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Les Contrats De Transfert De Risque
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Book Synopsis Les contrats de transfert de risque by : Joséphine Hage Chahine
Download or read book Les contrats de transfert de risque written by Joséphine Hage Chahine and published by . This book was released on 2016 with total page 327 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le législateur français a formellement prévu des contrats de transfert de risque de crédit sans pour autant en donner une définition. Partant de ce visa exprès, il est possible d’identifier substantiellement des contrats de transfert de risque, de les distinguer de contrats voisins et de les systématiser malgré leur diversité, en une catégorie autonome. Ayant posé la définition d’un contrat de transfert de risque et analysé ses éléments constitutifs, un régime juridique commun ressort clairement, pour régir aussi bien la formation que les effets d’un tel contrat. L’existence d’une notion de contrat de transfert de risque, qui va de pair avec un régime particulier ouvrira la voie aux praticiens à la conclusion de contrats innommés de transfert de risque, répondant à un besoin grandissant : celui de couverture des conséquences dommageables issues de la réalisation d’un évènement incertain
Book Synopsis Les contrats de transfert de risque : une nouvelle catégorie juridique ? by :
Download or read book Les contrats de transfert de risque : une nouvelle catégorie juridique ? written by and published by Companyédition Point Delta/LGDJ. This book was released on 2017-01-24 with total page 306 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le législateur français a formellement prévu des contrats de transfert de risque de crédit aux articles D.211-1 alinéa 5 et L. 214-49-11 du code monétaire et financier, sans pour autant en donner une définition. Partant de ces textes, il est possible d'identifier substantiellement des contrats de transfert de risque, de les distinguer de contrats voisins et de les systématiser malgré leur diversité, en une catégorie autonome. Ayant posé la définition d'un contrat de transfert de risque te analysé ses éléments constitutifs, un régime juridique commun ressort clairement, pour régir aussi bien la formation que les effets d'un tel contrat. l'exigence d'une notion de contrat de transfert de risque, qui va de pair avec un régime particulier ouvrira la voie aux praticiens à la conclusion de contrats innommés de transfert de risque, répondant à un besoin grandissant : celui de couverture des conséquences dommageables issues de la réalisation d'un événement incertain.
Book Synopsis La gestion des risques contractuels par le contrat by : Alexis Downe
Download or read book La gestion des risques contractuels par le contrat written by Alexis Downe and published by Presses de l’Université Toulouse Capitole. This book was released on 2021-03-02 with total page 817 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Si le contrat est un acte de prévision, il est également à l’origine de certains risques. Ces risques contractuels désignent l’éventualité d’un écart avec la réalisation de l’opération contractuelle. Lorsqu’ils sont pensés en corrélation avec la norme contractuelle, il est possible de classer les risques contractuels en trois catégories selon qu’il s’agit de risques sémantiques, opérationnels ou financiers. Avant d’observer la marge de manoeuvre des parties pour gérer ces risques, il faut délimiter la répartition par défaut desdits risques. Une telle répartition varie considérablement en fonction du type contractuel, de l’unilatéralisme du contrat-échange au partage dans le contrat-alliance en passant par l’équilibre des risques au sein des contrats-coopération. En droit anglais, au contraire, la répartition par défaut des risques est, de manière générale, plus équilibrée. La gestion des risques par les parties repose sur le principe de liberté contractuelle dont le sens et la portée varient en fonction du système juridique étudié, mais cette possibilité doit être plus ou moins encadrée selon la nature de la relation contractuelle. Par conséquent, il est possible de proposer un contrôle distinct pour les contrats d’adhésion et les contrats négociables. Les contrats d’adhésion doivent être plus encadrés, et à un degré supplémentaire qu’en droit anglais où la liberté contractuelle s’épanouit pleinement depuis le Consumer Rights Act. Toutefois, même valides, les clauses de gestion des risques contractuels sont limitées au stade de leur application que ce soit en raison de l’extinction du contrat ou du comportement des parties. Ici, les particularités du droit français doivent être renforcées et permettent d’améliorer un système juridique qui, en dépit d’écrits contraires, est à la fois efficace et efficient.
Author :Academie De Droit International De La Ha Publisher :Martinus Nijhoff Publishers ISBN 13 :9789028606227 Total Pages :480 pages Book Rating :4.6/5 (62 download)
Book Synopsis Recueil Des Cours, Volume 25 (1928/V) by : Academie De Droit International De La Ha
Download or read book Recueil Des Cours, Volume 25 (1928/V) written by Academie De Droit International De La Ha and published by Martinus Nijhoff Publishers. This book was released on 1968-12-01 with total page 480 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book 2012 written by and published by Walter de Gruyter. This book was released on 2013-03-01 with total page 3064 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Particularly in the humanities and social sciences, festschrifts are a popular forum for discussion. The IJBF provides quick and easy general access to these important resources for scholars and students. The festschrifts are located in state and regional libraries and their bibliographic details are recorded. Since 1983, more than 659,000 articles from more than 30,500 festschrifts, published between 1977 and 2011, have been catalogued.
Author : Publisher :Editions Bréal ISBN 13 :2749521017 Total Pages :395 pages Book Rating :4.7/5 (495 download)
Download or read book written by and published by Editions Bréal. This book was released on with total page 395 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Gestion des risques et création de valeur by : TANZI Tullio
Download or read book Gestion des risques et création de valeur written by TANZI Tullio and published by Lavoisier. This book was released on 2013-10-01 with total page 211 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le développement de nouveaux instruments financiers et la prise de conscience par les agents économiques des enjeux sont les deux évolutions majeures qui ont marqué la gestion des risques d’entreprise ces dernières années. Un double mouvement de financiarisation se produit dans cet environnement, celui des modes de transfert des risques et celui de la gouvernance. Dans ce contexte, le management des risques devient une source de création de valeur pour l'entreprise. Véritable panorama de ces évolutions et de leurs impacts sur la gestion des organisations, cet ouvrage présente successivement l'historique du management des risques d'entreprise, les processus mis en œuvre, les outils utilisés et enfin le rôle des principales fonctions de l'entreprise et leur contribution à la création de valeur par la gestion des risques.
Book Synopsis Journal of Small Business and Entrepreneurship by :
Download or read book Journal of Small Business and Entrepreneurship written by and published by . This book was released on 1994-07 with total page 104 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Unification of the Law Governing International Sales of Goods by : John Honnold
Download or read book Unification of the Law Governing International Sales of Goods written by John Honnold and published by . This book was released on 1966 with total page 456 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Trade in Ideas written by Eskil Ullberg and published by Springer Science & Business Media. This book was released on 2012-02-02 with total page 218 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The economic system is generally understood to operate on the premise of exchange. The most important factor in economic development has always been technology, as a way to expand a limited resource base. Such increase in technology and knowledge is generally accepted by economists, but the mechanisms of exchange through which this happens are much less studied. Generally, a static analysis of product exchange, incorporating new technology, has been undertaken. This book explores the transition of trade in ideas from an exchange largely within firms and nations to an exchange between firms and nations. This process has been going on since the beginning of the patent system, where importing (trading) technology was made policy in 1474, more than 500 years ago. However, during the past 25-30 years, a growth in exchange of technology between specialized firms, cooperating based on patent licensing, has been phenomenal, with annual licensing transactions exceeding a trillion dollars, not counting value of cross-licensing. Such specialized exchange has been seen in history but not at this scale and level of coordination. Using principles of experimental economics, the author investigates the licensing contract and mechanisms of exchange (rules of trade) as this exchange moves towards organized markets with prices. A key issue concerns the effect of introducing demand side bidding, through which the patent system introduces specialization and multiple use of the same technology in different new products, thus expanding the use of technology a firm has to more actors, products, and consumers. The risk and uncertainty in market access for cheaper, better and unique products and services are reduced through new and competitive technology. Questions raised are related to the “optimal” integration of information and rules in dynamic exchange of patents through institutions. The view presented shows how inventors and traders can sell their intellectual property to buyers in a producer market, in this case in licensing contracts on patents, to diversify risk and monetize value based on an experimental economic study where the performance and behavioral properties of these institutions is the object of investigation. More fundamentally the work illustrates the theoretical, design, and patent system policy issues in a transition from personal to impersonal trade in ideas. This book explores the transition of trade in ideas from an exchange largely within firms and nations to an exchange between firms and nations. This process has been going on since the beginning of the patent system, where importing (trading) technology was made policy in 1474, more than 500 years ago. However, during the past 25-30 years, a growth in exchange of technology between specialized firms, cooperating based on patent licensing, has been phenomenal, with annual licensing transactions exceeding a trillion dollars, not counting value of cross-licensing. Such specialized exchange has been seen in history but not at this scale and level of coordination. Using principles of experimental economics, the author investigates the licensing contract and mechanisms of exchange (rules of trade) as this exchange moves towards organized markets with prices. A key issue concerns the effect of introducing demand side bidding, through which the patent system introduces specialization and multiple use of the same technology in different new products, thus expanding the use of technology a firm has to more actors, products, and consumers. The risk and uncertainty in market access for cheaper, better and unique products and services are reduced through new and competitive technology. Questions raised are related to the “optimal” integration of information and rules in dynamic exchange of patents through institutions. The view presented shows how inventors and traders can sell their intellectual property to buyers in a producer market, in this case in licensing contracts on patents, to diversify risk and monetize value based on an experimental economic study where the performance and behavioral properties of these institutions is the object of investigation. More fundamentally the work illustrates the theoretical, design, and patent system policy issues in a transition from personal to impersonal trade in ideas.
Book Synopsis Revue Roumaine D'études Internationales by :
Download or read book Revue Roumaine D'études Internationales written by and published by . This book was released on 1989 with total page 102 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Bilingual Dictionary of Terms by : François Elandi
Download or read book Bilingual Dictionary of Terms written by François Elandi and published by Xlibris Corporation. This book was released on 2019-02-14 with total page 701 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Bilingual Dictionary of Terms Banks. Finances. Money. Financial Markets / Banques. Finances. Monnaie. Marchés Financiers METODES Editions Collection Culture & Savoir (C&S) François Elandi This bilingual work, fruit of a team of specialists and professionals, deals with banking, finance, and stock market practices with —— more than 25,000 words and terms used in French and in British and North American English of today; —— convenient examples to better assimilate the terms used, contributing to make the work the most precise reference in its specialty; and —— a cross-reference system to more precise definitions and complementary expressions to other words and terms inside the development of a word or an expression. It is intended for ——high school pupils and students of higher education, ——professional users, and ——the general public. In order for them to ——acquire and develop their professional lexicological heritage; ——master the exact terminology in the practice linked to their activity or profession; ——perfect their knowledge in banking, finance, and stock exchange practice; and ——better communicate efficiently. Cet ouvrage bilingue, fruit d’une équipe de spécialistes et de professionnels, traite des pratiques bancaires, financières et boursières, avec : ——Plus de 25000 mots et termes utilisés en français et en anglais britannique et nordaméricain ; ——Des exemples pratiques pour mieux assimiler l’emploi de ces termes, contribuant à faire de l’ouvrage la référence la plus précise dans sa spécialité ; ——Un système de renvois à des définitions et explications complémentaires et plus précises à d’autres mots et termes au sein du développement d’un mot ou d’une expression. Il est destiné : ——A l’élève des lycées et collèges ou à l’étudiant de l’enseignement supérieur ; ——A l’utilisateur professionnel ; ——Au grand public. Pour : ——Acquérir et développer son patrimoine lexicologique professionnel ; ——Maîtriser la terminologie exacte dans la pratique liée à son activité ou à sa profession ; ——Perfectionner ses connaissances dans la pratique bancaire, financière et boursière ; ——Mieux communiquer efficacement.
Book Synopsis Comparison of National and Regional Unification of the Law of Sales and Possibility of Their Harmonization by : International Association of Legal Science
Download or read book Comparison of National and Regional Unification of the Law of Sales and Possibility of Their Harmonization written by International Association of Legal Science and published by . This book was released on 1964 with total page 1302 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Les systèmes de mise en œuvre de la protection sociale by : Kathy Lindert
Download or read book Les systèmes de mise en œuvre de la protection sociale written by Kathy Lindert and published by World Bank Publications. This book was released on 2023-01-13 with total page 727 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le Manuel de référence sur les systèmes de mise en œuvre de la protection sociale synthétise les expériences et les leçons apprises des systèmes de mise en œuvre de la protection sociale à travers le monde. Il adopte un concept de la protection sociale large, qui couvre différentes populations telles que les familles pauvres ou à faible revenu, les chômeurs, les personnes handicapées et les personnes confrontées à des risques sociaux. Il analyse différents types d’interventions des gouvernements pour la protection des individus, des familles ou des ménages, au travers de programmes spécifiques allant de programmes ciblant la pauvreté, aux prestations et services en faveur de l’emploi, et aux prestations et services au bénéfice des personnes handicapées et d’autres services sociaux. Ce Manuel de référence cherche à répondre à différentes questions pratiques soulevées au cours de la mise en œuvre, en particulier : • Comment les pays mettent-ils en œuvre les prestations et services de protection sociale ? • Comment le font-ils avec l’efficacité et l’efficience voulues ? • Comment assurent-ils une inclusion dynamique, en particulier celle des personnes les plus vulnérables et les plus défavorisées ? • Comment favorisent-ils une meilleure coordination et intégration non seulement entre les différents programmes de protection sociale mais aussi avec les programmes mis en œuvre par d’autres acteurs gouvernementaux ? • Comment peuvent-ils répondre aux besoins des populations ciblées et assurer une meilleure expérience client ? Le cadre de mise en œuvre des systèmes de protection sociale précise les principaux éléments de cet environnement opérationnel. Il se décline en différentes phases qui s’échelonnent tout au long de la chaîne de mise en oeuvre. Ces phases sont les lieux d’interactions entre différents acteurs, parmi lesquels des personnes et des institutions. La communication, les systèmes d’information et la technologie facilitent ces interactions. Ce cadre peut s’appliquer à la mise en œuvre d’un ou plusieurs programmes ainsi qu’à la mise en place d’une protection sociale adaptative. Le Manuel de référence des systèmes de mise en œuvre de la protection sociale s’articule autour de huit principes clés qui constituent le code de conduite de la mise en œuvre : 1. Les systèmes de mise en œuvre ne suivent pas un modèle unique, mais tous les modèles partagent des points communs qui forment le coeur du cadre de mise en œuvre des systèmes de protection sociale. 2. La qualité de la mise en œuvre a une grande importance et la faiblesse de l’un des éléments constitutifs de la chaîne de mise en œuvre affectera négativement l’ensemble de celle-ci et réduira les impacts du ou des programmes qui lui sont associés. 3. Les systèmes de mise en œuvre évoluent dans le temps, de manière non linéaire et leur point de départ est important. 4. Dès le début de la mise en œuvre, des efforts devront être déployés pour « garder les choses simples » et pour « bien faire les choses simples ». 5. Le premier segment de la chaîne, à savoir l’interface entre les futurs bénéficiaires et l’administration, est souvent son maillon le plus faible. Son amélioration peut nécessiter des changements systémiques, mais ceux-ci contribueront considérablement à l’efficacité globale et atténueront les risques d’échec de cette interface. 6. Les programmes de protection sociale ne fonctionnent pas dans le vide et, par conséquent, leur système de mise en œuvre ne doit pas être développé en vase clos. Des opportunités de synergies entre institutions et systèmes d’information existent et les saisir peut améliorer les résultats des programmes. 7. Au-delà de la protection sociale, ces systèmes de mise en œuvre peuvent aussi améliorer la capacité des gouvernements à fournir d’autres prestations ou services, comme les subventions à l’assurance maladie, les bourses d’études, les tarifs sociaux de l’énergie, les allocations logement et l’accès aux services juridiques. 8. L’inclusion et la coordination sont des défis omniprésents et permanents. Pour les relever, il faut donc améliorer de façon continue les systèmes de mise en œuvre à travers une approche dynamique, intégrée et centrée sur la personne.
Book Synopsis Citoyen ou consommateur by : Raphaële Espiet-Kilty
Download or read book Citoyen ou consommateur written by Raphaële Espiet-Kilty and published by Presses Univ Blaise Pascal. This book was released on 2006 with total page 330 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Les nouvelles régulations électriques 1 : monopole et concurrence by : LAPEYRE Michel
Download or read book Les nouvelles régulations électriques 1 : monopole et concurrence written by LAPEYRE Michel and published by Lavoisier. This book was released on 2012-09-06 with total page 322 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'approvisionnement en électricité connaît en France de nombreuses et profondes transformations : le monopole de la fourniture est supprimé , le capital d'EDF est ouvert , les énergies renouvelables se développent , la lutte contre les émissions de gaz à effet de serre devient une priorité , la maîtrise de la demande d'énergie doit impérativement se développer , on peut donner aux réseaux publics des fonctions supplémentaires grâce aux techniques de l'information et de la communication. Les nouvelles régulations électriques ont pour objet les multiples organismes contribuant, à des degrés divers, à déterminer ou à influencer – autrement dit à réguler – le cadre dans lequel les entreprises électriques exercent aujourd'hui leurs activités. Cet ouvrage décrit chaque régulation et en analyse les effets. Le présent tome, à caractère économique et politique, porte sur les régulations destinées à la maîtrise des prix et à la progression de la qualité.
Book Synopsis The Roman Republic by : William Emerton Heitland
Download or read book The Roman Republic written by William Emerton Heitland and published by . This book was released on 1976 with total page 588 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
