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Le Droit Penal Special En Tableaux
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Book Synopsis Le droit pénal spécial en tableaux by : Patricia Vannier
Download or read book Le droit pénal spécial en tableaux written by Patricia Vannier and published by Editions Ellipses. This book was released on 2019-04-24 with total page 352 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel a pour objectif de faciliter la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : • le cours traditionnel en page de gauche, • des tableaux synthétiques en page de droite.
Book Synopsis Le droit pénal spécial en tableaux by : Patricia Vannier
Download or read book Le droit pénal spécial en tableaux written by Patricia Vannier and published by . This book was released on 2019-04-24 with total page 351 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit pénal spécial by : Coralie Ambroise-Castérot
Download or read book Droit pénal spécial written by Coralie Ambroise-Castérot and published by . This book was released on 2023-08-29 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Les indispensables du droit pénal spécial by : Khalidja El-Mahjoubi
Download or read book Les indispensables du droit pénal spécial written by Khalidja El-Mahjoubi and published by . This book was released on 2024-01-23 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit pénal spécial by : Robert Vouin
Download or read book Droit pénal spécial written by Robert Vouin and published by . This book was released on 1971 with total page 614 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Les indispensables du droit pénal spécial by : Khalidja El-Mahjoubi
Download or read book Les indispensables du droit pénal spécial written by Khalidja El-Mahjoubi and published by Editions Ellipses. This book was released on 2024-01-23 with total page 125 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: 20 fiches pour réviser les notions essentielles du cours de droit pénal spécial grâce à des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d’application.
Book Synopsis Droit pénal spécial by : Emmanuel Dreyer
Download or read book Droit pénal spécial written by Emmanuel Dreyer and published by . This book was released on 2023-09-26 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit pénal spécial est la discipline à l'occasion de laquelle sont étudiées les infractions. Alors que le droit pénal général traite des principes gouvernant la responsabilité pénale, le droit pénal spécial permet de descendre dans le détail de chaque comportement incriminé afin d'en préciser la définition, la sanction et, éventuellement, les particularités de la poursuite. Le contenu de cette discipline correspond aux livres II, IIIe et IVe du Code pénal : crimes et délits contre les personnes, les biens, la nation, l'État et la paix publique. Peuvent s'y ajouter quelques contraventions et d'autres infractions contenues dans d'autres codes (abus de faiblesse du Code de la consommation, entrave à l'interruption volontaire de grossesse du Code de la santé publique, par exemple) ou dans des lois pénales annexes. Le présent manuel a pour ambition de renouveler la présentation de la matière en ne raisonnant plus par rapport aux intérêts susceptibles d'être atteints (car la peine n'a pas pour fonction de défendre une valeur) mais par rapport à l'action ou à l'abstention de celui qu'il s'agit de punir. L'objectif est de revenir aux fondamentaux du droit pénal en identifiant les comportements susceptibles de troubler l'ordre public (non un intérêt particulier) et en tentant d'en dresser une typologie. De façon rigoureuse et exhaustive, la plupart des infractions pénales sont envisagées ici dans l'interprétation la plus récente qu'en donne la Cour de cassation, sans jamais oublier les exigences constitutionnelles ou européennes qui gouvernent la matière pénale. L'ouvrage est destiné aux étudiants de master 1 ou 2 qui souhaitent approfondir le droit pénal spécial (et les infractions de droit commun applicables dans la vie des affaires : faux, escroquerie, filouterie ou abus de confiance, recel ou blanchiment, manquements au devoir de probité, etc.) ainsi qu'aux étudiants qui préparent des examens ou concours comprenant une épreuve de droit pénal spécial.
Book Synopsis Droit Pénal Spécial by : Boukari Laouali Chaibou
Download or read book Droit Pénal Spécial written by Boukari Laouali Chaibou and published by Le Lys Bleu Éditions . This book was released on 2022-12-23 with total page 116 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage présente une analyse du Droit Pénal Spécial, une branche du droit pénal qui traite des infractions et donne, pour chacune d'entre elles, les éléments constitutifs, les peines et, le cas échéant, les particularités de la répression. C'est le catalogue ou la nomenclature des incriminations.
Book Synopsis Droit pénal spécial by : Philippe Conte
Download or read book Droit pénal spécial written by Philippe Conte and published by . This book was released on 2007 with total page 432 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Droit pénal spécial. Le droit pénal spécial est constitué de la totalité des infractions composant notre arsenal répressif. Il a pour objet l'étude des éléments spécifiques et des sanctions propres qui singularisent chacune d'entre elles. Cette constellation est innombrable, faite de la multitude des crimes, délits et contraventions, plus ou moins éloignés de l'astre central autour duquel ils gravitent, à savoir le droit pénal général qui donne cohérence à l'ensemble de ce vaste système. De cette diversité, un traité lui-même ne pourrait rendre compte de manière exhaustive. Pareille entreprise est a fortiori hors d'atteinte pour un manuel. Ne sont donc exposées, dans ces pages, que les infractions dirigées contre la personne et contre tes biens. Elles figurent, en effet, au premier rang de celles qui reflètent, pour ainsi dire en creux, les valeurs que notre société considère comme les plus importantes. Se côtoient ainsi des infractions " classiques ", notamment le meurtre, l'homicide par imprudence, le viol, le trafic de stupéfiants, le proxénétisme, le vol, l'escroquerie, le recel de choses, le chantage, et d'autres plus " modernes ", comme, entre autres, l'exposition d'autrui à un risque (" la mise en danger "1, l'embuscade, la traite d'un être humain, le harcèlement sexuel, le recours à la prostitution d'un mineur ou d'une personne vulnérable, l'exploitation de la mendicité d'autrui, l'atteinte à l'inviolabilité des caractéristiques génétiques d'une personne, les infractions en matière de traitement de données à caractère personnel, l'abus frauduleux de l'état d'ignorance ou de faiblesse et la manipulation mentale, l'organisation frauduleuse de l'insolvabilité ou encore le blanchiment. De tous les aspects du droit positif, cet ouvrage s'efforce de rendre compte, en évitant de dresser un simple catalogue et en tentant de ne rien sacrifier de cette partie la plus vivante du droit criminel qu'est le droit pénal spécial. C'est ici, en effet, que se manifestent principalement les véritables apports du Code pénal mis en vigueur en 1994 et déjà maintes fois remanié, encore récemment, avec la loi du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance. Cette nouvelle édition est à jour des dernières réformes législatives et de la jurisprudence la plus actuelle
Book Synopsis Droit pénal spécial by : Alain Blanchot
Download or read book Droit pénal spécial written by Alain Blanchot and published by . This book was released on 1992 with total page 119 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit pénal spécial written by VÉRON and published by . This book was released on 2010 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit pénal spécial by : Christophe André
Download or read book Droit pénal spécial written by Christophe André and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2010 with total page 441 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La deuxieme edition de ce Cours de droit penal special est a jour des dernieres grandes reformes legislatives et de l'actualite jurisprudentielle la plus saillante.Dans le flot continuel de cette actualite, une hierarchie s'est imposee: la loi du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la securite interieure et sa moisson de nouvelles infractions, la loi du 6 aout 2012 relative au harcelement sexuel, la loi du 21 decembre 2012 renforcant l'arsenal juridique contre le terrorisme ont ainsi fait l'objet d'une particuliere attention.Crise sans fin et reforme permanente accelerent les mutations du Droit penal special soulignees dans la premiere edition. Si la discipline renvoie classiquement a la partie analytique du droit penal delimitant les contours respectifs de chaque incrimination, elle peut aussi suggerer une etude du glissement progressif vers un droit penal eclate, aussi imprevisible que le sont des debats parlementaires nourris de faits divers.A des fins didactiques, ce cours respecte la hierarchie des valeurs promues par notre Code penal, presentant les incriminations les plus usuelles contre les personnes, les biens et la Nation. Les enjeux de la qualification penale sont mis en lumiere, tant au regard des difficultes classiques qu'au regard des enjeux contemporains, lies a l'inflation legislative, au pullulement des circonstances aggravantes et a la proliferation des procedures penales derogatoires. Sans doute assiste-t-on aujourd'hui a la naissance d'un droit penal d'exception, modifiant l'equilibre entre securite et liberte. Cela conduit a une dissipation des cadres juridiques classiques au profit de l'emergence de nouvelles categories penales (racisme, homophobie, minorite de la victime, bande organisee, violences conjugales etc.) qui se superposent aux valeurs traditionnelles.L'expression droit penal special recouvre alors une nouvelle acception: il s'agit bien d'un dispositif partiellement derogatoire du droit commun.L'ouvrage s'adresse aux etudiants comme aux praticiens."
Book Synopsis Droit pénal spécial by : Émilie Ehrengarth
Download or read book Droit pénal spécial written by Émilie Ehrengarth and published by . This book was released on 2022 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit pénal spécial by : Robert Vouin
Download or read book Droit pénal spécial written by Robert Vouin and published by . This book was released on 1976 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit pénal spécial by : Jean Larguier
Download or read book Droit pénal spécial written by Jean Larguier and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 1998 with total page 342 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit pénal spécial est la partie du droit pénal qui a été la plus transformée par le nouveau code pénal, entré en vigueur le 1er mars 1994. Des incriminations entièrement nouvelles sont apparues : ainsi le délit de mise en danger délibérée de la personne d'autrui, punissable même sans aucun dommage effectif, ou le fait de soumettre une personne à des conditions d'hébergement contraires à la dignité humaine. D'autres incriminations ne figuraient pas comme infractions particulières dans le code antérieur, même si les textes permettaient de les réprimer : ainsi pour les crimes contre l'humanité, ou pour le terrorisme, désormais prévus comme tels. Les éléments de certaines infractions ont été modifiés, et parfois élargis : par exemple, l'escroquerie de services est devenue punissable. Pour d'autres incriminations fondamentales, comme le meurtre ou le vol, des circonstances aggravantes nouvelles ont été prévues, mais la définition même de l'infraction varie peu, ce qui laisse toute son importance à la jurisprudence antérieure, indiquée dans cet ouvrage. Ce code pénal ayant consacré la responsabilité pénale des personnes morales pour certaines infractions, le présent livre signale les cas dans lesquels cette responsabilité pénale peut être retenue (ainsi pour le trafic de stupéfiants, l'homicide par imprudence, l'abus de confiance, les fraudes informatiques ou le proxénétisme). Ce Mémento étudie les infractions contre l'intégrité de la personne, contre les intérêts moraux et les libertés individuelles, contre les biens, contre la liberté sexuelle, contre l'enfant et la famille, contre les règles économiques, contre la Nation, l'Etat et la paix publique. Cette 10e édition du Droit pénal spécial fait état de la jurisprudence récente qui constitue l'application du nouveau code. Cet ouvrage rendra les plus grands services aussi bien aux candidats à des examens et à des concours qu'aux professionnels du monde judiciaire, qui doivent se familiariser avec un ensemble important de règles et de solutions nouvelles.
Book Synopsis Droit pénal spécial by : Michel Véron
Download or read book Droit pénal spécial written by Michel Véron and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2012-08-22 with total page 493 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage traite de l'intégralité des infractions mentionnées dans les Livres II et III, ainsi que des principales infractions des Livres IV, IV bis et V du Code pénal, auxquelles ont été ajoutées les principales infractions de presse. Il s'agit donc des infractions qui sanctionnent les atteintes aux personnes, aux biens, à la Nation, l'Etat et la paix publique. Ce manuel correspond au contenu du cours enseigné sous l'intitulé « Droit pénal spécial » dans les facultés de droit ainsi qu'au programme des examens ou concours qui portent sur cette matière. Dans cette édition, à jour au 20 juin 2012, l'auteur a intégré les dispositions des nombreuses lois récentes dont le contenu concerne le droit pénal spécial. Il en est ainsi de la loi du 9 juillet 2010 sur les violences faites aux femmes et au sein des couples, de la loi dite « LOPSSI 2 » du 14 mars 2011 et de la loi dite « de simplification et d'amélioration de la qualité du droit » du 17 mai 2011. Cette édition contient en outre des solutions découlant des arrêts innombrables rendus par le Conseil constitutionnel saisi de questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) contestant la définition de nombreuses infractions, ainsi que l'interprétation de ces textes par le juge pénal au regard des principes constitutionnels en vigueur. L'étude de chaque infraction est menée en insistant, tout particulièrement, sur les éléments constitutifs, la répression et les particularités de la poursuite qui la concernent. Le commentaire du texte législatif est abondamment illustré par de nombreux exemples concrets tirés de la jurisprudence la plus récente. Cette méthode révèle ainsi le rôle complémentaire du législateur et du juge en droit pénal spécial.
Download or read book Droit pénal spécial written by and published by . This book was released on 1973 with total page 72 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
