. Nombreuses sont les études qui dressent un tableau de plus en plus sombre de la situation de la prévention et de la réparation des risques professionnels. L'ouvrage de Jorge Muñoz souhaite contribuer au débat ouvert, depuis l'affaire de l'amiante et l'arrêt de la Cour de cassation, en interrogeant le système de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles. Toutefois, il s'agit d'opérer un déplacement vers un domaine peu abordé dans les débats actuels. En effet, le dispositif des risques professionnels se caractérise par la mise en place d'organismes chargés de la gestion de la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles. Les débats actuels, sur les éventuelles modifications du dispositif, s'attardent davantage sur les règles de droit et les coûts économiques d'un tel changement. Sans ignorer ni le droit, ni l'économie, le livre place la discussion sur le terrain de l'analyse de l'activité même de travail. La prise en charge d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle implique une organisation du travail. L'action publique est ici analysée à partir d'une étude sociologique fine des tâches accomplies par les agents et les différents acteurs chargés des dossiers et du processus d'indemnisation. Prendre en charge un accident du travail implique un parcours complexe de construction de la reconnaissance. Dans quelle mesure l'analyse fine de ces organismes nous aide-t-elle à comprendre les ajustements ou les compromis entre une organisation du travail et la prise en charge de l'accidenté ? Quelles sont les décalages, les ajustements, que la législation permet ou ne permet pas de gérer ? Comment la question de la prise en charge d'un accident du travail permet-elle d'aborder la question de la reconnaissance sociale de l'accidenté ? Partir de l'activité du travail, des techniciens des caisses primaires d'assurance maladies, amène à mieux appréhender les enjeux concrets d'une nécessaire modification du système. Celle-ci doit s'accompagner en outre, d'une réflexion sur les processus de prise en charge et sur les modes d'organisation du travail qui en découlent.

La réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles

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ISBN 13 : 9782225746758
Total Pages : 173 pages
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Book Synopsis La réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles by : André Cavigneaux

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Les maladies professionnelles donnant droit à réparation légale

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Total Pages : 322 pages
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Book Synopsis Les maladies professionnelles donnant droit à réparation légale by : Albert Langelez

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Les maladies professionnelles

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Total Pages : 372 pages
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Book Synopsis Les maladies professionnelles by : Jules Louis Breton

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Prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles dans les industies du livre

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Book Synopsis Prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles dans les industies du livre by : Institut national de recherche et de sécurité (France).

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De la réparation civile des maladies professionnelles

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ISBN 13 :
Total Pages : 246 pages
Book Rating : 4.:/5 (321 download)

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Book Synopsis De la réparation civile des maladies professionnelles by : Raymond Laporte

Download or read book De la réparation civile des maladies professionnelles written by Raymond Laporte and published by . This book was released on 1913 with total page 246 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Les maladies professionnelles

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ISBN 13 :
Total Pages : 1354 pages
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Book Synopsis Les maladies professionnelles by : Bernard Dagnaud

Download or read book Les maladies professionnelles written by Bernard Dagnaud and published by . This book was released on 1987 with total page 1354 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: APRES UN RAPPEL HISTORIQUE DE LA GENESE DE LA PREVENTION DES MALADIES PROFESSIONNELLES, CETTE ETUDE DECRIT EN DEUX PARTIES LA LEGISLATION EN VIGUEUR. LA PREMIERE PARTIE PORTE SUR LA PREVENTION AVEC LES INSTITUTIONS COMPETENTES AU NIVEAU NATIONAL ET INTERNATIONAL. LA DEUXIEME PARTIE CONCERNE LA REALISATION DU RISQUE PROFESSIONNELLE, AVEC LES DEDALES DE LA RECONNAISSANCE DE LA MALADIE PROFESSIONNELLE, LES FORMALITES CONSECUTIVES A LA REALISATION DU RISQUE PROFESSIONNEL, SES CONSEQUENCES SUR LE CONTRAT DE TRAVAIL, LA REPARATION ET SON CONTENTIEUX. UN REGARD EST POSE SUR LES MALADIES PROFESSIONNELLES DANS CERTAINS PAYS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE.

Risques du travail, la santé négociée

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Author :
Publisher : La Découverte
ISBN 13 : 2348056941
Total Pages : 351 pages
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Book Synopsis Risques du travail, la santé négociée by : Catherine Courtet

Download or read book Risques du travail, la santé négociée written by Catherine Courtet and published by La Découverte. This book was released on 2020-02-27 with total page 351 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Un vaste ensemble de contributions de chercheurs pour mieux comprendre les chaînes causales complexes qui font du travail un facteur de maladie ou de santé. Comprendre les liens entre santé et travail, c'est se donner les moyens d'agir. Analyser la santé au travail, c'est analyser le travail et ses transformations, les déterminants organisationnels et managériaux de l'activité, les contraintes qui pèsent sur elle et les ressources que les salariés mobilisent pour sa réalisation. C'est aussi analyser les transformations historiques de l'identification, de l'objectivation (scientifique, médicale, statistique) et de la prise en charge des pathologies dont le lien avec le travail est avéré ou suspecté. Entre conflits et définition de normes de protection ou de prévention, la santé au travail se négocie. Cette négociation ne porte pas que sur la reconnaissance et la réparation des maladies dites professionnelles ; elle influe sur le travail lui-même et détermine ses conséquences pour la santé. Les contributions d'historiens, sociologues, économistes, ergonomes, psychologues, épidémiologistes, rassemblés dans cet ouvrage, sont issues de travaux de recherche parmi les plus innovants dans ce domaine. Elles associent l'examen des déterminants " objectifs " de la santé au travail à celui des processus sociaux qui président à cette objectivation. Leurs terrains d'observation et d'expérimentation s'attachent au poste de travail, à l'entreprise, à la branche et aux niveaux national et international, et visent à mieux comprendre les chaînes causales complexes qui font du travail un facteur de maladie ou de santé. Elles mettent ainsi en évidence les contraintes, mais aussi des marges de liberté. Mieux comprendre les liens entre santé et travail, c'est se donner les moyens d'agir.

La prévention des risques professionnels : une politique sécuritaire pour l'entreprise

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Total Pages : 1042 pages
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Book Synopsis La prévention des risques professionnels : une politique sécuritaire pour l'entreprise by : Isabelle Da Rocha

Download or read book La prévention des risques professionnels : une politique sécuritaire pour l'entreprise written by Isabelle Da Rocha and published by . This book was released on 2005 with total page 1042 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Si le droit de la sécurité et de la santé du salarié est un ensemble normatif inscrit dès la naissance du droit du travail, la prévention des risques professionnels n'a été envisagée que tardivement, après la prise en compte de la réparation des accidents du travail et maladies professionnelles. Une prévention administrative et pénale du risque professionnel s'est d'abord mise en place par l'instauration de règles de sécurité dont l'application relève de la responsabilité du chef d'entreprise. La prévention administrative et pénale, renforcée par une prévention civile et financière, fait l'objet d'une structure normative éclatée et fait intervenir de nombreux acteurs aux côtés du chef d'entreprise dont la prééminence est affirmée. Or, cette conception traditionnelle est altérée par les diverses évolutions économiques, sociales et juridiques contemporaines qui révèlent un décalage entre le système de prévention existant et les réalités auxquelles sont aujourd'hui confrontées les entreprises. Ainsi, se construit une nouvelle conception normative en matière de prévention qui consiste à proclamer un droit à la sécurité et à la santé au travail. Cette dynamique, qui se retrouve également en matière de réparation des préjudices physiques subis au travail, nécessite d'être amplifiée pour faire des salariés et de leurs représentants les véritables titulaires de ce droit. Dès lors, pour aboutir à une prévention effective, il incombe de la décloisonner par le développement de la pluridisciplinarité, le concours de tous les acteurs autour d'un objectif commun, et le développement d'une culture de la prévention qui seule permettra d'insérer l'idée de prévention dans les mœurs.