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Author : Domenico Di Cicco
Publisher :
ISBN 13 : 9783725584857
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.5/5 (848 download)
Download or read book Le prix en droit des marchés publics written by Domenico Di Cicco and published by . This book was released on 2022 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Philippe Horemans
Publisher :
ISBN 13 : 9782807205703
Total Pages : 145 pages
Book Rating : 4.2/5 (57 download)
Download or read book Le droit des marchés publics en 102 questions written by Philippe Horemans and published by . This book was released on 2019-06-25 with total page 145 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Face à la complexité de la législation en vigueur, les questions qui peuvent se poser au cours des procédures de passation et d'exécution des marchés publics de travaux sont multiples. A travers l'examen de 102 thématiques particulières, cet ouvrage a pour ambition de permettre aux entrepreneurs de marchés publics de travaux d'appréhender l'essentiel de la matière et de connaître l'étendue de leurs droits et obligations. Pour ce faire, l'auteur s'est fixé trois objectifs : - aborder un maximum de questions récurrentes de façon à couvrir l'essentiel de la matière ; - y répondre de la manière la plus concrète possible ; - proposer un ouvrage synthétique et d'une consultation aisée dans un nombre de pages limité. Destiné en premier lieu aux entrepreneurs, ce guide accompagnera également utilement les pouvoirs adjudicateurs et leurs conseillers.
Author : David Renders
Publisher :
ISBN 13 : 9782807909090
Total Pages : 132 pages
Book Rating : 4.9/5 (9 download)
Download or read book Principes élémentaires du droit des marchés publics written by David Renders and published by . This book was released on 2018 with total page 132 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit des marchés publics est inhérent à l?action des pouvoirs publics et, même, à celle de bien d?autres personnalités juridiques qui, en raison des règles applicables, n?échappent pas aux nombreuses exigences imposées par ce qui se présente, désormais, comme un champ à part entière du droit administratif.00La présentation des 'Principes élémentaires du droit des marchés publics' est destinée à permettre à un large public de comprendre les tenants et aboutissants d?une matière connue pour être technique et complexe. Elle lui permet d?appréhender et de comprendre les rudiments de cette matière et les importantes modifications récemment apportées par la législation et la réglementation belges, sous l?influence du droit de l?Union européenne.00Du champ d?application de ce droit au contentieux y afférent, en passant par l?examen de la construction de la commande publique, de même que par celui des règles relatives à l?attribution, à la conclusion et à l?exécution du contrat en cause, ce sont tous les grands principes institués qui sont, un à un, évoqués.
Author : Fleur Jourdan
Publisher :
ISBN 13 : 9782729892401
Total Pages : 238 pages
Book Rating : 4.8/5 (924 download)
Download or read book Leçons de droit des marchés publics written by Fleur Jourdan and published by . This book was released on 2014-08-19 with total page 238 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Des leçons détaillées, des repères incontournables et des compléments pour gagner des points. Des sujets corrigés, classiques ou difficiles, pour s'entraîner avant l'examen ou le concours. Un questionnaire de 100 QCM pour faire le point sur ses connaissances. Une sélection de lectures pour aller plus loin. Un index des notions.
Author : Frédéric Allaire
Publisher :
ISBN 13 : 9782297024884
Total Pages : 130 pages
Book Rating : 4.0/5 (248 download)
Download or read book L'essentiel du droit des marches publics 2012-2013 written by Frédéric Allaire and published by . This book was released on 2012 with total page 130 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce livre présente en 8 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de ce qu'est le Droit des marchés publics. L'analyse du droit des marchés publics consiste donc à faire émerger l'ensemble des obligations qui pèsent sur l'administration lorsqu'elle conclut des contrats pour satisfaire certains de ses besoins. Au total, une présentation synthétique, rigoureuse et pratique de ces obligations qui inspirent l'ensemble des règles de droit des marchés publics.
Author : Jean-Christophe Duval
Publisher :
ISBN 13 : 9782729873394
Total Pages : 123 pages
Book Rating : 4.8/5 (733 download)
Download or read book L'essentiel du droit des marchés publics written by Jean-Christophe Duval and published by . This book was released on 2012 with total page 123 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage propose en 18 fiches de s'initier au droit des marchés publics et de vérifier immédiatement si les connaissances sont maîtrisées grâce à des cas pratiques et des QCM corrigés. Bon complément au cours, il constitue également un outil efficace pour un apprentissage autonome. Dans un esprit de vulgarisation, les exercices s'inspirent de situations de la vie quotidienne : ils rendent le droit moins austère et plus accessible. Conformément à l'objet de la collection, les thèmes sélectionnés et le niveau de détail des fiches permettent à un lecteur non juriste d'appréhender l'essentiel de la matière : étudiants (IUT, AES), candidats aux concours administratifs et professionnels en formation continue.
Author : Philippe Horemans
Publisher :
ISBN 13 : 9782807203228
Total Pages : 763 pages
Book Rating : 4.2/5 (32 download)
Download or read book Droit des marchés publics written by Philippe Horemans and published by . This book was released on 2018-01-12 with total page 763 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: En complément à l?analyse, article par article, de la réglementation même des marchés publics assurée par le Commentaire pratique de la réglementation des marchés publics édité par la Confédération Construction, l?auteur propose ici une analyse comparative de la jurisprudence, contentieux par contentieux.0Avec près de 600 décisions sélectionnées et analysées (principalement des cours d?appel francophones et de la Cour de cassation), l?auteur couvre la quasi-totalité des situations conflictuelles auxquelles peuvent être confrontés les pouvoirs adjudicateurs, les entrepreneurs, les fournisseurs et les prestataires de services.0Après un premier tome consacré aux conflits pouvant surgir durant la phase de passation, ce second tome est quant à lui dédié aux problèmes pouvant survenir durant la phase d?exécution.
Author : Christophe Lajoye
Publisher : Gualino Editeur
ISBN 13 : 9782842004613
Total Pages : 176 pages
Book Rating : 4.0/5 (46 download)
Download or read book Droit des marchés publics written by Christophe Lajoye and published by Gualino Editeur. This book was released on 2003 with total page 176 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage présente de façon à la fois synthétique et structurée, l'ensemble des connaissances qu'un étudiant en maîtrise de droit ou qu'un praticien doit avoir sur le Droit des Marchés publics après l'entrée en vigueur du nouveau Code des marchés publics (décret du 7 mars 2001). Sont successivement développés, après une introduction qui définit les enjeux, notamment financiers, et donne les raisons pour lesquelles l'Etat a, très tôt, décidé d'encadrer la commande publique : - le champ d'application du droit des marchés publics l'acception de l'ancien Code des marchés publics ; la nouvelle acception de la notion des marchés publics ; les relations entre la notion des marchés publics et des notions voisines ; - la passation des marchés publics : les principes fondamentaux de la commande publique ; les règles relatives à la détermination des besoins et à l'allotissement ; les organes compétents de la commande publique ; la coordination et le groupement de commande ; les règles de passation des marchés publics ; le contrôle des marchés et le contentieux de la passation des marchés publics ; - l'exécution du marché public : l'obligation d'exécuter le marché (les obligations réciproques des parties, les garanties de l'exécution accordées à l'administration, la survenance d'aléas, la modification des obligations contractuelles) ; la fin du marché public, les litiges résultant de son exécution, les responsabilités (contractuelle, extra contractuelle, post contractuelle). L'ouvrage est à jour du nouveau Code des Marchés publics de 2001 ainsi que de tous les textes publiés ensuite, notamment de la loi du 11 décembre 2001 (loi MURCEF).
Author :
Publisher :
ISBN 13 : 9782340017146
Total Pages : 116 pages
Book Rating : 4.0/5 (171 download)
Download or read book L'essentiel du droit des marchés publics written by and published by . This book was released on 2017-01-04 with total page 116 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage propose en 16 fiches de s'initier au droit des marchés publics et de vérifier immédiatement si les connaissances sont maîtrisées grâce à des cas pratiques et des QCM corrigés. Bon complément au cours, il constitue également un outil efficace pour un apprentissage autonome. Conformément à l'objet de la collection, les thèmes sélectionnés et le niveau de détail des fiches permettent à un lecteur non juriste d'appréhender l'essentiel de la matière : étudiants (IUT, AES), candidats aux concours administratifs et professionnels en formation continue.
Author : Christophe Lajoye
Publisher :
ISBN 13 : 9782297221412
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.2/5 (214 download)
Download or read book Droit des marchés publics written by Christophe Lajoye and published by . This book was released on 2023-08-29 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : David Forest
Publisher :
ISBN 13 : 9782356447074
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.4/5 (47 download)
Download or read book Droit Des Marches Publics : Passation, Execution, Sanctions written by David Forest and published by . This book was released on 2020 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Frédéric Allaire
Publisher : Gualino Editeur
ISBN 13 : 9782297018623
Total Pages : 118 pages
Book Rating : 4.0/5 (186 download)
Download or read book L'essentiel du droit des marchés publics written by Frédéric Allaire and published by Gualino Editeur. This book was released on 2011 with total page 118 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce livre présente en 8 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de ce qu'est le Droit des marchés publics. L'analyse du droit des marchés publics consiste donc à faire émerger l'ensemble des obligations qui pèsent sur l'administration lorsqu'elle conclut des contrats pour satisfaire certains de ses besoins. Au total, une présentation synthétique, rigoureuse et pratique de ces obligations qui inspirent l'ensemble des règles de droit des marchés publics.
Author : David Forest
Publisher :
ISBN 13 : 9782356445193
Total Pages : 23 pages
Book Rating : 4.4/5 (451 download)
Download or read book Droit des marchés publics written by David Forest and published by . This book was released on 2020-10-13 with total page 23 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jean-François Brisson
Publisher :
ISBN 13 : 9782281125252
Total Pages : 451 pages
Book Rating : 4.1/5 (252 download)
Download or read book Les fondements juridiques du droit des marchés publics written by Jean-François Brisson and published by . This book was released on 2004-06-01 with total page 451 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : François Lichère
Publisher : L' Hermès
ISBN 13 : 9782859346881
Total Pages : 212 pages
Book Rating : 4.3/5 (468 download)
Download or read book Le nouveau droit des marchés publics written by François Lichère and published by L' Hermès. This book was released on 2004-01-01 with total page 212 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Frédéric Allaire
Publisher :
ISBN 13 : 9782297059152
Total Pages : 141 pages
Book Rating : 4.0/5 (591 download)
Download or read book L'essentiel du droit des marchés publics 2016-2017 written by Frédéric Allaire and published by . This book was released on 2016 with total page 141 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Stéphane Braconnier
Publisher : Imprimerie Nationale
ISBN 13 : 9782743303969
Total Pages : 396 pages
Book Rating : 4.3/5 (39 download)
Download or read book Droit des marchés publics written by Stéphane Braconnier and published by Imprimerie Nationale. This book was released on 2002 with total page 396 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Instruments essentiels de l'action publique, les marchés publics cristallisent des enjeux économiques majeurs : il, milliards d'euros au niveau national, soit près de 12 % du PIB, 10 % du PIB au niveau communautaire. La publication du nouveau Code des marchés publics, issu du décret n°2001-210 du 7 mars 2001, a constitué le point de départ d'une réforme de grande ampleur. Elle impose à tous ceux qui, à un titre ou à un autre, utilisent le droit des marchés publics, une évolution radicale de leur pratique professionnelle, fondée sur une connaissance optimale des règles applicables. Or, les marchés publics soulèvent encore, sur le plan juridique, un certain nombre de questions délicates: champ d'application du code, place dans la typologie des contrats conclus par l'Administration, calcul des seuils, choix d'une procédure, sous-traitante, modalités de paiement, etc. Dès lors qu'ils constituent, en outre, un des terrains privilégiés de mise en cause de la responsabilité des décideurs publics et des entreprises, les marchés publics nourrissent une jurisprudence abondante. Ouvrage de synthèse à la fois pratique et pédagogique, outil de travail quotidien, ce manuel novateur ne s'adresse pas seulement aux praticiens privés de la commande publique mais également aux juristes des collectivités publiques, aux élus et fonctionnaires territoriaux confrontés à l'évolution de leur fonction " achat ", au milieu universitaire dont les enseignements et recherches portant sur le droit des marchés publics prennent une place grandissante. Tous les aspects de la vie d'un marché public y sont abordés: de la définition des besoins à l'exécution, en passant par les sources, la passation et le contentieux.
