Le droit de propriété des salariés dans l'entreprise

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Total Pages : 127 pages
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Book Synopsis Le droit de propriété des salariés dans l'entreprise by : Michel Flavigny

Download or read book Le droit de propriété des salariés dans l'entreprise written by Michel Flavigny and published by . This book was released on 1948 with total page 127 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Salaire et droit de propriété dans l'entreprise

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Total Pages : 256 pages
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Book Synopsis Salaire et droit de propriété dans l'entreprise by : Michel Flavigny

Download or read book Salaire et droit de propriété dans l'entreprise written by Michel Flavigny and published by . This book was released on 1947 with total page 256 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Un droit pour l'entreprise

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Total Pages : 204 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)

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Book Synopsis Un droit pour l'entreprise by : Jean E. Abeille

Download or read book Un droit pour l'entreprise written by Jean E. Abeille and published by . This book was released on 1964 with total page 204 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Le patrimoine intellectuel de l'entreprise

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Publisher : Éditions Larcier
ISBN 13 : 9782804445157
Total Pages : 236 pages
Book Rating : 4.4/5 (451 download)

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Book Synopsis Le patrimoine intellectuel de l'entreprise by : Emmanuel Cornu

Download or read book Le patrimoine intellectuel de l'entreprise written by Emmanuel Cornu and published by Éditions Larcier. This book was released on 2010-11-10 with total page 236 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les droits intellectuels constituent des actifs essentiels pour une entreprise. Assurer leur protection de manière efficace, non seulement contre ses concurrents mais aussi à l’égard de son personnel, est devenu une exigence de bonne gestion. On constate qu’il n’y a pas de règlementation harmonisée organisant la propriété de la production intellectuelle des salariés, ni dans la législation communautaire ni dans la législation nationale. Certes, des présomptions de cession – légales ou jurisprudentielles – existent parfois en faveur de l’employeur mais elles ne s’appliquent qu’à certains droits de propriété intellectuelle. Or, une même production intellectuelle peut donner lieu à des droits différents. La question posée ne concerne d’ailleurs pas seulement les droits intellectuels « traditionnels » que sont les brevets, le droit d’auteur et dessins et modèles, mais aussi des sujets moins bien connus que sont les logiciels et les bases de données et qui font l’objet aujourd’hui de protections spécifiques. La protection du savoir-faire non brevetable est également extrêmement importante pour beaucoup d’entreprises, grandes ou petites. La question de la protection des actifs incorporels de l’employeur et des droits et obligations des travailleurs est donc une question d’une grande importance pratique. L’intérêt de cet ouvrage est de permettre tant aux juristes praticiens du droit du travail qu’aux spécialistes du droit de la propriété intellectuelle de se sensibiliser à des outils juridiques parfois mal connus, et de se demander si le cadre juridique actuel prend en compte de manière équilibrée les intérêts de toutes les parties en cause. De manière très pratique, cet ouvrage fait également le tour des différentes possibilités d’actions offertes à l’entreprise pour se protéger contre un travailleur ou contre un concurrent. L’objectif de ce colloque est de créer des passerelles entre des pratiques qui souvent s’ignorent, alors qu’elles sont complémentaires.

Le droit d'expression des salariés dans l'entreprise

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Total Pages : 102 pages
Book Rating : 4.:/5 (293 download)

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Book Synopsis Le droit d'expression des salariés dans l'entreprise by : Florence Epée

Download or read book Le droit d'expression des salariés dans l'entreprise written by Florence Epée and published by . This book was released on 1991 with total page 102 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

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Publisher : Odile Jacob
ISBN 13 : 2738190065
Total Pages : 510 pages
Book Rating : 4.7/5 (381 download)

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Download or read book written by and published by Odile Jacob. This book was released on with total page 510 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

The Canada Gazette

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Total Pages : 1088 pages
Book Rating : 4.:/5 (26 download)

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Book Synopsis The Canada Gazette by : Canada

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Le salarié face au patrimoine intellectuel de l'entreprise

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Publisher : Éditions Larcier
ISBN 13 : 9782879741109
Total Pages : 216 pages
Book Rating : 4.7/5 (411 download)

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Book Synopsis Le salarié face au patrimoine intellectuel de l'entreprise by : Jean-Luc Putz

Download or read book Le salarié face au patrimoine intellectuel de l'entreprise written by Jean-Luc Putz and published by Éditions Larcier. This book was released on 2011-01-15 with total page 216 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dans l’économie de la connaissance, une partie essentielle du patrimoine d’une entreprise relève de l’immatériel. Ces données, informations et connaissances sont le plus souvent élaborées et conçues par des salariés. L’objet de cet ouvrage est d’analyser le sort de ces créations salariales en focalisant sur les spécificités du droit luxembourgeois. L’invention qu’un salarié réalise en dehors de son temps de travail revient-elle à l’employeur ? L’employeur doit-il payer une rémunération au salarié pour utiliser un programme informatique développé par ce dernier sur sa propre initiative ? Voilà le type d’interrogations auxquelles cet ouvrage apporte des réponses. Dans une première partie, l’auteur analyse les interactions entre le droit du travail et le droit de la propriété intellectuelle (brevets, marques, droits d’auteur, etc.). La seconde partie s’intéresse aux obligations auxquelles est astreint un salarié sur base des règles du droit du travail, du droit pénal et du droit de la concurrence, règles qui peuvent protéger le patrimoine intellectuel de l’entreprise contre une exploitation injustifiée par un salarié. La combinaison des connaissances scientifiques et de l’art luxembourgeois témoignent de la continuité des Editions Promoculture. Dans ce but, l’œuvre sur la couverture du nouveau livre a été réalisée cette fois-ci par l’artiste peintre luxembourgeois Fred Becker. Jean-Luc Putz est auteur de nombreux ouvrages en droit luxembourgeois, notamment sur Le Droit du Travail, le Harcèlement et la Discrimination au Travail, la Maladie du Salarié, ainsi que coauteur du recueil " Sécurité et Santé au Travail ".

L'évolution du droit de propriété et l'entreprise

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Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (143 download)

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Book Synopsis L'évolution du droit de propriété et l'entreprise by : Henri Guitton

Download or read book L'évolution du droit de propriété et l'entreprise written by Henri Guitton and published by . This book was released on 1964 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Droit Yougoslave

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ISBN 13 :
Total Pages : 622 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)

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Book Synopsis Droit Yougoslave by :

Download or read book Droit Yougoslave written by and published by . This book was released on 1991 with total page 622 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Expropriation by Law

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Publisher : Edward Elgar Publishing
ISBN 13 : 1035326159
Total Pages : 205 pages
Book Rating : 4.0/5 (353 download)

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Book Synopsis Expropriation by Law by : Christian Bessy

Download or read book Expropriation by Law written by Christian Bessy and published by Edward Elgar Publishing. This book was released on 2024-02-12 with total page 205 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Placing himself at the crossroads of economics, law, and sociology, Christian Bessy investigates the contemporary transformation of intellectual property rights (IPR) with the emergence of new conventions for their valuation. He demonstrates how entities previously considered inappropriate have now become the object of property rights by means of a creeping legal codification and generate inequalities.

Business Innovation and the Law

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Publisher : Edward Elgar Publishing
ISBN 13 : 1781001626
Total Pages : 517 pages
Book Rating : 4.7/5 (81 download)

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Book Synopsis Business Innovation and the Law by : Marilyn J. Pittard

Download or read book Business Innovation and the Law written by Marilyn J. Pittard and published by Edward Elgar Publishing. This book was released on 2013-01-01 with total page 517 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Business Innovation and the Law analyses the topical issue of protecting and promoting business research and development. It does so by examining business innovation through the lens of different legal disciplines Ð intellectual property, labour and employment laws, competition and corporate laws. Evaluating the impact of each of these areas using discipline-specific and industry perspectives, the book also explores questions about whether a more harmonized approach is necessary to provide appropriate protection. Approaches of the common law and civil jurisdictions, particularly the European Union, inform and provide guidance to the analysis of emerging issues in this field. This book provides insights into various approaches taken by both common law and civil law jurisdictions regarding the increasingly blurred line of ownership rights in innovative industries. It traverses various disciplines of law as well as jurisdictions. Using interdisciplinary perspectives to business innovation and inter-jurisdictional comparisons and analysis, this book will appeal to university administrators responsible for intellectual property policy, managers of technology transfer offices in universities, intellectual property lawyers, labour and employment lawyers and competition lawyers.

Origine radicale des crises économiques

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Publisher : IAP
ISBN 13 : 1617358703
Total Pages : 382 pages
Book Rating : 4.6/5 (173 download)

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Book Synopsis Origine radicale des crises économiques by : Henri Savall

Download or read book Origine radicale des crises économiques written by Henri Savall and published by IAP. This book was released on 2012-04-01 with total page 382 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This book is written in the french language. Henri Savall gives his insight on the economic crises in organizations.

Bilingual Dictionary of Terms

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Author :
Publisher : Xlibris Corporation
ISBN 13 : 1984575260
Total Pages : 627 pages
Book Rating : 4.9/5 (845 download)

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Book Synopsis Bilingual Dictionary of Terms by : François Elandi

