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La Protection Des Personnages Fictifs Par Le Droit Dauteur
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Book Synopsis La protection des personnages fictifs par le droit d'auteur by : Anne-Virginie Gaide
Download or read book La protection des personnages fictifs par le droit d'auteur written by Anne-Virginie Gaide and published by . This book was released on 1998 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La protection des personnages fictifs par le droit d'auteur by : Anne-Virginie Gaide
Download or read book La protection des personnages fictifs par le droit d'auteur written by Anne-Virginie Gaide and published by Stmpfli Publishers. This book was released on 1998 with total page 318 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La Protection des personnages des oeuvres de l'esprit et les droits dérivés by : Sylvie Diefenthal
Download or read book La Protection des personnages des oeuvres de l'esprit et les droits dérivés written by Sylvie Diefenthal and published by . This book was released on 1990 with total page 78 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le Droit d'auteur written by and published by . This book was released on 1892 with total page 368 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La protection des droits d'auteurs en France et aux Etats-Unis by : Béatrice Morel
Download or read book La protection des droits d'auteurs en France et aux Etats-Unis written by Béatrice Morel and published by . This book was released on 2001 with total page 398 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dans le domaine de la protection des oeuvres de l'esprit, beaucoup d'auteurs ont opposé le droit d'auteur, conception civiliste, et le copyright, approche de common law. Il serait néanmoins assez réducteur de définir le premier comme un droit respectueux de la personne accordant à celle-ci les fruits de son travail et d'assimiler la seconde à un enjeu économique sur des "marchandises" dont l'auteur se fait aisément déposséder. Dans une première partie, la comparaison des différentes oeuvres protégées et les conditions d'application de cette protection met en lumière la similitude des problèmes rencontrés, similitude qui a permis une évolution interne autonome comparable dans des systèmes a priori divergents. Bien que des différences apparaissent au niveau des fondements des deux systèmes, il existe beaucoup de traits commùns induits par des impératifs pratiques, notamment dans le domaine des nouvelles technologies. Dans une deuxième partie, la comparaison des droits accordés et de la gestion des atteintes licites ou illicites aux droits d'auteur met en évidence les dérives connues par chaque système : les droits d'auteur vers un aspect plus économique, le copyright vers une personnalisation de la protection. Peut-être tout simplement parce que la protection la plus adaptée aux problèmes rencontrés par les titulaires de droits est un juste milieu entre ces deux notions. Le droit d'auteur arbitre en effet un jeu délicat entre divers intérêts particuliers qui ne coïncident pas toujours : intérêt de l'auteur, du public, du destinataire de l'oeuvre et des intermédiaires sur le marché. Olaceer le créateur au centre de ce jeu n'est pas toujours réalisable et réalisé en pratique. Des deux cotés de l'Atlantique, la protection devient finalement la rémunération du travail de création ou de la prise de risques et le fait que les investisseurs puisssent être protégés pour leur rôle participatif à la création témoigne de la recherche d'un équilibre pour un système plus performant.
Book Synopsis Étude sur le droit d'auteur by : Marie-Claude Dock
Download or read book Étude sur le droit d'auteur written by Marie-Claude Dock and published by . This book was released on 1963 with total page 244 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis LA COMMUNAUTE ET LA PROTECTION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE PAR LE DROIT D'AUTEUR by : DOMINIQUE.. DELAPLACE
Download or read book LA COMMUNAUTE ET LA PROTECTION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE PAR LE DROIT D'AUTEUR written by DOMINIQUE.. DELAPLACE and published by . This book was released on 1999 with total page 487 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LES TRADITIONS JURIDIQUES DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE EN MATIERE DE DROIT D'AUTEUR SONT DIVERSES. ELLES SE RATTACHENT SOIT A LA CONCEPTION ANGLO-SAXONNE DE COPYRIGHT SOIT A LA CONCEPTION LATINE DE DROIT D'AUTEUR. LA PREMIERE MET EN AVANT LE DROIT PECUNIAIRE, LA SECONDE INSISTE SUR L'OEUVRE " REFLET DE LA PERSONNALITE DE L'AUTEUR ". LES ETATSUNIS ET LE ROYAUME-UNI SONT TRES REPRESENTATIFS DE LA CONCEPTION DE COPYRIGHT ALORS QUE LA FRANCE ET L'ALLEMAGNE ILLUSTRENT LA SECONDE. AU CARREFOUR DES DEUX SYSTEMES LES INSTANCES COMMUNAUTAIRES UVRENT DANS LE SENS D'UNE HARMONISATION DES LEGISLATIONS NATIONALES AFIN D'INSTAURER UN HAUT NIVEAU DE PROTECTION DE L'AUTEUR. OR, L'INTERET ECONOMIQUE DU DROIT D'AUTEUR A L'ECHELLE MONDIALE NE CESSE DE CROITRE ET LES ETATS SONT CONSCIENTS DU FLEAU DE PLUS EN PLUS CONSEQUENT QUE REPRESENTE LA PIRATERIE. CE PHENOMENE A PERMIS LA PRISE EN COMPTE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE DANS LES ACCORDS DE MARRAKECH INSTITUANT L'ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE DONT LA COMMUNAUTE EUROPEENNE EST MEMBRE ORIGINAIRE. MAIS PARALLELEMENT ET DE MANIERE CONCOMITANTE, L'EXPLOSION DES TECHNIQUES NUMERIQUES NECESSITE DES REPONSES ADEQUATES. LES UVRES NE CIRCULENT PAS DANS UNE ZONE DE NON DROIT DANS LE " CYBERESPACE ", IL FAUT DONC VEILLER A CONCILIER LA LIBERTE DES UTILISATEURS ET LES DROITS DES AUTEURS SUR LEURS UVRES. LE DROIT D'AUTEUR EST DONC UN INSTRUMENT DE PROTECTION MIXTE A LA FOIS CULTUREL ET ECONOMIQUE, SON DEVENIR EST D'UNE IMPORTANCE STRATEGIQUE ESSENTIELLE EN EFFET, SEULE UNE PROTECTION EFFECTIVE DES AUTEURS PEUT ENCOURAGER L'INVESTISSEMENT INDISPENSABLE AU DEVELOPPEMENT DES ACTIVITES DE CREATION ET D'INNOVATION. LA COMMUNAUTE EUROPEENNE A UN ROLE IMPORTANT A JOUER CAR LA SPECIFICITE DE LA MATIERE NE DOIT PAS ETRE GOMMEE, LA CULTURE N'EST PAS " UNE MARCHANDISE COMME LES AUTRES" L'EUROPE EST COMPOSEE DE LANGUES DE TRADITIONS DISTINCTES. IL FAUT RENFORCER LES IDENTITES CULTURELLES, LEUR COMPREHENSION RECIPROQUES AFIN D'EVITER UNE STANDARDISATION PLANETAIRE.
Book Synopsis Mérite et droit d'auteur by : Caroline Carreau
Download or read book Mérite et droit d'auteur written by Caroline Carreau and published by LGDJ. This book was released on 1981 with total page 466 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book European Legal Book Index written by and published by . This book was released on 1998 with total page 832 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Le droit d'auteur written by and published by . This book was released on 2016-05-20 with total page 80 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les images, les sons, l'architecture, les objets, mais aussi nos paroles, nos vêtements, nos tatouages, nos coiffures, nos gestes... Presque tout ce qui nous entoure est protégeable par le dispositif juridique qu'on appelle le droit d'auteur. Pour la première fois, de façon claire et originale, une bande dessinée fait le point sur la complexité du droit de la propriété littéraire et artistique.
Book Synopsis Droit d'auteur et protection des œuvres dans l'univers numérique by : Séverine Dusollier
Download or read book Droit d'auteur et protection des œuvres dans l'univers numérique written by Séverine Dusollier and published by Éditions Larcier. This book was released on 2007-10-22 with total page 624 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Deux ans après sa parution, cette édition 2007 actualisée est enrichie de la transposition française et belge de la directive sur l'harmonisation du droit d'auteur dans la société de l'information (voyez un extrait de cette mise à jour sous l'onglet "Extraits" de cette fiche). L'environnement digital constitue certes une menace pour la protection du droit d’auteur mais il y apporte aussi son lot de réponses et d'outils nouveaux. Ont ainsi été développés de nombreux dispositifs techniques visant à protéger les œuvres numériques, soit en contrôlant la copie, l'accès ou l'utilisation non autorisés de l'œuvre. Le droit vient au secours de ces mesures techniques de protection : les Traités OMPI de 1996, la directive européenne de 2001 sur le droit d’auteur dans la société de l’information, récemment suivis par les législateurs belge et français, prévoient de sanctionner la neutralisation de tels dispositifs, ainsi que la fabrication et le commerce de moyens permettant ou facilitant un tel contournement. L'œuvre est donc désormais susceptible de bénéficier d'une triple couche de protection : elle est protégée par le droit d'auteur, protégée par la technique, elle-même protégée par la loi. Cet ouvrage analyse l'articulation entre ces trois couches de réservation de l'oeuvre et examine dans quelle mesure cette multiplication de la protection modifie le droit d’auteur et l'étendue des prérogatives qu'il accorde à son titulaire. Première analyse approfondie de l'introduction des mesures techniques en droit d’auteur, l'ouvrage est également une réflexion d'ensemble sur l'étendue du droit d'auteur, des droits exclusifs d'exploitation aux exceptions et limitations de ces droits, réflexion qui se nourrit aux fondements philosophiques, sociologiques ou économiques de la propriété littéraire et artistique. La réédition de cet ouvrage, deux ans après sa première parution, s’agrémente d’une analyse détaillée des législations belge et française en la matière. Ces développements, qui donnent lieu à une analyse minutieuse et argumentée, permettent de plaider d'une part, pour une limitation naturelle du pouvoir de l'auteur aux actes d'exploitation de l'œuvre, soit aux actes permettant une diffusion publique de l'oeuvre, excluant ainsi les actes d'accès ou d'utilisation finale de l'œuvre ; d'autre part, pour une préservation nécessaire des exceptions au droit d’auteur à l'encontre des mesures techniques ou de la protection légale de celles-ci.
Book Synopsis Le droit d'auteur en questions by : Frédéric Lejeune (avocat).)
Download or read book Le droit d'auteur en questions written by Frédéric Lejeune (avocat).) and published by . This book was released on 2022 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droits d'auteur et droits voisins by : Xavier Linant de Bellefonds
Download or read book Droits d'auteur et droits voisins written by Xavier Linant de Bellefonds and published by Editions Dalloz. This book was released on 1997 with total page 300 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La Protection des droits des auteurs lors de la transmission par satellite de leurs oeuvres by : Caroline Thibault
Download or read book La Protection des droits des auteurs lors de la transmission par satellite de leurs oeuvres written by Caroline Thibault and published by . This book was released on 1994 with total page 51 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :International Association for the Protection of Industrial Property Publisher : ISBN 13 : Total Pages :1598 pages Book Rating :4.F/5 ( download)
Book Synopsis AIPPI by : International Association for the Protection of Industrial Property
Download or read book AIPPI written by International Association for the Protection of Industrial Property and published by . This book was released on 1995 with total page 1598 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La protection du droit d'auteur et des droits voisins by : France
Download or read book La protection du droit d'auteur et des droits voisins written by France and published by . This book was released on 1998 with total page 35 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: