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La Responsabilite Civile Du Medecin Et De Lhopital
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Book Synopsis La Responsabilité civile du médecin et de l'hôpital by : Thierry Vansweevelt
Download or read book La Responsabilité civile du médecin et de l'hôpital written by Thierry Vansweevelt and published by . This book was released on 1996 with total page 684 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La responsabilité civile du médecin en droit français by : Hicham Pharaon
Download or read book La responsabilité civile du médecin en droit français written by Hicham Pharaon and published by . This book was released on 1961 with total page 156 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis LA RESPONSABILITE CIVILE EN MEDECINE LIBERALE A L'HOPITAL PUBLIC by : Nicolas Gombault
Download or read book LA RESPONSABILITE CIVILE EN MEDECINE LIBERALE A L'HOPITAL PUBLIC written by Nicolas Gombault and published by . This book was released on 1994 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LZA RESPONSABILITE CIVILE DU MEDECIN LIBERAL EST UNE RESPONSABILITE CONTRACTUELLE APPRECIEE PAR LES JURIDICTIONS DE L'ORDRE JUDICIAIRE ; L'HOPITAL, LE MEDECIN ENGAGE PAR SES FAUTES DE SERVICE LA RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE DE L'ETABLISSEMENT, LAQUELLE EST APPRECIEE PAR LES JURIDICTIONS DE L'ORDRE ADMINISTRATIF. DES HYPOTHESES DE MEDECINE LIBERALE A L'HOPITAL PUBLIC SE DEVELOPPENT, CONFRONTANT LES MAGISTRATS A DES PROBLEMES DE COMPETENCE ET DE DROIT APPLICABLE. LES SOLUTIONS DONNEES EN JURISPRUDENCE - NON SANS DIFFICULTES DANS CERTAINES HYPOTHESES - S'ATTACHENT A FOURNIR DES CLEFS DE REPARTITION AU TRAVERS DE LA CAUSALITE. LE REGIME JURISPRUDENTIEL AINSI DEGAGE PEUT PARAITRE BIEN RAFFINE, COMPLEXE ET INEGALITAIRE, PUISQUE LA COMPTENCE JURIDICTIONNELLE DETERMINE LE DROIT APPLICABLE. AUSSI EST-IL PERMIS DE S'INTERROGER SUR L'OPPORTUNITE D'UNIFIER LA COMPETENCE JURIDICITIONNELLE ET LE FOND DU DROIT EN MATIERE DE RESPONSABILITE MEDICALE.
Book Synopsis La responsabilité du médecin by : Madeleine Hirsig-Vouilloz
Download or read book La responsabilité du médecin written by Madeleine Hirsig-Vouilloz and published by Stämpfli Verlag. This book was released on 2017-02-01 with total page 270 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: S'appuyant sur la jurisprudence et la doctrine la plus récente, le présent ouvrage offre une vue d'ensemble des droits et obligations du médecin et de ses rapports avec les patients. Il présente ainsi de manière complète, synthétique et structurée les droits et obligations du praticien, particulièrement le devoir d'information du patient et son corollaire, la réception du consentement libre et éclairé de ce dernier avant tout acte médical, et analyse les différents types de responsabilité dont le médecin peut faire l'objet lors d'une erreur médicale, tant du point de vue civil, pénal qu'administratif. Sujet d'actualité par excellence, cet ouvrage s'adresse aux étudiants, juristes et avocats qui souhaitent acquérir ou approfondir leurs connaissances fondamentales en la matière, aux médecins et personnel soignant désireux de connaître leurs droits et obligations en cas de faute médicale, ainsi qu'à tout un chacun, patient actuel ou potentiel.
Book Synopsis La responsabilité civile des médecins by : Constantin Cyubahiro
Download or read book La responsabilité civile des médecins written by Constantin Cyubahiro and published by . This book was released on 1983 with total page 284 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Éléments de Responsabilité Civile Médicale by : Suzanne Philips-Nootens
Download or read book Éléments de Responsabilité Civile Médicale written by Suzanne Philips-Nootens and published by . This book was released on 2016-08 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La responsabilité civile des médecins en droit français et saoudien by : Mufleh AL-Kahtani
Download or read book La responsabilité civile des médecins en droit français et saoudien written by Mufleh AL-Kahtani and published by . This book was released on 1997 with total page 727 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Notre étude concernant la responsabilité civile du médecin en droit français et saoudien s'ouvre sur un chapitre préliminaire suivi de deux parties. Ce chapitre préliminaire, consacré aux généralités en la matière, s'avère en effet indispensable pour cerner de manière globale la responsabilité du médecin et en tracer les lignes directrices, avant de procéder à une étude plus détaillée de cette dernière. Ceci nous a conduit à déterminer d'une part la nature de cette responsabilité et d'autre part celle de l'obligation du médecin. Apres cette analyse générale, nous avons procédé à une étude approfondie du droit français et saoudien. On retrouve ici les trois éléments classiques de la responsabilité civile, à savoir la faute, le dommage et l'existence entre les deux d'un lien de causalité. La responsabilité du médecin ne peut être, en principe, engagée qu'en présence d'une faute commise par le médecin (thème développé dans notre première partie). La faute pouvant entraîner la responsabilité civile du médecin peut revêtir deux aspects. Il peut s'agir d'une violation de son devoir d'humanité (titre 1) ou d'une faute technique (titre 2), se traduisant par une négligence dans l'établissement du diagnostic, le choix ou l'application du traitement, ou par une certaine déficience dans la surveillance. Toutefois, avant d'envisager ces deux sortes de fautes, il nous a semblé nécessaire de consacrer un chapitre préliminaire à la définition de la faute médicale, sa notion et ses modalités d'appréciation. La faute du médecin doit entraîner un préjudice pour le malade, (sujet de notre deuxième partie) afin que ce dernier soit indemnisé. Il existe différents types de préjudices (titre i) qui ont été successivement envisagés ici, à savoir des préjudices dits classiques, ou d'autres plus spécifiques. Ceux-ci devront avoir un lien de causalité avec le comportement du médecin pour engager la responsabilité civile de celui-ci. Cependant, le médecin peut s'exonérer de sa responsabilité lorsque les causes du préjudice sont relatives au malade ou sont d'origine étrangère (titre 2).
Book Synopsis 160 questions en responsabilité médicale by : Michel Bernard
Download or read book 160 questions en responsabilité médicale written by Michel Bernard and published by Elsevier Masson. This book was released on 2011-05-25 with total page 432 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La responsabilité médicale est une notion toujours présente dans l'esprit des médecins mais peu, dans leur pratique, parviennent à en délimiter les contours. Elle constitue pourtant un des déterminants fondamentaux de la pratique médicale. Cette tendance risque fort d'aller croissant, au vu de l'évolution de la jurisprudence et des textes de loi récemment votés, d'une part, et de l'augmentation des instances, d'autre part. Cette mutation pousse le médecin à acquérir des connaissances dans un domaine initialement négligé par le corps médical et peu enseigné pendant de nombreuses années. Ces connaissances, tant théoriques que pratiques, sont dispensées dans cet ouvrage. Présenté sous forme de fiches, il traite chaque question relative à un domaine de la responsabilité médicale comme l'éthique, le secret médical ou encore les responsabilités et fautes. Cette nouvelle édition, agrémentée de 40 nouveaux sujets, est un véritable outil pratique et facilement consultable. Utilisant le principe « question-réponse », les 160 questions sont classées en 9 thèmes et complétées par des références bibliographiques et jurisprudentielles qui permettent au lecteur d'approfondir le sujet qui le préoccupe. L'outil de prévention simple et complet pour éviter l'action en justice. • La responsabilité médicale sous forme de fiches pratiques : éthique, secret médical, responsabilités et fautes. • 160 "questions-réponses" complétées par des références bibliographiques et jurisprudentielles. • Entièrement mise à jour avec 40 nouveaux sujets.
Book Synopsis La Responsabilité Civile Du Médecin Aux Soins Intensifs by : Jean-François Lajoie
Download or read book La Responsabilité Civile Du Médecin Aux Soins Intensifs written by Jean-François Lajoie and published by . This book was released on 2003 with total page 144 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La responsabilité du médecin by : Sophie Hocquet-Berg
Download or read book La responsabilité du médecin written by Sophie Hocquet-Berg and published by Heures de France. This book was released on 2006 with total page 188 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La Responsabilité civile du médecin et de l'établissement hospitalier by : Paul-André Crépeau
Download or read book La Responsabilité civile du médecin et de l'établissement hospitalier written by Paul-André Crépeau and published by . This book was released on 1955 with total page 546 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis De la responsabilité civile des médecins by : dr. Adhémar Henri Paul Haÿ
Download or read book De la responsabilité civile des médecins written by dr. Adhémar Henri Paul Haÿ and published by . This book was released on 1925 with total page 197 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis De la responsabilité chirurgicale et opératoire by : Camille Rallier
Download or read book De la responsabilité chirurgicale et opératoire written by Camille Rallier and published by . This book was released on 1913 with total page 138 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La responsabilité civile du médecin by : Louis Mélennec
Download or read book La responsabilité civile du médecin written by Louis Mélennec and published by . This book was released on 1978 with total page 96 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La faute dans la responsabilité civile du médecin by : Faouzi Belknani
Download or read book La faute dans la responsabilité civile du médecin written by Faouzi Belknani and published by . This book was released on 2003 with total page 66 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis ˜Laœ responsabilité civile du médecin et de l'établissemnt hospitalier by : Paul-André Crépeau
Download or read book ˜Laœ responsabilité civile du médecin et de l'établissemnt hospitalier written by Paul-André Crépeau and published by . This book was released on 1956 with total page 261 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le contrat médical. La responsabilité civile du médecin by : Gérard Mémeteau
Download or read book Le contrat médical. La responsabilité civile du médecin written by Gérard Mémeteau and published by . This book was released on 1982 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: