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Le Droit Du Tourisme Et Des Voyages
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Book Synopsis Le Droit Du Tourisme Et Des Voyages by : Jean Léonnet
Download or read book Le Droit Du Tourisme Et Des Voyages written by Jean Léonnet and published by . This book was released on with total page 315 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le droit du tourisme by : Laurence Jégouzo
Download or read book Le droit du tourisme written by Laurence Jégouzo and published by . This book was released on 2018-09-18 with total page 328 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit du tourisme couvre l'ensemble de la réglementation liée à l'activité touristique, largement modifiée depuis la loi du 22 juillet 2009 et l'ordonnance du 20 décembre 2017 transposant la directive de 2015, qu'il s'agisse des opérateurs publics (offices de tourisme, comité départemental ou régional du tourisme, Atout France, DGE) ou privés (agences de voyages, tour-opérateurs, émetteurs de coffrets cadeaux). Sont également étudiés les professions réglementées, le classement des hébergements touristiques et les organisations internationales. Droit émergent, le droit du tourisme devient une matière à part entière, comme le montre l'évolution de la politique nationale liée à ces questions sous l'influence de la RGPP et le rôle accru des collectivités territoriales. Cet ouvrage est destiné aux professionnels, qu'ils soient responsables d'agences de voyage, directeurs d'offices de tourisme, responsables juridiques dans ce secteur d'activité, avocats ou consultants s'intéressant à ces questions. Présentant l'intérêt de mélanger pratique professionnelle et recherche théorique, il intéressera également les étudiants de M1 et M2.
Book Synopsis Droit du tourisme by : Danièle Rubio-Ayache
Download or read book Droit du tourisme written by Danièle Rubio-Ayache and published by Editions BPI. This book was released on 1994 with total page 110 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Devenir un professionnel du tourisme, c'est aussi assurer à tous les acteurs du tourisme un environnement juridique sûr : comprendre les rapports de droit qui lient les personnes entre elles, savoir lire et expliquer les clauses d'un contrat, appréhender les droits et devoirs de chacune des parties, s'adapter aux changements de législation... Connaître le droit dans le domaine du tourisme est fondamental. Ce manuel suit les programmes officiels du BTS Tourisme-Loisirs (sa partie juridique) mais il intéressera également la classe de seconde des lycées techniques secteur Loisirs et les formations universitaires (DEUG Sport-Loisirs-Tourisme, licence, maîtrise, diplôme européen). Les étudiants comme les professionnels (agents de voyages, guides interprètes, hôteliers, restaurateurs, transporteurs ... ) trouveront dans cet ouvrage les connaissances de base du droit du tourisme. Ils y trouveront aussi, expliquée en détail, la loi du 13 juillet 1992, inspirée par la législation européenne et applicable le 11 décembre 1994, qui réglemente le statut et les obligations des agents de voyages.
Book Synopsis Recueil des textes relatifs au droit du tourisme by : Madagascar
Download or read book Recueil des textes relatifs au droit du tourisme written by Madagascar and published by . This book was released on 2005 with total page 146 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit du tourisme by : Christophe Lachièze
Download or read book Droit du tourisme written by Christophe Lachièze and published by . This book was released on 2020-02-27 with total page 288 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Les agents de voyages by : Christophe Lachièze
Download or read book Les agents de voyages written by Christophe Lachièze and published by . This book was released on 2007 with total page 173 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La fonction traditionnelle des agents de voyages consiste à réserver, à la demande des clients, une prestation touristique isolée (transport ou hébergement, par exemple). Cette fonction traditionnelle d'intermédiaire relève du droit commun (contrat de mandat ou de commission, notamment). Elle est aujourd'hui déclinante. De nos jours, la fonction principale des agents de voyages consiste à élaborer et à commercialiser des "forfaits touristiques". Le "forfait touristique" correspond à la combinaison de plusieurs prestations (transport et hébergement, par exemple); il est organisé à l'avance et proposé aux clients sur catalogue à un prix "tout compris", comme un véritable "produit touristique". Le législateur a accompagné cette évolution. La loi du 13 juillet 1992, transposant la directive communautaire du 13 juin 1990, a introduit dans notre droit un nouveau contrat spécial (vraiment très spécial...) : la "vente de voyages à forfait ". Le présent ouvrage étudie l'ensemble des règles applicables aux agents de voyages. La première partie est consacrée au statut des agents de voyages, au travers de trois titres: attribution de la licence, exploitation de la licence, régimes spéciaux. La seconde partie est consacrée aux relations des agents de voyages avec leurs clients, en envisageant successivement le contrat de "vente de voyages à forfait" et les conventions hors forfait. L'ouvrage est à jour des dernières réformes et de la jurisprudence la plus récente. II s'adresse aux professionnels du tourisme et à leurs conseils ainsi qu'aux étudiants. II intéressera tous ceux qui désirent en savoir plus sur le rôle et la responsabilité des agences de voyages.
Book Synopsis Esquisse de la législation touristique communautaire relative à la protection du touriste by : Cosimo Notarstefano
Download or read book Esquisse de la législation touristique communautaire relative à la protection du touriste written by Cosimo Notarstefano and published by FeniXX. This book was released on 1994-01-01T00:00:00+01:00 with total page 97 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Book Synopsis Le droit du tourisme by : Cédric Guyot
Download or read book Le droit du tourisme written by Cédric Guyot and published by Éditions Larcier. This book was released on 2004-07-02 with total page 336 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage rassemble des questions juridiques relatives au domaine du tourisme et en réalise une analyse approfondie. L'auteur examine tant la législation nationale que régionale en la matière tout en se référant à la réglementation européenne. Il nous offre notamment une étude pertinente des textes applicables aux agences de voyages, aux locations saisonnières, au timeshare et à la gestion d'hôtel. L'ouvrage comprend de nombreuses annexes qui apportent un éclairage pratique à l'analyse juridique.
Download or read book Voyage et droit public written by and published by . This book was released on 2023 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit et politique du tourisme by : Jean-Marie Breton
Download or read book Droit et politique du tourisme written by Jean-Marie Breton and published by . This book was released on 2016-06-15 with total page 718 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit du tourisme est aujourd'hui au centre d'activités, d'interventions et de problématiques multiples, dont le poids économique, au plan national comme au niveau mondial, n'a cessé de croître au cours des dernières années et affiche des perspectives de croissance impressionnante à moyen (2020) comme à long (2050) termes. Depuis les dernières décennies du XX` siècle, il a continué de se développer, de s'enrichir, voire de se complexifier, à la fois en embrassant des champs toujours plus vastes et en appelant une législation et une réglementation nombreuses et régulièrement actualisées. Celles-ci ont parallèlement donné lieu à une codification pertinente et suscité une jurisprudence, au plan interne aussi bien qu'européen, indispensable à leur clarification et à leur application. Cet ouvrage présente les différentes facettes du droit français, mais également communautaire, du tourisme, relevant, selon une dichotomie classique mais qui tend à remettre en cause son bien-fondé opérationnel, de disciplines respectivement rattachées au droit public et au droit privé. Au-delà des seuls dispositifs institutionnels et normatifs, ainsi que du régime des contrats y afférents, il entend également, dans un souci de compréhension et d'exhaustivité, dresser en amont un large panorama de toutes les manifestations des tourismes modernes. Ces derniers, à un titre ou à un autre, justifient une régulation appropriée et efficiente, soit de la part des pouvoirs publics nationaux et locaux, soit dans le cadre de procédures contractuelles qui, dans un souci d'efficacité autant que de sécurité, n'ont cessé d'être étendues et affinées. L'ouvrage est à jour des réformes et des avancées normatives aussi bien que de la jurisprudence les plus récentes, comme, entre autres, l'ordonnance du 26 mars 2015 portant diverses mesures de simplification et d'adaptation dans le secteur touristique, la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe), le décret du 1er juillet 2015 sur l'extension de la garantie financière des agents de voyages, la directive du 27 octobre 2015 sur les voyages à forfait, ou encore le feu vert donné le 14 décembre 2015 par la commission LIBE du Parlement européen au compromis en faveur du PNR en matière de transports aériens, etc. Il se veut un outil pratique au service aussi bien des étudiants suivant les cursus des différentes filières du tourisme que des professionnels intervenant dans le secteur, autorités administratives, élus, collectivités publiques, agences et groupements spécialisés, tour-opérateurs, transporteurs et prestataires divers.
Book Synopsis Les agences de voyages en droit français by : Pierre Couvrat
Download or read book Les agences de voyages en droit français written by Pierre Couvrat and published by R. Pichon et R. Durand-Auzias. This book was released on 1967 with total page 328 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Les Mots entre eux Words and their collocations économie, droit vocabulaire anglais Words and their collocations Economie, droit by : Christian Bouscaren
Download or read book Les Mots entre eux Words and their collocations économie, droit vocabulaire anglais Words and their collocations Economie, droit written by Christian Bouscaren and published by Editions OPHRYS. This book was released on 1998 with total page 408 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Voyages written by Christian Bataillou and published by Presses Universitaires de Perpignan. This book was released on 2007 with total page 156 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Etude de sociétés en mutation et d'espaces polyéthniques, à partir d'expériences d'expatriation et de voyages à l'étranger. En traitant les déplacements liés au tourisme, l'auteur analyse les mécanismes sociaux de construction des identités résultant des logiques d'action des individus et des groupes impliqués dans les confrontations, liés aux déplacements massifs.
Book Synopsis Diritto europeo dei trasporti by : Robert H. Wijffels
Download or read book Diritto europeo dei trasporti written by Robert H. Wijffels and published by . This book was released on 1980 with total page 1234 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit et droit du tourisme by : Muriel Deneau
Download or read book Droit et droit du tourisme written by Muriel Deneau and published by Breal. This book was released on 1993-01-01 with total page 261 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Institutions touristiques et droit du tourisme by : François Servoin
Download or read book Institutions touristiques et droit du tourisme written by François Servoin and published by . This book was released on 1972 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Liste mensuelle d'ouvrages catalogués à la Bibliothèque des Nations Unies by : United Nations Library (Geneva, Switzerland)
Download or read book Liste mensuelle d'ouvrages catalogués à la Bibliothèque des Nations Unies written by United Nations Library (Geneva, Switzerland) and published by . This book was released on 1972 with total page 688 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: