Read Books Online and Download eBooks, EPub, PDF, Mobi, Kindle, Text Full Free.
Download Lassurance Responsabilite Civile Produits Livres full books in PDF, epub, and Kindle. Read online Lassurance Responsabilite Civile Produits Livres ebook anywhere anytime directly on your device. Fast Download speed and no annoying ads. We cannot guarantee that every ebooks is available!
Author : Régis Poincelet
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 150 pages
Book Rating : 4.:/5 (31 download)
Download or read book L'Assurance responsabilité civile produits livrés written by Régis Poincelet and published by . This book was released on 1977 with total page 150 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jean-Noe͏̈l Lecharny
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 186 pages
Book Rating : 4.:/5 (284 download)
Download or read book Aspects économiques de l'assurance de la responsabilité civile après livraison des produits written by Jean-Noe͏̈l Lecharny and published by . This book was released on 1969 with total page 186 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Nadia Hadj-Chaib Candeille
Publisher : L'Argus de l'Assurance Editions
ISBN 13 : 2354745222
Total Pages : 435 pages
Book Rating : 4.3/5 (547 download)
Download or read book Risques et assurances de responsabilité civile written by Nadia Hadj-Chaib Candeille and published by L'Argus de l'Assurance Editions. This book was released on 2024-05-29 with total page 435 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Toute personne physique ou morale, particulier ou entreprise, est confrontée au risque de voir sa responsabilité civile recherchée à la suite du dommage subi par une personne qui entend obtenir la réparation de son préjudice. Si le principe de réparation ne pose pas de difficulté en soi, en revanche, la mise en oeuvre de la responsabilité civile, préalable nécessaire à la réparation du dommage, peut s’avérer complexe et dépend des règles de droit évolutives dans le temps sous l’effet des lois nouvelles et de la jurisprudence. Dans ce schéma, l’assurance joue un rôle de premier plan : elle permet de se prémunir de la charge financière découlant de la responsabilité civile qui peut incomber à chacun. Le fonctionnement du contrat d’assurance de responsabilité civile peut cependant s’avérer complexe, tout comme les notions de déclaration du risque, sinistre, conditions de garantie, exclusions de risque ou déchéances de garantie, qui sont autant de mécanismes qui peuvent influer sur l’indemnité d’assurance finalement allouée. Cet ouvrage permet de comprendre les enjeux de cette branche d’assurance en étudiant : – le droit de la responsabilité civile (1e partie) ; – les règles communes aux assurances de responsabilité civile (2e partie) ; – certaines formules d’assurance de responsabilité civile telles que l’assurance du particulier, des entreprises, du médecin, des exploitants agricoles, des risques d’atteinte à l’environnement... (3e partie). Les développements intègrent les textes réglementaires nécessaires à la compréhension de la matière, la jurisprudence la plus récente et des exemples pratiques.
Author : Jean Bernard de Saint Affrique
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 21 pages
Book Rating : 4.:/5 (717 download)
Download or read book La responsabilité civile du fait des produits et l'assurance de cette responsabilité, notamment written by Jean Bernard de Saint Affrique and published by . This book was released on 1983* with total page 21 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : François Couilbault
Publisher : L'Argus de l'Assurance Editions
ISBN 13 : 2354744943
Total Pages : 496 pages
Book Rating : 4.3/5 (547 download)
Download or read book Les grands principes de l'assurance written by François Couilbault and published by L'Argus de l'Assurance Editions. This book was released on 2023-04-12 with total page 496 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’assurance répond à des mécanismes complexes, dans un univers en constante évolution. Dans ce contexte, la 16e édition des Grands principes de l’assurance est un outil indispensable pour les professionnels et les étudiants soucieux de bien appréhender la matière. Cet ouvrage de référence offre une vision à 360° du marché de l’assurance et permet de mieux comprendre les techniques propres à chaque type de risque, qu’ils soient juridiques, techniques, économiques ou sociaux. Il aborde l’organisme d’assurance dans sa triple dimension : sociétés d’assurance relevant du Code des assurances, mutuelles du Code de la mutualité et institutions de prévoyance soumises au Code de la Sécurité sociale. Pédagogique, l’ouvrage est structuré en trois parties : les notions générales de l’assurance, les assurances de biens et de responsabilité puis, enfin, les assurances de personnes. Cette nouvelle édition intègre les aspects qui ont fait l’objet de modifications récentes, comme les nouvelles dispositions sur la faculté de renonciation dans les assurances affinitaires (article 18 de la loi n° 2022-1158 du 16 août 2022) ou encore l’article 17 de cette même loi qui introduit une possibilité de résilier son contrat en ligne ; le décret du 18 janvier 2022 qui prévoit de nouvelles modalités d’encadrement du démarchage téléphonique, ainsi que la loi n° 2022-270 du 28 février 2022 qui ouvre la possibilité de résilier et de changer à tout moment d’assureur emprunteur sans frais et qui entérine la disparition du questionnaire médical, sous certaines conditions, pour les emprunts immobiliers n’excédant pas 200 000 euros ou 400 000 euros pour un couple.
Author : Catherine Laks
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 102 pages
Book Rating : 4.:/5 (267 download)
Download or read book La Responsabilité civile produits aux Etats-Unis et son assurance par les compagnies du marché français written by Catherine Laks and published by . This book was released on 1986 with total page 102 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Francis Chaumet
Publisher :
ISBN 13 : 9782853841535
Total Pages : 256 pages
Book Rating : 4.8/5 (415 download)
Download or read book L'assurance de responsabilité civile apres livraison written by Francis Chaumet and published by . This book was released on 1988 with total page 256 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Rodolphe Bigot
Publisher : Editions Ellipses
ISBN 13 : 2340065682
Total Pages : 213 pages
Book Rating : 4.3/5 (4 download)
Download or read book Le droit de la responsabilité civile en tableaux written by Rodolphe Bigot and published by Editions Ellipses. This book was released on 2022-05-31 with total page 213 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche,des tableaux synthétiques en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit de la responsabilité civile a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales,la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents,un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : aux étudiants en licence 2 de droit;aux candidats aux concours d'accès au CRFPA et à l'ENM.
Author : Franz Werro
Publisher : Stämpfli Verlag
ISBN 13 : 3727219394
Total Pages : 587 pages
Book Rating : 4.7/5 (272 download)
Download or read book La responsabilité civile written by Franz Werro and published by Stämpfli Verlag. This book was released on 2017-11-01 with total page 587 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit de la responsabilité civile précise à quelles conditions et selon quelles modalités une personne est tenue de réparer le dommage causé à autrui. Il occupe ainsi une place centrale en droit des obligations, aussi bien dans la sanction du délit que dans celle de l'inexécution du contrat. Le droit de la responsabilité civile joue par ailleurs un rôle charnière en droit des accidents: c'est lui qui détermine la solution du conflit entre l'assurance de la victime et celle du responsable. Enrichi par de nouvelles illustrations, la troisième édition de ce précis entend offrir aux étudiant(e)s et aux praticien(ne)s une présentation aussi simple et complète que possible de la matière. Il met l'accent sur les responsabilités prévues dans le Code des obligations (art. 41 ss CO), mais contient également une analyse détaillée de certaines responsabilités du Code civil (art. 333 et 679 CC). L'ouvrage traite aussi de la responsabilité du détenteur d'un véhicule automobile (art. 58 ss LCR) et de celle du fabricant d'un produit défectueux (art. 1 ss LRFP). Les liens avec le droit des assurances font en outre l'objet d'une présentation ponctuelle. La présente édition prend en compte la jurisprudence fédérale et la doctrine jusqu'au 31 juillet 2017.
Author : Alfred Keller
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 90 pages
Book Rating : 4.:/5 (611 download)
Download or read book Dispositions de droit fédéral sur la responsabilité civile et l'assurance RC written by Alfred Keller and published by . This book was released on 1987 with total page 90 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Gil Guilhem
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 264 pages
Book Rating : 4.:/5 (489 download)
Download or read book L'assurance de responsabilité du fait des produits défectueux written by Gil Guilhem and published by . This book was released on 1996 with total page 264 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Denis Fleureau
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 216 pages
Book Rating : 4.:/5 (265 download)
Download or read book L'Assurance responsabilité civile exploitation des entreprises written by Denis Fleureau and published by . This book was released on 1979 with total page 216 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Nathalie Dagannaud
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 68 pages
Book Rating : 4.:/5 (312 download)
Download or read book L'Assurance et la responsabilité civile professionnelle du commissaire aux comptes written by Nathalie Dagannaud and published by . This book was released on 1994 with total page 68 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Marie Carrel
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 49 pages
Book Rating : 4.:/5 (12 download)
Download or read book L'assurance et la responsabilité civile professionnelle de l'avocat written by Marie Carrel and published by . This book was released on 2000 with total page 49 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Yannick Martano
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 232 pages
Book Rating : 4.:/5 (49 download)
Download or read book L'assurance de la responsabilité civile professionnelle des avocats written by Yannick Martano and published by . This book was released on 1991 with total page 232 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Odile Godé
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 133 pages
Book Rating : 4.:/5 (296 download)
Download or read book Le rôle de l'assureur dans la prévention des dommages en assurance de responsabilité civile produits written by Odile Godé and published by . This book was released on 1989 with total page 133 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Franz Werro
Publisher : Stämpfli Verlag
ISBN 13 : 3727259507
Total Pages : 250 pages
Book Rating : 4.7/5 (272 download)
Download or read book Les relations entre la responsabilité civile et les assurances privées written by Franz Werro and published by Stämpfli Verlag. This book was released on 2016-06-01 with total page 250 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les relations entre la responsabilité civile et les assurances privées sont à la fois complexes et mal connues. Le présent livre entend faire le point sur les questions qui se posent en cette matière. Il fait suite au colloque du droit de la responsabilité civile 2015 qui a eu lieu à l'Université de Fribourg et réunit les contributions présentées à cette occasion. Ces contributions ont successivement pour objet les conflits d'intérêts entre l'assureur et l'assuré, le recours de l'assureur dommages et quelques clauses d'exclusion de couverture problématiques, les couvertures d'assurances professionnelles ainsi que l'assurance protection juridique. Chacun des thèmes abordés l'est à la fois par un spécialiste de la responsabilité civile et un spécialiste de l'assurance. La dernière contribution entend mettre en lumière les réponses que peuvent apporter les règles relatives aux conditions générales et particulièrement l'art. 8 LCD.