Download or read book Bilingual Dictionary of Terms written by François Elandi and published by Xlibris Corporation. This book was released on 2019-02-14 with total page 627 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Bilingual Dictionary of Terms Banks. Finances. Money. Financial Markets / Banques. Finances. Monnaie. Marchés Financiers METODES Editions Collection Culture & Savoir (C&S) François Elandi This bilingual work, fruit of a team of specialists and professionals, deals with banking, finance, and stock market practices with —— more than 25,000 words and terms used in French and in British and North American English of today; —— convenient examples to better assimilate the terms used, contributing to make the work the most precise reference in its specialty; and —— a cross-reference system to more precise definitions and complementary expressions to other words and terms inside the development of a word or an expression. It is intended for ——high school pupils and students of higher education, ——professional users, and ——the general public. In order for them to ——acquire and develop their professional lexicological heritage; ——master the exact terminology in the practice linked to their activity or profession; ——perfect their knowledge in banking, finance, and stock exchange practice; and ——better communicate efficiently. Cet ouvrage bilingue, fruit d’une équipe de spécialistes et de professionnels, traite des pratiques bancaires, financières et boursières, avec : ——Plus de 25000 mots et termes utilisés en français et en anglais britannique et nordaméricain ; ——Des exemples pratiques pour mieux assimiler l’emploi de ces termes, contribuant à faire de l’ouvrage la référence la plus précise dans sa spécialité ; ——Un système de renvois à des définitions et explications complémentaires et plus précises à d’autres mots et termes au sein du développement d’un mot ou d’une expression. Il est destiné : ——A l’élève des lycées et collèges ou à l’étudiant de l’enseignement supérieur ; ——A l’utilisateur professionnel ; ——Au grand public. Pour : ——Acquérir et développer son patrimoine lexicologique professionnel ; ——Maîtriser la terminologie exacte dans la pratique liée à son activité ou à sa profession ; ——Perfectionner ses connaissances dans la pratique bancaire, financière et boursière ; ——Mieux communiquer efficacement.

L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle

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ISBN 13 : 9782247152506
Total Pages : 152 pages
Book Rating : 4.1/5 (525 download)

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Book Synopsis L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle by : Jean-Michel Bruguière

Download or read book L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle written by Jean-Michel Bruguière and published by . This book was released on 2015-12-02 with total page 152 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le colloque du CUERPI qui s'est tenu à Grenoble le 28 novembre 2014, qui est l'objet du présent ouvrage, avait pour thème l'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle. Ce sujet de la titularité est particulièrement important en pratique. Les praticiens, bien avant de se poser la question du contenu de l'originalité de l'oeuvre ou de la nouveauté de l'invention, de la teneur de telle ou telle prérogative, s'assurent en effet de savoir où se trouve le droit et qui en est le titulaire. Après avoir envisagé quelques éléments de droit comparé et la question de la loi applicable (les sources de la titularité), les contributeurs de ce colloque étudient le régime de la titularité des droits de propriété intellectuelle. Concernant la titularité des droits de propriété littéraire et artistique, tout d'abord, l'ouvrage présente successivement les contraintes de la pluralité de contributeurs, de la complexité des droits (notamment sur le Web 2. 0) et la nécessité de démontrer le fait de l'exploitation. Concernant la titularité des droits de propriété industrielle, ensuite, sont successivement envisagés les dessins ou modèles communautaires non enregistrés, les brevets d'invention et les signes distinctifs. Les créations et inventions de salariés sont plus particulièrement privilégiées dans ces droits sans pour autant négliger des questions aussi essentielles que l'optimisation fiscale ou l'information sur les titres. Ce livre s'adresse comme toujours aux principaux acteurs de la propriété intellectuelle : avocats, conseils, juristes d'entreprise, magistrats et bien évidemment les étudiants de Master 1 et 2 intéressés par cette belle matière.

Cybersécurité des acteurs économiques - risques, réponses stratégiques et juridiques

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Publisher : Lavoisier
ISBN 13 : 2746289156
Total Pages : 242 pages
Book Rating : 4.7/5 (462 download)

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Book Synopsis Cybersécurité des acteurs économiques - risques, réponses stratégiques et juridiques by : QUEMENER

Download or read book Cybersécurité des acteurs économiques - risques, réponses stratégiques et juridiques written by QUEMENER and published by Lavoisier. This book was released on 2013-01-01 with total page 242 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le cyberespace est un univers d’information incontournable. Il est aussi un territoire source d’inquiétude pour tous les acteurs économiques de l’entreprise et de la finance. Il est aujourd’hui le théâtre d’un nombre grandissant de cybermenaces touchant notamment aux domaines des informations sensibles et des données personnelles. Pour se protéger, il est essentiel de mesurer l’ampleur de ces risques et d’en comprendre la nature. Il faut aussi pouvoir mettre en place des stratégies d’anticipation comme l’intelligence économique et la veille. Véritable « boîte à outils » contre les risques numériques, cet ouvrage présente également un ensemble de solutions juridiques spécifiques à la cybersécurité et au développement de tous les acteurs économiques concernés.

The Tocqueville Review

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ISBN 13 :
Total Pages : 488 pages
Book Rating : 4.3/5 (91 download)

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Book Synopsis The Tocqueville Review by : Tocqueville Society

Download or read book The Tocqueville Review written by Tocqueville Society and published by . This book was released on 1981 with total page 488 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: