L'Assurance maritime sur corps de navires

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Total Pages : 142 pages
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Book Synopsis L'Assurance maritime sur corps de navires by : Simon Ndiaye

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Assurance maritime sur corps

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Total Pages : 212 pages
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Book Synopsis Assurance maritime sur corps by : Alain Bessé

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Du recours de tiers dans l'assurance sur corps de navires

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Total Pages : 476 pages
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Book Synopsis Du recours de tiers dans l'assurance sur corps de navires by : J. F. Carles

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Le délaissement dans l'assurance maritime

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Total Pages : 192 pages
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Book Synopsis Le délaissement dans l'assurance maritime by : Charles Maclou

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Clauses types de la CNUCED relatives à l'assurance maritime des corps de navire et des marchandises

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Publisher : New York : Nations Unies
ISBN 13 : 9789212121956
Total Pages : 75 pages
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Book Synopsis Clauses types de la CNUCED relatives à l'assurance maritime des corps de navire et des marchandises by : Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement

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L'intervention de l'Etat sur le marché français de l'assurance maritime

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ISBN 13 :
Total Pages : 220 pages
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Book Synopsis L'intervention de l'Etat sur le marché français de l'assurance maritime by : Raymond Boizard

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L'assurance maritime sur corps de navires de mer (imprimé du 1er décembre 1983 modifié le 13 décembre 1984)

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Total Pages : 156 pages
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Book Synopsis L'assurance maritime sur corps de navires de mer (imprimé du 1er décembre 1983 modifié le 13 décembre 1984) by : Pasma Louewap

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Commentaires des polices françaises d'assurances maritimes sur corps de navires

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ISBN 13 :
Total Pages : 628 pages
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Book Synopsis Commentaires des polices françaises d'assurances maritimes sur corps de navires by : Pierre Lureau

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Pour une rénovation de l'assurance maritime française

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Total Pages : 338 pages
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Book Synopsis Pour une rénovation de l'assurance maritime française by : Paul Hunziker

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Commentaire sur la police d'assurance maritime d'Anvers, précédé d'un exposé des principes généraux du contrat d'assurance maritime

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Total Pages : 274 pages
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Book Synopsis Commentaire sur la police d'assurance maritime d'Anvers, précédé d'un exposé des principes généraux du contrat d'assurance maritime by : F.G. Haghe

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LE REGIME JURIDIQUE DE L'ASSURANCE MARITIME EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT MAROCAIN

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Book Synopsis LE REGIME JURIDIQUE DE L'ASSURANCE MARITIME EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT MAROCAIN by : MOHAMED.. BOUGHAZI

Download or read book LE REGIME JURIDIQUE DE L'ASSURANCE MARITIME EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT MAROCAIN written by MOHAMED.. BOUGHAZI and published by . This book was released on 1988 with total page 146 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LES PARTIES AU CONTRAT D'ASSURANCE MARITIME SONT SOUMISES A CERTAINES OBLIGATIONS. IL S'AGIT ENTRE AUTRES POUR L'ASSURE DE PAYER LA PRIME, DE SAUVEGARDER LES OBJETS ASSURES, ET DE CONSERVER LES DROITS DE L'ASSUREUR...L'ASSUREUR QUANT A LUI, DOIT INDEMNISER L'ASSURE EN CAS DE SINISTRE. LES OPERATIONS DE L'ASSURANCE MARITIME SE DEROULENT DANS DES MARCHES PLUS OU MOINS STRUCTURES. LE MARCHE FRANCAIS OFFRE PLUS DE GARANTIES QUE SON HOMOLOGUE MAROCAIN. L'ASSURANCE MARITIME A PRIS DE NOS JOURS UNE IMPORTANCE CONSIDERABLE. EN EFFET, UN NAVIRE PEUT ETRE ASSURE PENDANT SA CONSTRUCTION PAR UNE POLICE D'ASSURANCE MARITIME SUR CORPS DE NAVIRE EN CONSTRUCTION. DES QU'IL EST ACHEVE, IL EST ASSURE PAR UNE POLICE D'ASSURANCE SUR CORPS DE NAVIRE. LES MARCHANDISES QU'IL TRANSPORTERA POURRONT ETRE ASSUREES PAR UNE POLICE D'ASSURANCE SUR FACULTES, TANDIS QUE LE TRANSPORTEUR MARITIME POURRA GARANTIR SA RESPONSABILITE PAR UNE AUTRE POLICE. QUE LE NAVIRE ENTRE DANS UN CHANTIER POUR REPARATION, ET LE CHANTIER POURRA SOUSCRIRE UNE POLICE D'ASSURANCE DE RESPONSABILITE DES CHANTIERS DE REPARATIONS DE NAVIRES. QU'UNE GUERRE SURVIENNE, ET LE NAVIRE ET LA CARGAISON POURRONT ETRE ASSURES CONTRE LES RISQUES DE GUERRE. LES PLATES-FORMES DES SONDAGES INSTALLEES SUR LES MERS SONT AUSSI GARANTIES PAR LES ASSUREURS MARITIMES. L'ASSURANCE MARITIME EST DONC ENTIEREMENT MELEE A TOUS LES ACTES DE L'EXPLOITATION MARITIME, ET DERRIERE TOUTES LES PARTIES INTERESSEES A L'AVENTURE MARITIME.

Traité général de droit maritime: Assurances et ventes maritimes

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Book Synopsis Traité général de droit maritime: Assurances et ventes maritimes by : René Rodière

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Le risque de guerre et l'assurance maritime

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Total Pages : 184 pages
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Book Synopsis Le risque de guerre et l'assurance maritime by : Marcel Porée

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Syllabus du cours d'assurances maritimes

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Book Synopsis Syllabus du cours d'assurances maritimes by : Frédéric Sohr

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Droit romain du contrat de transport maritime

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Book Synopsis Droit romain du contrat de transport maritime by : René Ysnel

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Des risques de guerre au point de vue de la police d'assurance maritime et des usages d'Anvers

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Book Synopsis Des risques de guerre au point de vue de la police d'assurance maritime et des usages d'Anvers by : Florent Cruysmans

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Des risques garantis par les assureurs dans les assurances maritimes

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Book Synopsis Des risques garantis par les assureurs dans les assurances maritimes by : Louis Meusnier

Download or read book Des risques garantis par les assureurs dans les assurances maritimes written by Louis Meusnier and published by . This book was released on 1906 with total page 252 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: